Nombre de salarié de COMITE DES OEUVRES SOCIALES
Nombre de salarié dans l'entreprise COMITE DES OEUVRES SOCIALES situé à ST MARTIN D'HERES (38400), 416 RUE UNIVERSITES.
Numéro de téléphone :
Le de Gestion – CGOS – …
03 juin 2025
Le budget œuvres n’est pas obligatoire mais il est bon pour l’image de la societe, le lien social et pour la motivation s de doter le ... PERPIGNAN a PERPIGNAN (66000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... Indication de la procedure : A. Le montant de la subvention dediee aux activites et culturelles. B. Calcul du montant minimum de la subvention ... A quoi sert le budget de fonctionnement du d’entreprise (0.2%) et celui ? J'aimerai bien savoir, dans une entite quel est le nombres d'employes minimum pour avoir droit aux œuvres . Je vous informe qu'on est une entite de 06...
À suivre sur http://infosdroits.fr/le--de-gestion----cgos-pour-les-agents-de-la-fonction-publique-hospitaliere/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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infosdroits.fr
Elus de d’entreprise : La gestion activites ...
03 juin 2025
Avertissement : Mon propos porte exclusivement sur la responsabilite elus dans la gestion activites et culturelles. Il n’aborde pas celui du ...
À suivre sur https://sciboz.wordpress.com/2008/05/17/84/
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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wordpress.com/2008/05/17/84/
D’ ENTREPRISE SOCOTEC S.A. - cgtsocotec.free.fr
03 juin 2025
D’ ENTREPRISE SOCOTEC S.A. Saint Quentin, le 23 septembre 1988 REGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE Le present Reglement Interieur a pour but :
À suivre sur http://cgtsocotec.free.fr/pdf/PROTOCOLES/CE.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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LES ACTIVITES ET CULTURELLES
03 juin 2025
Les pouvoirs de gestion du Le gere directement les qui ne possedent pas la personnalite civile, a l'exception centres d ...
À suivre sur http://ceplusplus.free.fr/documents/mode_emploi_du_ce.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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Decouvrir les Pass s - pro.tag.fr
03 juin 2025
Le Pass evolue en 2 titres distincts M'Pro ou PDE.
À suivre sur https://pro.tag.fr/166-pass-.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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tag.fr/166-pass-salarie.htm
Activites et culturelles | Sciboz-expert-ce ...
03 juin 2025
Articles traitant de Activites et culturelles ecrits par sciboz-expert-ce
À suivre sur https://sciboz.wordpress.com/category/activites--et-culturelles/page/2/
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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Le site pratique du d'Entreprise - C.E ...
03 juin 2025
Bienvenue sur le site pratique du C.E. d'Entreprise. Voici un site ou vous trouverez renseignements concrets quant a vos droits et votre role au sein ...
À suivre sur http://ecocom.free.fr/ce/fonctio.php
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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d'entreprise comptabilite ouverture
03 juin 2025
Depuis cette annee, notre entreprise a un CE. Je suis sollicite pour faire la comptabilite. Celle -ci me prendra peu de temps. Je me demande quels comptes...
À suivre sur https://www.compta-online.com/-entreprise-comptabilite-ouverture-t30993
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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compta-online.com/comite-entreprise-comptabilite-ouverture-t30993
Fonction publique : Droit a la communication du dossier ...
03 juin 2025
Un agent public, ou fonctionnaire peut-il demander la communication de son dossier medical ? OUI, la CADA ( commission d’acces aux documents administratifs) se ...
À suivre sur http://www.cfdt-colombes.fr/fonction-publique-communication-du-dossier-medical/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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cfdt-colombes.fr
Le d’organisation – Gyn Monaco
03 juin 2025
Praticien Hospitalier Gynecologie Obstetrique. FORMATION PROFESSIONNELLE Formation Universitaire Baccalaureat en 1986, section C. Faculte de Medecine, Nice 1986 ...
À suivre sur http://www.gyn-monaco.com//
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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gyn-monaco.com
Les s mixtes d’entreprises - itm.lu
03 juin 2025
La loi du 23 juillet 2015 prevoit que les dispositions du Code du travail concernant le mixte a savoir les articles L. 421-1 a 425-4 continuent a s ...
À suivre sur http://www.itm.lu/home/faq/ddt/cogestion/-mixte.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
La suite sur le site :
itm.lu
Culture et communications - stat.gouv.qc.ca
03 juin 2025
Culture et communications S'abonner a ce sujet. L'Observatoire de la culture et communications du Quebec (OCCQ) a pour mission de produire et diffuser ...
À suivre sur http://www.stat.gouv.qc.ca/statistiques/culture/index.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
La suite sur le site :
stat.gouv.qc.ca
d’entreprise, CHSCT, c’est fini : comment les ...
03 juin 2025
A partir du 1er janvier, la representation s va changer dans les entreprises avec la fusion de plusieurs instances au sein d’un meme " social ...
À suivre sur http://www.sudouest.fr/2017/12/30/-d-entreprise-chsct-c-est-fini-comment-les-s-seront-representes--2018-4074308-4688.php
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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sudouest.fr
Salaire — Wikipedia
03 juin 2025
En effet, dans la legislation francaise, a cote du salaire net touche directement par le [16], existent cotisations salariales calculees ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Salaire
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Salaire
Questions frequemment posees sur le PV et la reunion …
03 juin 2025
Le PV de reunion, signe par l’employeur ou non, a-t-il une valeur juridique ou simplement indicative ?
À suivre sur http://www.mot-tech.com/questions-frequemment-posees-sur-le-pv-et-la-reunion-du-ce/
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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mot-tech.com