Nombre de salarié de L'ANNEXE INFORMATIQUE
Nombre de salarié dans l'entreprise L'ANNEXE INFORMATIQUE situé à REZE (44400), 502 CITE MAISON RADIEUSE.
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07 juin 2025
ministEre des affaires sociales, du travail et de la solidaritE ministEre de la santE, de la famille et des personnes handicapEes direction de la securite sociale Informations juridiques gratuites sur la procedure de licenciement Arrete du 20 decembre 2002 relatif aux frais professionnels deductibles pour le calcul des cotisations de securite sociale Le taux d’IPP est fixe selon un bareme qui figure a I de l'article R 434-32 du Code de la Securite sociale. Il prend en compte la nature de l ... Bonjour, La duree maximale du travail par jour etant de 10 heures, vous la depassez si je compte bien : - vacation de 12h - 30mn de pause repas
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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legislation.cnav.fr
LA DEMISSION S’ANALYSANT EN UNE PRISE D’ACTE DE …
07 juin 2025
1 Master II Droit social Annee universitaire 2008/2009 LA DEMISSION S’ANALYSANT EN UNE PRISE D’ACTE DE LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL Rapport de stage ...
À suivre sur http://www.social-law.net/IMG/pdf/Rapport_de_stage_S-_Patard.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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social-law.net
CICE : information dans comptable
07 juin 2025
Bonjour, Je n'ai pas de modele a vous proposer mais vous trouverez les informations que doit contenir dans un communique de la cncc du 23 mai 2013.
À suivre sur http://www.compta-online.com/cice-information-dans-annexe-comptable-t45527
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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compta-online.com
Contenu de - Plan Comptable General
07 juin 2025
Contenu de - Plan Comptable General (PCG) ... TITRE I - OBJET ET PRINCIPES DE LA COMPTABILITE; TITRE II - DEFINITION DES ACTIFS, DES …
À suivre sur http://www.compta-online.com/plan-comptable-general.php?contenu-annexe&do=show&titreid=19&nocache=1&nocacheID=230
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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compta-online.com
Convention collective nationale des gardiens, concierges ...
07 juin 2025
Convention collective nationale des gardiens, concierges et employes d'immeubles (reecrite par l'avenant n° 74 du 27 avril 2009 portant modification de la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000021180985&cidTexte=KALITEXT000021180979&idConvention=KALICONT000005635953
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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legifrance.gouv.fr
CDI - FBLS.net
07 juin 2025
Modeles gratuits et informations juridiques gratuites sur le contrat de travail a duree indeterminee dits cdi
À suivre sur http://www.fbls.net/CDIARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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Portail Officiel des Auto-Entrepreneurs
07 juin 2025
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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lautoentrepreneur.fr
Un employeur peut-il proceder a l’examen du contenu de ...
07 juin 2025
10/06/2013 · Un employeur peut-il proceder a l’examen du contenu de l’ordinateur d’un de ses employes? Me Marie Garel et Me Mathieu Piche-Messier, avocats ...
À suivre sur http://www.direction.com/un-employeur-peut-il-proceder-a-lexamen-du-contenu-de-lordinateur-dun-de-ses-employes/19462
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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directioninformatique.com
« et LIbertes » - CNIL - Accueil ...
07 juin 2025
GUIDE PRATIqUE « ET LIbERTES » 2 f I C h E N ° 1: D E f I N I T I O N S D E S (ex. : nom, n° d’immatriculation, n° de telephone, photographie ...
À suivre sur http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/Guides_pratiques/CNIL_Guide_enseignement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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cnil.fr
Indemnites de fin de carriere : les nouvelles regles de ...
07 juin 2025
Une nouvelle fois, le regime social des indemnites versees aux s lors de leur depart en retraite a ete modifie par la loi de financement de la ...
À suivre sur http://rfcomptable.grouperf.com/article/0346/ms/rfcompms0346_5752.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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grouperf.com
[FICHES] Cours de droit 1ere et 2eme annee
07 juin 2025
Dans ce sujet, vous trouverez l'ensemble des cours de Droit du BTS (1ere et 2eme annee) resume avec les idees essentielles a connaitre Je n'ai pas la
À suivre sur http://forum.cultureco.com/economie-et-droit-en-bts/64024-fiches-cours-de-droit-1ere-et-2eme-annee.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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cultureco.com
Interroger un specialiste (FAQ's) | AtouSante
07 juin 2025
J'ai subi une ethmoidectomie par voie haute pour un adenome de l'ethmoide et une radiotherapie, dans le cadre d'une maladie professionnelle, j'etais menuisier.
À suivre sur http://www.atousante.com/interroger-un-specialiste/
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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atousante.com
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
07 juin 2025
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations exonerees en regime interieur - Enseignement. 1. Les activites d'enseignement entrent dans le champ d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/943-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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DEVOTEAM Federation CGT des societes d'etudes, …
07 juin 2025
CGT DEVOTEAM- Federation CGT des societes d etudes. DEVOTEAM : Dragon Rouge, We are digital transformakers, dvt
À suivre sur http://cgtdevoteam.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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free.fr
Le statut de commercant - Droit des affaires
07 juin 2025
LE STATUT DU COMMERCANT Il convient de definir quels sont les personnes qui peuvent avoir acces au statut du commercant puis de defin...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-affaires/le-statut-de-commercant,a3428983.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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cours-de-droit.net