Nombre de salarié de AUTOCARS DRIOT
Nombre de salarié dans l'entreprise AUTOCARS DRIOT situé à ST DIDIER EN VELAY (43140), ROUTE NATIONALE.
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Sante au travail: Etre beneficiaire d'une pension d ...
07 juin 2025
Le code du travail fixe des durees maximales quotidienne et hebdomadaire qui, sauf derogation, s'appliquent a toutes les formes d'organisation du temps de travail. Tout le droit du travail et convention collective pour rpondre aux questions d'embauche, de contrat de travail, d'heures supplmentaires, de licenciement, de dmission ... Trois s de l’entreprise de transports Les de l’Avesnois (groupe TRANSDEV) sont en arret de travail depuis plusieurs semaines. Pour une information efficace et digeste en droit judiciaire : choisissez le specialiste de la veille juridique et son equipe de juristes experimentes ! DROIT FISCAL DES ENTREPRISES. Le droit fiscal des affaires est au cœur de la vie des entreprises. Le cours de fiscalite des entreprises presente les regles ...
À suivre sur http://atousante.blogspot.com/2010/06/etre-beneficiaire-dune-pension.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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blogspot.com
Pontivy Rennes - Ligne car reginonale Rennes Pontivy
07 juin 2025
Presentation | Horaires et tarifs | Acheter titres de transport | Inimo | Foire aux questions | Contact. La liaison Rennes-Pontivy est assuree par les cars de la ...
À suivre sur http://www.keolis-armor.fr/services-horaires/ligne-pontivy-rennes.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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keolis-armor.fr
Cours de Droit penal des affaires - Droit penal des affaires
07 juin 2025
Le droit penal des affaires est l’ensemble des regles de droit relatives aux infractions caracterisees dans le monde des affaires. La delinquance d’affaire ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-penal-des-affaires/cours-de-droit-penal-des-affaires,a4306284.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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cours-de-droit.net
Federation Nationale des Syndicats de Transports CGT
07 juin 2025
Qu’est-ce que le repos compensateur ? L’entreprise a le droit de demander au d’effectuer des heures supplementaires. Certaines de ces heures ...
À suivre sur http://www.transports.cgt.fr/IMG/pdf_reglementation_transport_de_voyageur.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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transports.cgt.fr
Ce que prevoit (ou pas) la future loi Macron
07 juin 2025
Cette reforme a provoque une forte reaction des professionnels concernes, des avocats aux huissiers. Ils denoncent la « marchandisation » du droit « livre a ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2014/12/08/travail-du-dimanche--professions-reglementees-qu-y-a-t-il-dans-la-loi-macron_4536498_4355770.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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lemonde.fr
Lettre des Juristes de l'Environnement
07 juin 2025
Lettre des Juristes de l'Environnement Un espace de promotion de la connaissance du droit de l'environnement dans les entreprises, les collectivites territoriales et ...
À suivre sur http://www.juristes-environnement.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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juristes-environnement.com
PRINCIPALES REGLES SOCIALES APPLICABLES AU …
07 juin 2025
PRINCIPALES REGLES SOCIALES APPLICABLES AU TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS TEMPS DE CONDUITE, DE PAUSE ET DE REPOS* Document …
À suivre sur http://www.loffice.org/doc/la_reglementation_car.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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loffice.org
Mentions Legales | SNCF - SNCF - Trains, Services ...
07 juin 2025
Le Site a pour objet de fournir une information et une aide concernant l’ensemble des activites, des produits, des services, et des offres du Groupe SNCF.
À suivre sur http://www.sncf.com/fr/mentions-legales
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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sncf.com
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
07 juin 2025
bonjour Pouvez vous m'eclaircir sur ces differentes questions : Je souhaite cree auto-entrepreneur pour loue un minibus 9 places afin de propose le transport de ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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commentcamarche.net
Une equipe de pros au service de la paie
07 juin 2025
Ce site est un site professionnel d'une societe de consultant social pour l'etablissement de bulletins de salaire, la formation, et l'optimisation des charges de l ...
À suivre sur http://www.propaye.net/
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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propaye.net
Cumul fonctionnaire creation entreprise
07 juin 2025
Le cumul d'activites d'un fonctionnaire avec la creation d'une entreprise, l'autorisation pour un fonctionnaire d'exercer une activite accessoire ou de creer une ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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aide-creation-entreprise.info
RS 822.222 Ordonnance du 6 mai 1981 sur la duree du ...
07 juin 2025
Page d'accueil; Droit federal; Recueil systematique; Droit interne; 8 Sante – Travail – Securite sociale; 82 Travail; 822.222 Ordonnance du 6 mai 1981 sur ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c822_222.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
La suite sur le site :
admin.ch
N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activite
07 juin 2025
PROJET DE LOI POUR LA CROISSANCE ET L’ACTIVITE. Etude d’impact. Tome 1. NOR : EINX1426821L/Bleue-1. 10 decembre 2014. Sommaire . TITRE I ER – LIB E RER L ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2447-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Pleins feux sur les diplomes payants ! - L'actualite
07 juin 2025
Pleins feux sur les diplomes payants ! Il n’y a pas que le droit, l’administration ou le genie pour s’enrichir. D’autres programmes d’etudes peuvent ...
À suivre sur http://www.lactualite.com/societe/pleins-feux-sur-les-diplomes-payants/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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lactualite.com
ANALYSE DETAILLEE DU PROJET DE LOI MACRON : En …
07 juin 2025
7°) Insecurisation des representants du personnel. Le dossier de presse remis le 10 decembre pour la presentation du projet MACRON permet de savoir, enfin, ce ...
À suivre sur http://www.filoche.net/2014/12/11/3141/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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filoche.net