Nombre de salarié de EDITION LIMITÉE
Nombre de salarié dans l'entreprise EDITION LIMITÉE situé à BAULE ESCOUBLAC LA (44500), 1 AV CAMÉLIAS.
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La fouille d'un par son employeur : le risque de ...
04 juin 2025
Indisponibilite du . Consultez notre dossier special : Indisponibilite du sur notre site Cet article est issu des archives de StudyramaEmploi.com et n'est accessible que par un moteur de recherche. Nous vous invitons donc a rechercher, dans les rubriques ... Conge sabbatique - Reprise anticipee -Demande du ... A qui est destine ce modele ? Cette lettre type concerne les s en conge qui souhaitent ... Licenciement : Definition juridique du mot ou de l'expression Licenciement En se lancant dans l’aventure entrepreneuriale, beaucoup de dirigeants s’interrogent sur le statut a adopter. Etre ou independant? Comment s ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/fouille--employeur-risque-effet-1625.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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legavox.fr
Indemnites de rupture : quel regime social et fiscal ?
04 juin 2025
CFDT SNLE - le Syndicat National du Livre et de l' ... Jeudi, 25 Octobre 2012 14:56 Regime social et fiscal des indemnites de rupture a compter de janvier 2012
À suivre sur http://www.livre-.cfdt.fr/actualites/juridiques/134-indemnites-de-rupture-quel-regime-social-et-fiscal-
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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livre-edition.cfdt.fr
Convention collective de l'animation : les enseignants des ...
04 juin 2025
Convention collective de l'animation : les enseignants des ecoles de musiques associatives, statut et salaires
À suivre sur http://www.emga.fr/?convention-collective-de-l
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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emga.fr
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
04 juin 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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glose.org
Le droit de ... Le licenciement
04 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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cours-de-droit.net
Modele de bulletin de paye pour un non cadre ...
04 juin 2025
Infos RSI URSSAF Retraite Modele de bulletin de paye pour un non cadre remunere au SMIC 2015. La presente fiche presente un modele de bulletin de paye ...
À suivre sur http://www.mpbconseils.com/fr/blog/infos-rsi-urssaf-retraite/modele-bulletin-paye-pour-un--non-cadre-remunere-au-smic-2015.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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mpbconseils.com
Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
04 juin 2025
Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
Insee - Entreprises - Hausse des creations d'entreprises ...
04 juin 2025
Hausse des creations d’entreprises en 2014, notamment des societes . Veronique Batto et Sylvie Rousseau, division Infrastructures et repertoire statistiques, Insee
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1534
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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insee.fr
Convention collective nationale des entreprises de ...
04 juin 2025
Convention collective nationale des entreprises de proprete et services associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Questions/Reponses - Portail Officiel des Auto …
04 juin 2025
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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lautoentrepreneur.fr
Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
04 juin 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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grouperf.com
Voiture de fonction: quel avantage pour le et l ...
04 juin 2025
Comment calculer l'equivalent en salaire d'une voiture de societe? Quand faut-il preferer des indemnites kilometriques a un vehicule "paye par la boite ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/impots-taxes/voiture-de-fonction-quel-avantage-pour-le--et-pour-l-entreprise_1518284.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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lexpress.fr
SARL a capital variable : comment monter une societe a ...
04 juin 2025
Changer de capital sans avoir a accomplir aucune formalite, c'est possible avec la societe a responsabilite a capital variable.
À suivre sur http://www.dossiersjuridiques.com/sarlvariable.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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dossiersjuridiques.com
Guide pratique des normes du travail, 3e (Livre ...
04 juin 2025
Guide pratique des normes du travail, 3e (Livre imprime) - Tout ce que l'employeur doit savoir
À suivre sur http://www.syvonblais.com/detail-du-produit/guide-pratique-des-normes-du-travail-tout-ce-que-lemployeur-doit-savoir-3e-/
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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editionsyvonblais.com
III Beneficiaires (Mise a jour du: 15 janv. 2016 15:52:08)
04 juin 2025
Les beneficiaires des regimes AGIRC et ARRCO sont les personnes affiliees aux institutions relevant de l’AGIRC et/ou de l’ARRCO dans les conditions definies ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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agirc-arrco.eu