Nombre de salarié de BATI CONTROLE

Nombre de salarié dans l'entreprise BATI CONTROLE situé à LONS LE SAUNIER (39000), 92 RUE GEORGES TROUILLOT.

Numéro de téléphone :

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de l'Organisme gestionnaire du developpement ...

07 juin 2025

Vigie, lutte contre le travail illegal en France dans le milieu du ment. Vigie utilise les lois Savary et Macron pour mener a bien sa mission. L’employeur ne doit pas prendre en consideration l’etat de grossesse pour rompre la periode d’essai. La rupture de l’essai d’une e embauchee ... Les archives nationales (Paris-Fontainebleau) offrent des ressources essentielles pour l’histoire du religieux des XIXe et XXe s. En les presentant, on ... COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ... Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME

À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_2013-126R__OGDPC.pdf

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

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igas.gouv.fr

2

Convention collective COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS …

07 juin 2025

Convention Collective COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE Convention 3305 http://www.aiuta.site.tc. Convention collective …

À suivre sur http://aiuta.pagesperso-orange.fr/htm_fichiers/ccn.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025

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pagesperso-orange.fr

3

en Ile-de-France l'Ordre des architectes - "A savoir ...

07 juin 2025

En Ile-de-France, l’Ordre des architectes vous informe en repond aux demandes des architectes et des particuliers. Maison de l’architecture, 148 rue du Faubourg ...

À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir

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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025

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architectes-idf.org

5

Etablissement public : definition et explications

07 juin 2025

En droit francais, un etablissement public est une personne morale de droit public, disposant d'une certaine autonomie administrative et financiere (contrairement ...

À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=8236

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

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techno-science.net

6

Le par les resultats consiste a evaluer la ...

07 juin 2025

competence), et la reveler (l’independance). Habituellement, on considere que la premiere condition depend des capacites technologiques et intellectuelles ...

À suivre sur https://basepub.dauphine.fr/bitstream/handle/123456789/7376/These%20Hasnae%20RAZGANI%20VDEF.docx?sequence=1

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

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dauphine.fr/bitstream/handle/123456789/7376/These%20Hasnae%20RAZGANI%20VDEF.docx?sequence=1

7

Loi Handicap : des avancees reelles, une application ...

07 juin 2025

Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024

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senat.fr

8

Diplomes professionnels - Le baccalaureat professionnel ...

07 juin 2025

Le baccalaureat professionnel est un diplome national qui atteste que ses titulaires sont aptes a exercer une activite professionnelle hautement qualifiee.

À suivre sur http://eduscol.education.fr/cid47640/le-baccalaureat-professionnel.html

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025

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education.fr

9

ACTUALITES - Toute l'actualite - Editions Francis Lefebvre

07 juin 2025

Informez-vous avec l'actualite juridique analysee et commentee par les redactions des Editions Francis Lefebvre

À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/

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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025

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efl.fr

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L'embauche de s roumains et bulgares - Avocat ...

07 juin 2025

L'embauche de s roumains et bulgares. Avocat droit des etrangers. Sans papiers. Regularisation. Immigration. Autorisation de travail. Titre de sejour

À suivre sur http://avocat-cujas.fr/lembauche-de-s-roumains-et-bulgares.html

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024

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avocat-cujas.fr

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Radar automatique en France : definition et explications

07 juin 2025

Cet article couvre le concept de radar automatique en France, denomme dans les textes officiels "-sanction automatise" La vitesse excessive est le premier ...

À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=3011

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024

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techno-science.net

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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...

07 juin 2025

Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp

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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025

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assemblee-nationale.fr

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JurisactUBS

07 juin 2025

Au lendemain de la COP21, les entreprises doivent s'interroger sur les effets du changement climatique. En effet, il peut conduire a des bouleversements ecologiques ...

À suivre sur http://www.jurisactubs.com/

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

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jurisactubs.com

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Actualites droit des affaires - Editions Francis Lefebvre

07 juin 2025

Toute l'actualite du droit des affaires analysee et commentee par les redactions des Editions Francis Lefebvre. Soyez les premiers informes.

À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/affaires/

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

La suite sur le site :

efl.fr

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