Nombre de salarié de SINE QUA NON
Nombre de salarié dans l'entreprise SINE QUA NON situé à ST NAZAIRE (44600), 27 RUE FIDELE SIMON.
Numéro de téléphone :
Etes-vous eligible - routiers.com
02 juin 2025
Bonjour, avant de m'engager dans une procedure avec l'aide d'un avocat si necessaire, je souhaite avoir une idee sur la validite ou d'une clause de dedit formation que j'ai signe. La faute du : une condition . Il existe plusieurs causes reelles et serieuses d’un licenciement, mais dans une procedure disciplinaire, l’employeur doit invoquer un fait fautif imputable au et lie a sa personne (motif personnel). La Cour de cassation, civile, Chambre sociale, vient de rendre une decision qui rappelle les regles de preuve en matiere d’egalite salariale.( Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 12 juin 2013, 11-14.458, Publie au bulletin) L’indemnite est versee exclusivement par virement sur le compte bancaire du beneficiaire. A cet effet, les s jusqu’a lors inconnus de la Caisse doivent faire parvenir un RIB a cette derniere. Vous exercez une activite de batiment : votre caisse Conges Intemperies BTP fait partie de votre environnement professionnel et nous sommes heureux de vous y accueillir.
À suivre sur http://www.routiers.com/pagetype.asp?pagetype=xml&revue=routiers&revue2=routiers&fichier=ROP_Conges%20de%20fin%20d'activite&numero=938&annee=2016
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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routiers.com
UPSILON AVOCATS (ANGERS) Chiffre d'affaires, resultat ...
02 juin 2025
Surveillance de l'entreprise : Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-a-jour d'informations sur la societe .
À suivre sur https://www.societe.com/societe/upsilon-avocats-797556305.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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societe.com/societe/upsilon-avocats-797556305.html
Entreprise — Wikipedia
02 juin 2025
A la recherche d'une definition L'entreprise selon l'approche juridique. L'entreprise est un ensemble de moyens (un projet, un lieu de decision et de gestion economique).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Entreprise
De nouvelles formes de mobilisation des collaborateurs
02 juin 2025
La mobilisation des collaborateurs au benefice de l’interet general repond a une multitude d’enjeux, qu’ils soient lies a l’image, aux ressources humaines, a l’ancrage territorial ou encore a l’innovation.
À suivre sur http://www.mecenova.org/nouvelles-formes-mobilisation-collaborateurs/
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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mecenova.org
ANDEVA - Les conseils du docteur Privet : A« A Pour qu’un ...
02 juin 2025
« Pour qu’un cancer pulmonaire ou pleural soit indemnise, il faut d’abord un diagnostic precis » On peut avoir ete expose a l’amiante, avoir un cancer du poumon ou de la plevre et se voir refuser une indemnisation si les medecins considerent qu’il s’agit d’une metastase et d’un cancer primitif.
À suivre sur http://andeva.fr/?Les-conseils-du-docteur-Privet,2065
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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andeva.fr
L'ascenseur social fonctionne en France, mais il descend ...
02 juin 2025
La quotidienne de Slate. Une selection personnalisee des articles de Slate tous les matins dans votre boite mail.
À suivre sur http://www.slate.fr/story/lascenseur-social-fonctionne-en-france-mais-il-descend
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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slate.fr
- (Coup de gueule) EDF, ERDF, GRDF, c'est l'ORTF
02 juin 2025
On mesure la sante (mentale) a la flexibilite (et par comparaison a a une quelconque "norme"), la liberte de s'instruire par l'experience... d'etre influence par des arguments raisonnables... et par l'appel aux emotions... et surtout a la liberte de s'arreter une fois parvenu a saturation.
À suivre sur http://www.cyroul.com/anticipation/tendances/edf-erdf-grdf-ortf/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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cyroul.com
Modele de contrat d'apporteur d'affaires pour des ...
02 juin 2025
Modeles de lettres > Entreprise et association > L'entreprise > Les relations de l'entreprise avec les partenaires > Contrats commerciaux > Exemple de lettre type : Modele de contrat d'apporteur d'affaires pour des activites reglementees
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/modele-de-contrat-d-apporteur-d-affaires-pour-des-activites--reglementees-5134.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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documentissime.fr
Syyme travail remunere | Dictionnaire syymes ...
02 juin 2025
Syyme travail remunere francais, definition, voir aussi 'travail declare',abattre du travail',absence du travail',absences du travail', expression ...
À suivre sur https://dictionnaire.reverso.net/francais-syymes/travail++r%c3%a9mun%c3%a9r%c3%a9
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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reverso.net/francais-synonymes/travail+non+r%c3%a9mun%c3%a9r%c3%a9
Reunion extraordinaire CE et du CHSCT, que dit la loi
02 juin 2025
Bonjour je subi du harcelement toutes la hierarchie est contre moi. Je subi des accusations fondes. Et nd je suis en maladie on me demande d appeler a 9h du matin alors que j appelle et ils disent le contraire que j appelle tard.
À suivre sur https://blog.osezvosdroits.com/la-reunion-extraordinaire-ce-et-chsct/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
osezvosdroits.com/la-reunion-extraordinaire-ce-et-chsct/
LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF - decf.descf.free.fr
02 juin 2025
Les statuts doivent etre signes par tous les associes. Ils peuvent etre rediges par acte authentique ou par acte sous seing prive. Dans ce dernier cas, il faut prevoir : 3 originaux pour les formalite legales, 1 original pour les archives sociales, 1 original par associe.
À suivre sur http://decf.descf.free.fr/Droit_des_stes/Droit%20ste/SNC.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
descf.free.fr
Controles d’etablissements accueillant des groupes de mineurs
02 juin 2025
La securite des enfants en colonie et en centre de vacances est une priorite absolue du Ministere. Elle est la condition pour que les parents fassent confiance aux acteurs du secteur, et ce dans l’interet des enfants qui ont ainsi acces a des loisirs de lite.
À suivre sur http://www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/controles-d-etablissements-7080
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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jeunes.gouv.fr
LEXIQUE JURIDIQUE
02 juin 2025
Lexique juridique - liste des definitions du lexique du droit prive francais
À suivre sur https://www.dictionnaire-juridique.com/lexique-juridique.php
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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dictionnaire-juridique.com/lexique-juridique.php
Marque employeur : la communication RH a-t-elle envie de ...
02 juin 2025
Osons cet euphemisme : la communication RH n’est pas une discipline simple. Parce qu’elle traite de l’humain, parce qu’elle traite de ce qui est au cœur de la vie des gens (nos journees se structurent autour du travail), parce que la transformation digitale a change le travail, mais aussi les hommes, la communication RH est complexe.
À suivre sur https://www.parlonsrh.com/marque-employeur-communication-rh-envie-donner-envie/
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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parlonsrh.com/marque-employeur-communication-rh-envie-donner-envie/
La clientele, element principal du fonds de commerce
02 juin 2025
La clientele est l'element central du fonds de commerce. Sans clientele, il n'y a pas de fonds. Cette regle a pu poser probleme aux franchises car la clientele doit appartenir au proprietaire du fonds.
À suivre sur https://www.compta-online.com/la-clientele-element-principal-du-fonds-de-commerce-ao1559
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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compta-online.com/la-clientele-element-principal-du-fonds-de-commerce-ao1559