Nombre de salarié de SARL MULTIBAIL

Le contrat CAPE : defintion, fonctionnement, temoignage

15 juin 2025

Infos economiques Denomination officielle SIRET 39388853200016 Numero d'employes 1 ou 2 s Date de creation 01 fevr. 1994Lieu : Malataverne, Briennon, 42720, LoireNumero de telephone : 04 77 60 73 75Henon Eric BRIENNON (42720), Agence immobiliere - 0477607676https://annuaire.118712.fr/Loire-42/Briennon-42720/Henon-0477607676_4E... , est une PME sous la forme d’une SAS, societe par actions simplifiee creee le 01/02/1994. L’etablissement est specialise en Location de terrains et d'autres biens immobiliers et son effectif est compris entre 3 a 5 s . Si vous etes fonctionnaire. Les fonctionnaires ont l'interdiction d'exercer un emploi prive a cote de leur emploi public, sous peine de se voir condamnes au paiement d'une amende de 1 …

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/contrat-cape-definition-fonctionnement/

VRP : definition, statut et regles du Code du travail ...

15 juin 2025

Definition du VRP. La loi ne definit pas expressement les VRP (voyageurs, representants et placiers). Pour les tribunaux, il s'agit de s dont l'activite consiste a prospecter la clientele pour le compte d'une ou plusieurs entreprises en vue de prendre et transmettre les commandes.

À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/1552-vrp-definition-statut-et-regles-du-code-du-travail

Bail meuble : tout sur le contrat de location meublee

15 juin 2025

Le bail d'un appartement meuble doit etre redige entre le proprietaire et le locataire. Acte sous-seing prive ou authentique, conclu en presence d'un notaire, le bail doit comporter plusieurs mentions legales.

À suivre sur https://www.journaldunet.fr/patrimoine/guide-de-l-immobilier/1202315-bail-meuble-tout-sur-le-contrat-de-location-meublee/

Multi Sce Charters 13 M S C 13 a Marseille : SIRET ...

15 juin 2025

La societe MULTI SCE CHARTERS 13 M S C 13 a ete creee il y a 4 ans et 9 mois, basee a MARSEILLE 2 dans le 13. L’institut national de la statistique et des etudes economiques (INSEE) a classe cette entreprise en Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport.

À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/siret/81106958200021

Contactez SAURY AMANDINE VANESSA a JALOGNY

15 juin 2025

Vous souhaitez des informations sur SAURY AMANDINE VANESSA, Affaire personnelle domiciliee a JALOGNY (71250) - Non renseigne/Agences immobilieres - Societe dirigee par Mme SAURY Amandine - Contactez par telephone au...

À suivre sur https://www.siege-social.info/saury-amandine-vanessa-833095086.html

Agence Imo de Charme Marcigny, Telephone, Adresse

15 juin 2025

Contactez ☎ Agence Imo de Charme Marcigny, 9, Rue du 8 Mai 1945 avec itineraire, email et coordonnees. Laissez votre ☆ avis

À suivre sur https://www.cylex-locale.fr/entreprises/agence-imo-de-charme-11958687.html

Contactez VAZELLE BOYER CATHERINE a CLERMONT FERRAND

15 juin 2025

Vous souhaitez des informations sur VAZELLE BOYER CATHERINE, Affaire personnelle domiciliee 8 B CRS SABLON a CLERMONT FERRAND (63000) - Autre/Agences immobilieres - Societe dirigee par Mme BOYER Catherine - Contactez par telephone au...

À suivre sur https://www.siege-social.info/vazelle-boyer-catherine-327368312.html

L'indemnite d'eviction, mode d'emploi

15 juin 2025

À suivre sur https://commerce.chefdentreprise.com/Commerce-Magazine/Article/L-indemnite-d-eviction-mode-d-emploi-25983-1.htm

Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 1 juillet 2003 ...

15 juin 2025

À suivre sur https://www.juritravail.com/jurisprudence/JURITEXT000007460151.html

Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 14 janvier 1991 ...

15 juin 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS . LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice a PARIS, le quatorze janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arret suivant :

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007533563

LegiCopyBodacc BODACC-B_20130080_0001_p000 en 2013

15 juin 2025

Reproduction non commerciale du bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Bodacc ref BODACC-B_20130080_0001_p000 en 2013

À suivre sur http://copybodacc.free.fr/fileshow/2013/BODACC-B_20130080_0001_p000.html

www.localjuris.com

15 juin 2025

Considerant que le contrat passe le 22 novembre 1999, en application du code des marches publics, entre le commandant de l'entrepot principal de l'aeronautique navale de Cuers et la societe Loxxia , aux droits de laquelle vient la societe Lixxbail, pour une duree de soixante-six mois, etait en cours a la date d'entree en ...

À suivre sur http://www.localjuris.com/ERJCP/Sommaire/ERJCP050-20080411.doc