Nombre de salarié de PUBLICITE REGIES EDITION & COMMUNICATION

Nombre de salarié dans l'entreprise PUBLICITE REGIES EDITION & COMMUNICATION situé à ST NAZAIRE (44600), 105 AVENUE DE LA REPUBLIQUE.

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Texte adopte n° 833 - Projet de loi de finances pour 2017

21 avril 2024

Convention Collective 2018 Officielle 3073 (IDCC 86) Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages. La 2e de l’enquete menee aupres des recruteurs par l’ecole superieure de , de et de marketing (ESP), devoile les attentes ... Telecharger et consulter ou commander en 24/48h votre convention collective directement sur le Centre convention collective Direction Generale du Travail / DASC-1 2COD-IT Arial,Gras"A jour au 31 decembre 2016 / Direction Generale du Travail / DASC-1 2COD-IT Arial,Gras"A jour au 31 ... L’intelligence artificielle nourrit aujourd’hui des fantasmes et des peurs, certaines bien fondees, d’autres un…

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0833.asp

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

2

Que prevoit la loi de 1901 en cas de conflit entre …

21 avril 2024

Depuis 1999, nous inventons et offrons des services aux associations. De la comptabilte au juridique, de la creation de sites internet a la , nous n ...

À suivre sur https://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1834

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %

Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023

La suite sur le site :

loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1834

3

Mentions legales | Maisons Pierre

21 avril 2024

Ce site est edite par la societe Maisons Pierre, SAS au capital social de 20 306 000 euros, immatriculee au registre du commerce et des societes

À suivre sur http://www.maisons-pierre.com/mentions-legales

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %

Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023

La suite sur le site :

maisons-pierre.com

4

Acte modificatif - Dossier special : Acte modificatif ...

21 avril 2024

Acte modificatif. Consultez notre dossier special : Acte modificatif sur notre site

À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/acte-modificatif

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %

Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024

La suite sur le site :

weka.fr

5

Viadeo - Conditions d'Utilisation du site Web « …

21 avril 2024

Conditions d'Utilisation du site Web « www.viadeo.com » et du service correspondant

À suivre sur http://www.viadeo.com/fr/conditions-generales-utilisation

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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023

La suite sur le site :

viadeo.com

6

Code de la Propriete Intellectuelle - celog.fr

21 avril 2024

Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE IIIeme - DISPOSITIONS GENERALES ...

À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv3_tt3.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024

La suite sur le site :

celog.fr

7

Texte adopte n° 575 - Projet de loi, adopte, par l ...

21 avril 2024

texte adoptE n° 575 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0575.asp

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

8

J 2.4 - Organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage ...

21 avril 2024

Les entreprises assujetties a la taxe d’apprentissage doivent verser la taxe due a des organismes collecteurs habilites, pour realiser des depenses ...

À suivre sur https://www.arftlv.org/Fiches-techniques/-Structures-et-institutions/442/Organismes-collecteurs-taxe-apprentissage-OCTA/

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024

La suite sur le site :

arftlv.org/Fiches-techniques/-Structures-et-institutions/442/Organismes-collecteurs-taxe-apprentissage-OCTA/

9

Catalogue de formations 2018 | House of Training

21 avril 2024

Avec pres de 600 cours de formation professionnelle continue, repertories en 19 domaines de formation, notre nouveau catalogue s'est enrichi de 125 nouvelles ...

À suivre sur https://www.houseoftraining.lu/slides/slide/catalogue-de-formations-2018-123

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023

La suite sur le site :

houseoftraining.lu/slides/slide/catalogue-de-formations-2018-123

10

Dalloz.fr | La base de donnees juridique des s ...

21 avril 2024

Toutes les fiches d’orientation Civil : Personnes - Incapacites,Bien - Propriete,Contrats - Obligations,Procedure civile,Filiation - Autorite parentale ...

À suivre sur http://www.dalloz.fr/documentation/DocumentStatic?StaticDoc=DZ/OASIS/sharp_/thematic/GENERALES/civil.html

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024

La suite sur le site :

dalloz.fr

11

ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL

21 avril 2024

ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL AVCM le site des victimes du credit mutuel

À suivre sur http://www.assvictimescreditmutuel.com/1514.html

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023

La suite sur le site :

assvictimescreditmutuel.com

12

Recherche simple dans les accords de branche et les ...

21 avril 2024

Cette page permet d'effectuer une recherche sur les accords de branche et les textes isoles

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechConvColl.do

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/initRechConvColl.do

13

CNED - Enseignement a Distance - Decouvrez les …

21 avril 2024

Un projet de formation- parlons-en Construire avec vous un parcours de formation- Vous aider agrave- r eacute-ussir-D eacute-finir un rythme de travail- une ...

À suivre sur http://www.leguidedesformations.fr/pages/orga-252-cned-enseignement-a-distance.html

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023

La suite sur le site :

leguidedesformations.fr

14

CODE DES ASSURANCES MAROC - lexinter.net

21 avril 2024

DROIT MAROCAIN. Dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 portant promulgation de la loi n° 17-99 portant code des assurances. (B O du 7 novembre 2002)

À suivre sur http://www.lexinter.net/LOTWVers4/code_des_assurances_maroc.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024

La suite sur le site :

lexinter.net

15

Les trucs qui m'enervent - sebsauvage.net

21 avril 2024

Internet, informatique, logiciel libre, economie, politique, vie courante et tout le reste...

À suivre sur http://sebsauvage.net/rhaa/index.php?q=odf

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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023

La suite sur le site :

sebsauvage.net

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