Nombre de salarié de COMME CA

Nombre de salarié dans l'entreprise COMME CA situé à NANTES (44000), 3 QUAI DE LA FOSSE.

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Statut tns ou pour le chef d'entreprise ? | Le ...

17 mai 2025

1 analyse du rapport entre les positions sociales (concept relationnel), les dispositions (ou ; 2 Mais le champ sportif revele un certain nombre de ... Delai de traitement d’une demande . D’une facon generale, les decisions sont rendues dans les 10 jours ouvrables suivant la date ou le Centre de service a ... Adoption au Quebec : la semaine de l’arrivee de l’enfant aupres d’un des parents en vue de son adoption. La date consideree etant celle de l ... Un travailleur peut etre considere un ou un travailleur autonome. Certains criteres permettant de determiner ce statut ont ete retenus par ... Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/tns-ou-/

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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024

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lecoindesentrepreneurs.fr

2

CPAS - Decret sur les agents de securite

17 mai 2025

Decret sur les agents de securite Loi sur les decrets de convention collective (L.R.Q., chapitre D-2, a. 2 et 6) R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 1; D. 441-84, a.1.

À suivre sur http://www.cpasecurite.qc./fr/decret.php

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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cpasecurite.qc.ca

3

Changement de statut en mission vers ...

17 mai 2025

Changement de statut en mission vers , forum France. Les reponses a vos questions sur le forum France. Blogs, photos, forum France sur expat.com

À suivre sur http://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=12054

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

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expat.com

4

Revenu Quebec - Depenses d'emploi pour un employe ...

17 mai 2025

Ce formulaire s'adresse a vous si vous etes un employe ou un employe a la commission, et que vous voulez demander une deduction pour des depenses ...

À suivre sur http://www.revenuquebec./fr/sepf/formulaires/tp/tp-59.aspx

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

La suite sur le site :

revenuquebec.ca

5

Lexique - Commission des normes du travail

17 mai 2025

Cette page contient des definitions de certains termes utilises dans le site Internet de la Commission.

À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc./lexique/index.html

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024

La suite sur le site :

cnt.gouv.qc.ca

6

Le Reseau juridique du Quebec: Le contrat de travail

17 mai 2025

Introduction. Tout emploi est regi par un contrat de travail entre un employe et son employeur que ce contrat soit ecrit ou non.

À suivre sur http://www.avot.qc./affaires/iicontravail.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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avocat.qc.ca

7

Refus ou absence du a la visite medile du ...

17 mai 2025

Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medile du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue

À suivre sur http://www.droit-medil.net/article.php?id_article=53

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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024

La suite sur le site :

droit-medical.net

8

Que coute un ? - Portail des createurs & chefs ...

17 mai 2025

L'employeur joue alors le role de collecteur et reversera donc l'ensemble des cotisations salariales aux differents organismes sociaux. Les cotisations salariales ...

À suivre sur http://www.dynamique-mag.com/article/que-coute-un-.2282

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024

La suite sur le site :

dynamique-mag.com

9

nt faire face aux absences d'un - Les ...

17 mai 2025

nt faire face aux absences d'un . Artisans Mag' N°52 - 01/06/2008 - Maitres Jean-Marie LEGER, Joachim JOSSELIN Dans les petites structures, telles qu ...

À suivre sur http://www.chefdentreprise.com/Artisans-Mag-/Article/nt-faire-face-aux-absences-d-un--26064-1.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

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chefdentreprise.com

10

lcul de salaire (entree sortie d'un )

17 mai 2025

Bonjour, J'ai un probleme en matiere de salaire, j'ai donc besoin de lumiere... Lorsqu'un entre dans une entreprise en cours de mois :

À suivre sur http://www.compta-online.com/lcul-salaire-entree-sortie--t12991

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

La suite sur le site :

compta-online.com

11

Contester une sanction disciplinaire - Aide juridique en ...

17 mai 2025

Le sanctionne peut contester la sanction en saisissant le Conseil de Prud'hommes. La procedure debute normalement par une phase de conciliation …

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/contestation_sanction.jsp

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025

La suite sur le site :

assistant-juridique.fr

12

Differences entre conjoint collaborateur, conjoint ...

17 mai 2025

Bonjour, Pour vous aider a choisir le statut de conjoint au travail qui vous convient le mieux, a vous et votre epoux/epouse entrepreneur, il convenait de faire ...

À suivre sur http://conjointsautravail.blogspot.com/2010/03/differences-entre-conjoint.html#!

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024

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blogspot.com

13

Nouvelles regles des controles mediux des arrets de ...

17 mai 2025

La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ...

À suivre sur http://chronique-ouvriere.fr/spip.php?article118

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024

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chronique-ouvriere.fr

14

Le nouveau responsable du culte musulman en France est ...

17 mai 2025

Info Panamza. A la tete du Conseil franis du culte musulman depuis trois mois, Anouar Kbibech est directeur des systemes d'information chez le

À suivre sur http://www.egaliteetreconciliation.fr/Le-nouveau-responsable-du-culte-musulman-en-France-est--par-Patrick-Drahi-milliardaire-35550.html

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

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egaliteetreconciliation.fr

15

Horaire de travail - Commission des normes du travail

17 mai 2025

Dans cette page, vous trouverez les dispositions prevues aux normes du travail concernant la presence au travail d’un . Une section vous permet egalement ...

À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc./salaire-paie-et-travail/horaire-de-travail/index.html

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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024

La suite sur le site :

cnt.gouv.qc.ca

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