Nombre de salarié de SARL EMISE

Nombre de salarié dans l'entreprise SARL EMISE situé à SELLES ST DENIS (41300), CHEMIN DU PAIRET.

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Prof independant en CESU, entrepreneur individuel ...

04 juin 2025

Les inconvenients du portage salarial resultent de la reconnaissance du portage salarial par les ASSEDIC et du cout du portage salarial (honoraire de la societe ... La maladie et l'inaptitude physique du peuvent constituer deux causes de rupture du contrat de travail qui repond alors a des regles particulieres que l ... Peut-on licencier un sur la base de motifs lies a sa vie personnelle ? En principe, non. Le licenciement doit etre lie a l'execution du contrat de ... Creation d'entreprise : consequences fiscales et sociales de l'option a l’IR pour les et SAS Les mentions speciales relatives aux exonerations. L'entreprise doit ajouter une mention specifique sur sa facture : pour les exportations: « Exoneration article ...

À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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cours-de-maths-78.fr

2

Mise en demeure de payer : conditions de validite - Aide ...

04 juin 2025

Qui peut mettre en demeure ? La lettre de mise en demeure de payer peut etre envoyee par : le service contentieux de l'entreprise, charge de recouvrer les ...

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/validite_mise_en_demeure.jsp

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024

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assistant-juridique.fr

3

Epreuve E3 - aide-bts-nrc.overblog.com

04 juin 2025

L'Epreuve E3 (7 heures) se decompose en 2 epreuves : Epreuve 1 : Economie & Droit (4 heures) Epreuve 2 : Management des entreprises (3 heures) Fiches de ...

À suivre sur http://aide-bts-nrc.overblog.com/epreuve-e3-droit

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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025

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overblog.com

4

Droit des societes en France — Wikipedia

04 juin 2025

Bibliographie. J. Bonnard, Droit des societes, Hachette, 3 e ed., 2005; A. Constantin, Droit des societes, Memento Dalloz, 2005; Maurice Cozian, Alain Viandier ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France

5

TVA sur la marge : definition et fonctionnement | Le coin ...

04 juin 2025

Les assujettis-revendeurs, entreprises qui achetent des biens d’occasion a un non-redevable de la TVA et qui les revendent ensuite, collectent la TVA sur la

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/tva-sur-la-marge/

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025

La suite sur le site :

lecoindesentrepreneurs.fr

6

Le Pilori 2011-12 - Midi Assurances Conseils

04 juin 2025

Le Pilori 2011-12 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...

À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2011-12.htm

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

La suite sur le site :

midiassurancesconseils.com

7

Comment optimiser l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE

04 juin 2025

Comment optimiser l’ACCRE, l’ARCE, l’ARE ? L’aide aux chomeurs ou createurs d’entreprise (ACCRE) est destinee a favoriser la creation d’entreprise ...

À suivre sur https://blog.valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/

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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024

La suite sur le site :

valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/

8

Une promesse d'embauche non tenue ??? [Resolu]

04 juin 2025

excusez moi mais sur ce site g trouve ceci! pouvez vous me dire ce que vous en pensez? A quoi engage une promesse d'embauche ? Publie par manombolo, derniere mise ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4292181-une-promesse-d-embauche-non-tenue

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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024

La suite sur le site :

commentcamarche.net

9

1.1.7 l'unite economique et sociale | Info Prud'hommes ...

04 juin 2025

Faire reconnaitre l'existence d'une unite economique et sociale (UES) autrement dit l'existence d'un groupe de structures economiques distinctes mais etroitement ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/117-lunit%C3%A9-%C3%A9conomique-et-sociale

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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

10

Definition EIRL fiscalite et protection patrimoine

04 juin 2025

Les caracteristiques de l'EIRL (entreprise individuelle a responsabilite limitee), les entrepreneurs concernes par l'EIRL, la protection du patrimoine en EIRL ...

À suivre sur http://www.l-eirl.fr/Definition-EIRL

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

La suite sur le site :

l-eirl.fr

11

La reglementation de la facture • LegiFiscal

04 juin 2025

La reglementation de la facture. Derniere mise a jour : 22 juin 2016; La facture est un document juridique obligatoire fondamental dans le cadre des echanges ...

À suivre sur http://www.legifiscal.fr/fiche-pratique/generalites/la-reglementation-de-la-facture.html

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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024

La suite sur le site :

legifiscal.fr

12

Facture Auto-Entrepreneur : la facturation de l'auto ...

04 juin 2025

Bonjour Rungaldier, Votre question manque de precision (et pas de langage SMS) ! D’apres ce que nous avons compris, vous etes gerant d’une et vous vous ...

À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/facture-auto-entrepreneur/

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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024

La suite sur le site :

autoentrepreneur.fr

13

Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I - Titre II)

04 juin 2025

Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR

À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024

La suite sur le site :

celog.fr

14

Forum ecriture comptable - formation-logiciel-comptabilite.fr

04 juin 2025

Le forum ecriture comptable du site Formation Logiciel Comptabilite a pour objet de vous aider dans votre comptabilite et completer nos cours de comptabilite en ...

À suivre sur http://www.formation-logiciel-comptabilite.fr/Forum-ecriture-comptable

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

La suite sur le site :

formation-logiciel-comptabilite.fr

15

Fiscalite impot sur les societe (cours + exerices)

04 juin 2025

Fiscalite impot sur les societe (cours + exerices) 1. L’IMPOT SUR LES SOCIETESA/ Generalites1/ Le cadre juridique de l’impot sur les ...

À suivre sur http://fr.slideshare.net/MFares22/fiscalit-impot-sur-les-socit-cours-exerices

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024

La suite sur le site :

slideshare.net

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