Nombre de salarié de ATMP CONSEIL
Nombre de salarié dans l'entreprise ATMP CONSEIL situé à NANTES (44300), 1 RUE DE L'ENCHANTERIE.
Numéro de téléphone :
9.2.1 : jurisprudence | Info Prud'hommes. Droit du ...
07 juin 2025
a NANTES (44300) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, … De nombreuses conventions collectivees prevoient le maintien du salaire pendant cette ... un , vous pouvez agir devant le des prud'hommes pour ... L’employeur doit envoyer a la fois la declaration d’accident du travail et l’attestation de salaire ... Le Comite regional entend l’ingenieur- ... : La Cour de cassation prend la suite du constitutionnel. ... tel qu'interprete par le constitutionnel, qu'en cas de faute inexcusable, ... Au terme d'une longue concertation, un nouveau systeme de tarification des (Accidents de Travail et Maladies Professionnelles) a ete cree par le decret n ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/921--jurisprudence
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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infoprudhommes.fr
Le projet associatif
07 juin 2025
d’administration; Equipes operationnelles; ... Cette mission portee par l’ s’appuie sur un projet associatif fort, qui preside au quotidien, ...
À suivre sur http://www.69.fr/projet-associatif/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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atmp69.fr
Qui est l' ? - 53 - Association Tutelaire des ...
07 juin 2025
QUI EST L' ? L' 53 est une association loi 1901 a but non-lucratif, chargee : d'assurer la protection de la personne et la sauvegarde des biens
À suivre sur http://www.53.fr/qui-sommes-nous/qui-est-l-/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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atmp53.fr
ameli.fr - Aides et indemnisations
07 juin 2025
C'est le medecin qui en evalue l ... Il est egal au salaire annuel multiplie par le taux d'incapacite prealablement reduit de moitie pour la ...
À suivre sur http://www.ameli.fr/employeurs/vos-demarches/accident-de-travail-et-de-trajet/aides-et-indemnisations/ip-quelle-indemnisation-pour-la-victime.php
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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ameli.fr
Le medecin prescrit therapeutique pour mon : un ...
07 juin 2025
ler un allegement d’horaires avec l’accord du medecin . ... la convention collective qui prevoit le maintien de salaire en cas d’arret de ...
À suivre sur http://www.agri44.fr/bibliotheque_pdf/juridique//fiche-9.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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agri44.fr
Avantages et inconvenients de la reconnaissance en ...
07 juin 2025
Comment le ler ? ... IPP est inferieur a 30 %, ce qui represente plus de 90%des MP98, la rente d’IPP representera au mieux 15%du salaire annuel.
À suivre sur http://www.fdn.fr/~amagnouat/metge/spip.php?article221
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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fdn.fr
74 | Udapei de Haute-Savoie
07 juin 2025
L’Organigramme du d’administration; ... l’ est membre de l’UDAPEI 74 ce qui garanti une proximite et des echanges a la fois avec des ...
À suivre sur http://udapei74.fr/liste-des-associations/-74/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
La suite sur le site :
udapei74.fr
ameli.fr - La commission des AT/MP
07 juin 2025
La commisssion des AT/MP exerce les competences du de la Cnamts en matiere d'accidents du travail et de maladies professionnelles.
À suivre sur http://www.ameli.fr/l-assurance-maladie/connaitre-l-assurance-maladie/missions-et-organisation/l-assurance-maladie/la-commission-des-at-mp.php
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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ameli.fr
CUI-CAE | Portail des politiques publiques de l’emploi ...
07 juin 2025
CUI-CAE Le contrat unique d’insertion – contrat d'accompagnement dans l'emploi. Faciliter le recrutement de personnes rencontrant des difficultes d’insertion ...
À suivre sur http://www.emploi.gouv.fr/dispositif/cui-cae
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
emploi.gouv.fr
, accident du travail, maladie professionnelle, tarif ...
07 juin 2025
Faites analyser votre tarification par des specialistes, optimisez vos couts sans impact pour les s concernes.
À suivre sur http://www.adocis.com/taux-accident-du-travail-maladie-professionnelle/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
La suite sur le site :
adocis.com
Alterjuris avocats - Audit et en tarification AT-MP
07 juin 2025
Audit et en tarification AT-MP ... devra l’etre a la fois sur la duree reelle d’emploi, mais aussi sur le niveau reel de salaire.
À suivre sur http://www.alterjuris-avocats.com/espace-entreprises/23-audit-et--en-tarification-at-mp.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
La suite sur le site :
alterjuris-avocats.com
Mise en page 1
07 juin 2025
(1 mois de salaire ou dommages-interets selon l’irre-gularite sanctionnee, l’effectif et l’anciennete du salari ... Un necessaire
À suivre sur http://www.agri44.fr/bibliotheque_pdf/juridique//fiche-11.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
La suite sur le site :
agri44.fr
Dans les meandres du contentieux de l’obligation de ...
07 juin 2025
Le de prud’hommes (juge du contrat de travail) ... n° 04-85736). Il convient de preciser que dans le cadre de la legislation , ...
À suivre sur http://www.preventica.com/actu-chronique-contentieux-obligation-securite-indemnisation-1306142.php
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
La suite sur le site :
preventica.com
Un victime d'un AT/MP peut conclure une rupture ...
07 juin 2025
... puis finit par saisir le de prud’hommes d’une demande de nullite de sa convention de rupture. ...
À suivre sur http://actualitesdudroit.lamy.fr/Accueil/Articles/tabid/88/articleType/ArticleView/articleId/125273/Un--victime-dun--peut-conclure-une-rupture-conventionnelle.aspx
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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lamy.fr
Le regime de la protection sociale et de l’assurance ...
07 juin 2025
Consultation / / Redaction d'actes / Negociation/ Transaction / Representation devant ... - Le risque : accidents du travail, maladies ...
À suivre sur http://www.cabinet-alina-paragyios.com/regime-social.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
cabinet-alina-paragyios.com