Nombre de salarié de GROUPE SCOLAIRE ANNEXE
Nombre de salarié dans l'entreprise GROUPE SCOLAIRE ANNEXE situé à ST CHEF (38890), 92 RUE ABBATIALE.
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Remuneration du temps partiel - Transport ...
26 mai 2025
Coefficient Definition et criteres de qualification; A: 245: Definition: Execution de taches prescrites exigeant une adaptation de courte duree a l ... La convention collective de l'animation regle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relations entre les employeurs et ... C’est l’article 1 de la loi du 3 mai 1996 relative aux services d’incendie et de secours (SDIS) qui stipule que chaque SDIS comprend un service de sante et de ... La performance est la mesure des resultats obtenus par un ou un individu. Il est important pour une organisation de pouvoir la mesurer, et ce, a plusieurs ... Convention collective nationale des entreprises de proprete et services associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ...
À suivre sur http://www.laconventioncollective.com/convention-collective-transport-routier/remuneration-temps-partiel-.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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MENE1411580C - Ministere de l'Education nationale, de l ...
26 mai 2025
1 Le conseil superieur des programmes : missions et calendrier de travail Les missions. La creation du conseil superieur des programmes par la loi n° 2013 ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=79642
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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Loi Handicap : des avancees reelles, une application ...
26 mai 2025
Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...
26 mai 2025
Telecharger la version PDF. SOMMAIRE. Introduction. Partie I – Le contrat de travail. Chapitre 1 – Generalites Chapitre 2 – Clauses du contrat
À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudence-en-droit-du-travail-2013/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Decret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux ...
26 mai 2025
J.O n° 183 du 8 aout 2004 page 37087 : texte n° 37086. Decrets, arretes, circulaires Textes generaux. Ministere de la sante et de la protection sociale
À suivre sur http://www.infirmiers.com/profession-infirmiere/legislation/decret-nd-2004-802-du-29-juillet-2004-relatif-aux-parties-iv-et-v-.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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Fonctionnaire auto-entrepreneur, ou retraite ...
26 mai 2025
Le cumul auto-entrepreneur et un statut de ou de retraite est possible, la creation du statut d'auto-entrepreneur semble meme destine a faciliter ce cumul
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Fonctionnaire-auto-entrepreneur,97
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Cours de droit du travail - Cours et fiches pratiques ...
26 mai 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le controle et la sanction de leur ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r1560726.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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cours-de-droit.net
Quelles normes de genre prescrit le systeme pre- ...
26 mai 2025
Quelles normes de genre sont prescrites aux enfants par le systeme pre- et ? Comment les structures d’accueil de la petite enfance et l’ecole ...
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article1248
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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adequations.org
Arrete du 19 juin 1947 FIXANT LE REGLEMENT INTERIEUR ...
26 mai 2025
arrete du 19 juin 1947 fixant le reglement interieur modele provisoire des caisses primaires d'assurance maladie pour le service des prestations.
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000470499&fastPos=1&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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gouv.fr
Les certificats medicaux - Ministere des Affaires ...
26 mai 2025
le poiNt sur simPLifiCAtions ADministRAtives De L’eXeRCiCe LibeRAL → Rationalisation des certificats medicaux Les certificats medicaux Le certificat medical ...
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/331__certifs_medicaux.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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gouv.fr
Mission d'accompagnement effectuee par des ...
26 mai 2025
Aux fins d'assurer cette aide individuelle, le ministre de l'Education nationale, par convention-cadre signee avec des associations, autorise les personnes ayant ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid53535/mene1022861c.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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Cantine — Wikipedia
26 mai 2025
Historiquement, la cantine [9] est d’abord un meuble concu pour le transport de vivres. Par extension le terme s’applique a la malle contenant les effets ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cantine
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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saviezvous - RH Conseil PME
26 mai 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Assemblee nationale - XIV° legislature - Rapports ...
26 mai 2025
n° 3470: Rapport de la commission des lois sur le projet de loi , adopte par le Senat apres engagement de la procedure acceleree, ratifiant l'ordonnance n ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/documents/index-rapports.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr