Nombre de salarié de ETABLISSEMENT REGIONAL ENSEIGNEMENT ADAPTE
Nombre de salarié dans l'entreprise ETABLISSEMENT REGIONAL ENSEIGNEMENT ADAPTE situé à CROTENAY (39300), 1 RUE GRANDES CHANTRES.
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Dispositions reglementaires du livre V du code de l ...
25 avril 2024
En France, un public local d' (EPLE) est un scolaire d' secondaire. C'est une entite de droit public dotee de ... QUESTIONNAIRE A REMPLIR EN CLIQUANT « ICI » Notre action « Reforme du college », nous a permis de mesurer, depuis septembre, le ressenti des collegues. Le guide des aides es vous permet de retrouver l’ensemble des aides accordees par le Conseil ainsi que les conditions et criteres d’attribution. Les etudiants suivants peuvent percevoir une bourse d' superieur sur criteres sociaux : Etudiant de nationalite etrangere (situation appreciee au ... Missions des personnels de direction. Les personnels de direction participent a l’encadrement du systeme educatif et aux actions d’education.
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid28375/menj0818254d.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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education.gouv.fr
IMPORTANT / STRUCTURES SPORTIVES : rendez-vous sur …
25 avril 2024
Vie du CNEA : Election des membres du 2eme college du Conseil d'Administration. Le 20/10/2015. Les structures elues pour 3 ans sont : CEMEA Aquitaine ...
À suivre sur http://www.cnea-syn.org/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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cnea-syn.org
Calculateur de salaire - Republique et canton de Neuchatel
25 avril 2024
Limites et portee du salaire estime. Malgre la qualite des donnees et la pertinence de la methode, les estimations de salaires indiquees par le calculateur ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DEAS/SEMP/Pages/Calculateur-de-salaires.aspx
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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ne.ch
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
25 avril 2024
Chapitre I er: Conseil pour les droits et devoirs des familles et accompagnement parental Chapitre III : Conseil national des politiques de lutte contre la pauvrete ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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dcalin.fr
Loi n° 2005-102 : Les droits des personnes handicapees
25 avril 2024
Loi pour l’egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/loi_2005_handicap.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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dcalin.fr
LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative a l ...
25 avril 2024
I. ― Le premier alinea du II de l'article L. 121-3 du meme code est remplace par huit alineas ainsi rediges : « La langue de l', des examens et ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027735009&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
Loi Handicap : des avancees reelles, une application ...
25 avril 2024
Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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senat.fr
Adapei des Hautes-Pyrenees : Actualites
25 avril 2024
Des elus et des services de l'Etat aux cotes de l'Adapei : Theme : Association: : ADAPEI 65: Ville : Lourdes: mis en ligne le ...
À suivre sur http://www.adapei65.asso.fr/asso_actualites.php
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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adapei65.asso.fr
Controle des structures sociales et medico-sociales ...
25 avril 2024
Organisation des activites educatives ou d’ 3.6.2. [N C] Organisation des activites professionnelles 3.7.2.
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/doc/DTRM2013-177P_-_cahier_no6.doc
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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igas.gouv.fr
Arces - Actualites
25 avril 2024
L'Arces est une association qui rassemble la grande majorite des responsables de communication de l' superieur. Creee en 1985, l'Arces comprend ...
À suivre sur http://www.arces.com/Actualites
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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arces.com
HAITI. CODE DU TRAVAIL,1961 MODIFIE
25 avril 2024
natlex - haiti. code du travail,1961 modifie ... dispositions gEnErales. du contrat de travail- dEfinitions et modalitEs du contrat de travail
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/135/64790/F61HTI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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ilo.org
CNED - a Distance - Decouvrez les ...
25 avril 2024
Leguidedesformations.fr vous propose quelques uns des programmes de cet organisme : Acces aux instituts regionaux d'administration IRA : Preparation au concours
À suivre sur http://www.leguidedesformations.fr/pages/orga-252-cned--a-distance.html
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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leguidedesformations.fr
LOI n° 2002-2 du 2 janvier 2002 renovant l'action ...
25 avril 2024
« L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000215460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Forum National de l' Catholique au Mali: …
25 avril 2024
Forum National de l' Catholique au Mali: documents CATHOLIQUE REPUBLIQUE DU MALI
À suivre sur http://www.eglisemali.org/index.php/archidiocese-de-bamako/90-ressources/ressources-bamako/263-forum-national-de-l--catholique-au-mali-documents.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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eglisemali.org