Nombre de salarié de AGENCE SANTE SUPPLEANCE
Nombre de salarié dans l'entreprise AGENCE SANTE SUPPLEANCE situé à NICE (06000), 21 RUE ALPHONSE KARR.
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Petites annonces : Les offres d'emplois s en ...
31 mai 2025
Les s ont leurs propres imperatifs en dehors de leur vie professionnelle. Prendre en compte la vie personnelle de chacun est avant tout une question ... La Loi sur les normes du travail fut sanctionnee le 22 juin 1979. Elle est entree en vigueur le 16 avril 1980 a l’exception de l’article 75, qui est en ... Information de nature scientifique ou technique produite dans les divers secteurs de la recherche ayant pour objet la decouverte ou la diffusion de connaissances ... Decret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif a la sixieme partie (Dispositions reglementaires) du code de la publique et modifiant certaines dispositions ... En raison d’usages differents dans le spectacle vivant et le spectacle enregistre, la convention collective des entreprises techniques au service de la creation ...
À suivre sur http://www.physiorama.com/annonces/offres_s.html?r=21
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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N° 2155 - Rapport de Mme Martine Pinville sur le projet ...
31 mai 2025
Article 11 (Art. L. 313-12 du code de l’action sociale et des familles) : Mission de prevention de la perte d’autonomie des logements-foyers accueillant des ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2155.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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assemblee-nationale.fr
N° 2415 - Projet de loi de modernisation sociale
31 mai 2025
Assemblee nationale : les projets de loi. ... Document mis en distribution le 30 mai 2000. N° 2415 (rectifie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/projets/pl2415.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Decret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du ...
31 mai 2025
En application de l'article L. 1111-2, les s mis a disposition par une entreprise de travail temporaire, un groupement d'employeurs ou une association ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018442415&dateTexte=20080312
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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Recherche - ATD 31, Technique Departementale …
31 mai 2025
Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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atd31.fr
MONDEPRO - Magazine en ligne d'economie et de …
31 mai 2025
Presentation de la societe MONDEPRO.COM : MONDEPRO.COM - OI Sarl au Capital de 80 000 € 44, Route Ligne des Bambous Saint-Pierre. 97432 Ravine des Cabris.
À suivre sur http://mondepro.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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Emploi Rochelle - Les offres d'emploi Rochelle
31 mai 2025
Debutant ou non, place sous la responsabilite du directeur d' vous commercialisez nos solutions innovantes de renovation de l'habitat aupres des …
À suivre sur http://www.meteojob.com/Emploi-Rochelle
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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DidacBio - Didacticiel qui vous accompagnera dans votre ...
31 mai 2025
Le didacticiel D BIO vous permet de vous diriger dans votre demarche Qualite selon la norme iso 15189.
À suivre sur http://www.dbio.fr/didacbio
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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dbio.fr
Code de la Securite sociale
31 mai 2025
La regularisation mentionnee au troisieme alinea de l'article L. 131-6-2 est effectuee et les cotisations dues par le travailleur independant au titre de la ...
À suivre sur http://www.laloupiote.net/Cours/Secu_RD.php
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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laloupiote.net
Convention collective SYNTEC - cabinet conseil (n°3018 ...
31 mai 2025
Votre Convention Collective Syntec garantie a jour en version livre ou PDF en acces illimite brochure 3018 - IDCC 1486
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-syntec-3018.html
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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convention.fr
CanLII - Code du travail, RLRQ c C-27
31 mai 2025
En vigueur. Accreditation dans les exploitations forestieres et sur les permis d'acces a des campements forestiers, Reglement sur l', RLRQ c C-27, r 1
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-c-27/derniere/rlrq-c-c-27.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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canlii.org
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
31 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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documentissime.fr
Siglaire : table des sigles et acronymes - FLE-ASSO : le ...
31 mai 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises et une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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asso.free.fr
Controle des structures sociales et medico-sociales ...
31 mai 2025
Liste des organismes habilites par l' nationale de l'evaluation et de la qualite des etablissements et services sociaux et medico-sociaux pour realiser ...
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/doc/DTRM2013-177P_-_cahier_no6.doc
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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igas.gouv.fr
BNC - Base d'imposition - Nature des recettes
31 mai 2025
BNC - Base d'imposition - Nature des recettes. 1. D'une maniere generale, les recettes s'entendent des sommes versees au membre d'une profession liberale en ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4650-PGP
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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impots.gouv.fr