Nombre de salarié de DRT
Nombre de salarié dans l'entreprise DRT situé à NICE (06300), 23 RUE SCALIERO.
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Horaires de travail - Juritravail : droit du travail ...
27 mai 2025
Circulaire Ministerielle, n° 91-16, du 05-09-1991, relative a l'assistance du lors de l'entretien prealable au licenciement , section 1 Lorsque l’employeur suspecte un de voler des biens de l’entreprise ou d’un client, il doit prouver que ses soupcons sont fondes. Direccte Ile-de-France • Guide pratique a l’usage du conseiller du en Ile-de-France 3 Un arrete prefectoral vous a designe pour assister Convocation a l'entretien prealable; Deroulement de l'entrevue avec l'employeur; Assistance du par un conseiller ou une personne de l'entreprise Le contrat de travail est fonde sur un principe fondamental, celui du lien de subordination. Cependant, cette etude ne peut etre etendue aux travailleurs ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/horaires-travail
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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juritravail.com
La fouille d'un par son employeur : le risque de ...
27 mai 2025
Si, a peine de nullite, les fouilles effectuees en vue de rechercher des indices ou des traces doivent etre effectuees par un officier de Police Judiciaire (OPJ ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/fouille--employeur-risque-effet-1625.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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legavox.fr
Baccalaureat en droit - Bureau de la registraire ...
27 mai 2025
Description de l'activite pedagogique 102 3 cr. Droit penal I - Droit penal general Cible(s) de formation. Objectif : s'initier aux elements constitutifs ...
À suivre sur http://www.usherbrooke.ca/programmes/?id=p251
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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usherbrooke.ca
Circulaire n° 91-18 du 4 novembre 1991 relative a l ...
27 mai 2025
Bulletin Officiel du ministere du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. N° 23 ; 20 decembre 1991 Circulaire n° 91-18 du 4 novembre 1991
À suivre sur http://www.cnrs.fr/aquitaine/IMG/pdf/CIR_9118_travail_ecran_.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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cnrs.fr
3 categories d'invalidite | AtouSante
27 mai 2025
L'invalidite concerne les s de moins de 60 ans qui du fait de leur etat de sante presentent une capacite de gain ou de travail reduite des 2/3.
À suivre sur http://www.atousante.com/aptitude-inaptitude/amenagement-poste-reclassement/amenagement-invalidite/categories-invalidite/
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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atousante.com
La pause du et le temps de travail effectif - Au ...
27 mai 2025
La pause du est obligatoire. L’article L.220-2 du Code du Travail dispose en effet qu’aucun temps de travail ne peut atteindre 6 heures sans que le ...
À suivre sur http://aufildudroit.over-blog.com/article-1300397.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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over-blog.com
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE CHARGE DE …
27 mai 2025
© editions lamy - 1 - bulletin officiel du ministere charge de l'emploi.n° 16 21 mai 1983. circulaire n° 5-83 du 15 mars 1983.
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_2470.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Forum-Depression.com - Inaptitude et invalidite : Le Bureau
27 mai 2025
Bonjour, Suite aux dernieres conversations concernant l'invalidite et l'inaptitude, j'ai juge bon de faire quelques recherches Il ne faut pas pas confondre les ...
À suivre sur http://www.forum-depression.com/topic6716.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
forum-depression.com
Fiche n°9 : La notice d’information remise au ...
27 mai 2025
Formation professionnelle Formation professionnelle continue Negociation collective. MINISTERE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE
À suivre sur http://www.laloupiote.net/Cours/social/jurisprudence.php?id=197
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
laloupiote.net
Journee de solidarite | Info Droit Social
27 mai 2025
Chaque annee, une journee de 7h doit etre travaillee sans contre partie financiere supplementaire, afin de financer la journee de solidarite.
À suivre sur http://www.infodroitsocial.com/?p=1022
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
infodroitsocial.com
Les eaux troubles - Bien connaitre ses droits pour les ...
27 mai 2025
Bien connaitre ses droits pour les faire respecter : les conges
À suivre sur http://www.les-eaux-troubles.net/sujet-du-mois/426-bien-conna%C3%AEtre-ses-droits-pour-les-faire-respecter-les-cong%C3%A9s.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
les-eaux-troubles.net
Qui a un droit d’alerte dans l’entreprise ?
27 mai 2025
Les Cahiers Lamy du CE n° 97- Octobre 2010 Eclairage 26 LE DROIT D’ALERTE DU En quoi consiste le droit d’alerte du ? Le travailleur alerte ...
À suivre sur http://www.efp-cgt.org/wp-content/uploads/2012/12/les_cahiers_lamy_du_ce_oct2010_droit_d_alerte_en_entreprise.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
La suite sur le site :
efp-cgt.org
Contrat de travail a duree determinee en France ...
27 mai 2025
En France, en droit du travail, un contrat a duree determinee (CDD) de droit prive (pour la fonction publique les CDD sont de droit public) est un contrat de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_%C3%A0_dur%C3%A9e_d%C3%A9termin%C3%A9e
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Contrat_%C3%A0_dur%C3%A9e_d%C3%A9termin%C3%A9e
SYNTEC - droit au repos compensateur si travail en plus ...
27 mai 2025
Bonjour, Legalement le repos quotidien en une seule fois entre deux journees de travail est de 11 h, il s'ajoute par ailleurs au repos hebdomadaire qui est de 24 h...
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//temps-travail/syntec-droit-repos-compensateur-travail_31655_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
legavox.fr
CIRCULAIRE N° 93-14 DU 18 MARS 1993 (non parue …
27 mai 2025
CIRCULAIRE N° 93-14 DU 18 MARS 1993 (non parue au JO) Circulaire prise pour l'application du decret n° 92-158 du 20 fevrier 1992 completant le
À suivre sur http://www.piles.setra.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Circulaire-application-decret-92-158-2_cle5d1c12.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
La suite sur le site :
piles.setra.developpement-durable.gouv.fr