Nombre de salarié de CPI
Nombre de salarié dans l'entreprise CPI situé à MONT DE MARSAN (40000), 8 AVENUE PIERRE COUZIN.
Numéro de téléphone :
Conseil en propriete industrielle — Wikipedia
04 juin 2025
L’exploitation d’une œuvre d’un suppose en principe la conclusion d’un acte de cession de droits d’exploitation conforme aux dispositions du code ... Votre chasseur immobilier sur Lyon et sa region. Chasseur d'appartement, maison, terrain, investissement immobilier. Specialiste des mont d'or et des biens de qualite. Pour ceux qui viennent de creer leur entreprise, comme pour les artisans independants sans , le recrutement du premier est une etape (...) En principe, seules les personnes involontairement privees d'emploi (licenciement, fin de CDD, rupture conventionnelle du CDI dans le cadre fixe (...) I) Le sauvegarde des clauses substantielles et la (presque) libre appreciation de la remuneration Sauf disposition legislative contraire, l'Administration doit ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I - Titre II)
04 juin 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.celog.fr//lv1_tt2.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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celog.fr
Droit de retrait — Wikipedia
04 juin 2025
L'expression « droit de retrait » peut designer differentes prerogatives, en fonction du domaine juridique concerne.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I)
04 juin 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique . LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.celog.fr//lv1_tt1.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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celog.fr
La force probante des archives du Net-archive.org. Par ...
04 juin 2025
Savoir se menager la preuve d’une atteinte sur internet n’est pas anodin, notamment dans l’eventualite d’une action en justice et malgre le principe de la ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/force-probante-des-archives-Net-archive-org,23251.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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village-justice.com
Fiscalite et gestion d'entreprise - L'Express L'Entreprise
04 juin 2025
Toutes les informations pour gerer la fiscalite de votre entreprise : impots et taxes, bail commercial, droit des affaires, assurances, immobilier d''entreprise...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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lexpress.fr
Lycee du Hainaut - Formation Continue
04 juin 2025
Le lycee du Hainaut developpe dans le cadre de la formation continue des formations a destination : 1) Pour les s : plan de formation, DIF, CIF
À suivre sur http://www.lycee-hainaut.net/index.php/formation-continue-95190
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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lycee-hainaut.net
Ecole Nationale des Techniciens de l'Equipement - ENTE
04 juin 2025
© Ecole Nationale des Techniciens de l’Equipement - ENTE - Site mis a jour le 8 mars 2017
À suivre sur http://www.ente.developpement-durable.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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ente.developpement-durable.gouv.fr
BTS Opticien Lunetier - BTSOPTILU - Sujet corrige annales ...
04 juin 2025
Etablissement BTS Opticien Lunetier - BTSOPTILU contenant 123 sujets et corriges d'annales gratuites. L'etablissement BTS Opticien Lunetier - BTSOPTILU appartient au ...
À suivre sur http://www.bankexam.fr/etablissement/164-BTS-Opticien-Lunetier
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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bankexam.fr
Articles de presse - Cabinet d'avocats, droit des affaires ...
04 juin 2025
Articles de presse juridique - FIDAL, cabinet d'avocats specialiste en droit des affaires : Accompagnement juridique et fiscal des entreprises - Conseil et ...
À suivre sur http://www.fidal.com/actualites/presse.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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fidal.com
Cours de droit de l'entreprise - Cours de droit
04 juin 2025
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise-c27646978
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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cours-de-droit.net
www.audentia-gestion.fr
04 juin 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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audentia-gestion.fr
Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
04 juin 2025
L'Administration vient de fixer par voie de communique les limites d'application des regimes du declaratif special (micro-BNC), des micro-entreprises (micro-BIC ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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societe-liberale.com
Etudiants stagiaires | Portail de la Fonction publique
04 juin 2025
Les stages correspondent a des periodes temporaires de mise en situation en milieu professionnel au cours desquelles l'etudiant acquiert des competences ...
À suivre sur http://www.fonction-publique.gouv.fr/score/etudiants-stagiaires
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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fonction-publique.gouv.fr