Nombre de salarié de CAR ART

Nombre de salarié dans l'entreprise CAR ART situé à ST ANDRE DE LA ROCHE (06730), 59 QUAI DE LA BANQUIERE.

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1

Responsabilite en cas de fraude d'un comptable

04 juin 2025

Mode de rupture du contrat de travail a l’initiative de l’employeur, la mise a la retraite lui permet de se separer d’un remplissant les (...) Changement de statut en mission vers , forum France. Les reponses a vos questions sur le forum France. Blogs, photos, forum France sur expat.com La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de depements, la ... Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ... Abreviation/ Intitule . .: icle. Bull. civ.: Bulletin civil. CA: Cour d'appel. CAA: Cour administrative d'appel. Cah. prud'homaux : Cahiers prud'homaux

À suivre sur http://www.compta-online.com/responsabilite-cas-fraude-comptable--t15278

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

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compta-online.com

2

Refus ou absence du a la visite medicale du ...

04 juin 2025

en principe le report est toujours accepte , l cout de l absence reste a la charge de l employeur de plus en plus rackette , une visite tous les 2 ans ,et l ...

À suivre sur http://www.droit-medical.net/icle.php?id_icle=53

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025

La suite sur le site :

droit-medical.net

3

Actualites droit du travail, droit social et jurisprudence

04 juin 2025

Actualite en droit du travail et jurisprudence : tous les nouveaux droits du et les obligations de l’employeur

À suivre sur http://www.alertesalaire.com/Actualites_sociales_du_/

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

La suite sur le site :

alertesalaire.com

4

RF social : l'information sur la gestion du personnel ...

04 juin 2025

Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration sociale, droit du travail...)

À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/

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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024

La suite sur le site :

grouperf.com

5

Une rupture conventionnelle peut-elle etre signee alors ...

04 juin 2025

Accueil » Obligations de l’employeur » Contrat de travail » Une rupture conventionnelle peut-elle etre signee alors que le contrat de travail du est ...

À suivre sur http://www.atousante.com/obligations-employeur/contrat-travail/rupture-conventionnelle-signee-contrat-travail--suspendu-probleme-sante/

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

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atousante.com

6

Licenciement nul, sans cause reelle et serieuse ou ...

04 juin 2025

Licenciement nul, abusif ou irregulier . En cas de licenciement : nul (ou annule) sans cause reelle et serieuse (ou abusif, ou injustifie) irregulier (simple ...

À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/licenciement-nul-injustifie-irregulier.php

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024

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free.fr

7

Code du travail : telecharger le PDF 2015

04 juin 2025

Code du travail francais Gratuit ou telecharger PDF , Pie legislative , Pie reglementaire , consulter gratuitement le Code du travail francais

À suivre sur http://www.juritravail.com/code-travail.html

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

La suite sur le site :

juritravail.com

8

Guide des saisonniers 2014 - La cgt

04 juin 2025

Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=icle_dossier2&id_icle=38017

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024

La suite sur le site :

cgt.fr

9

Rupture conventionnelle du contrat de travail - Conseiller ...

04 juin 2025

Rupture conventionnelle . La rupture conventionnelle est un mode de rupture du contrat de travail a duree indeterminee (CDI) d'un accord commun entre l'employeur ...

À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/rupture-conventionnelle.php

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025

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free.fr

10

2.3. La periode d'essai - plan du dossier | Info Prud ...

04 juin 2025

1°) Periode d'essai : le principe. Il faut tout d'abord distinguer la periode d'essai de deux usages qui ne sont pas des essais : 1°) -" le test professionnel" n ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/23-la-p%C3%A9riode-dessai-plan-du-dossier

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024

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infoprudhommes.fr

11

Les eaux troubles - Bien connaitre ses droits pour les ...

04 juin 2025

Bien connaitre ses droits pour les faire respecter : les conges

À suivre sur http://www.les-eaux-troubles.net/sujet-du-mois/426-bien-conna%C3%AEtre-ses-droits-pour-les-faire-respecter-les-cong%C3%A9s.html

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024

La suite sur le site :

les-eaux-troubles.net

12

Juridique des Affaires : La consequence du refus de ...

04 juin 2025

Juridique des Affaires : La consequence du refus de repondre a une demande d’explication par un

À suivre sur http://www.burkinapmepmi.com/spip.php?icle21758

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

La suite sur le site :

burkinapmepmi.com

13

Le droit de ... Le licenciement

04 juin 2025

DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html

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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025

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cours-de-droit.net

14

jours feries - Bienvenue sur TRiPALiUM - la plateforme de ...

04 juin 2025

A-t-on le droit au " pont " ? Le chomage accorde entre un jour ferie et un jour de repos hebdomadaire ( dimanche ) ou chome ( samedi ou lundi ) peut ...

À suivre sur http://www.tripalium.com/fiches/suspension/jourferie.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024

La suite sur le site :

tripalium.com

15

8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...

04 juin 2025

La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

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