Nombre de salarié de VD COM

Nombre de salarié dans l'entreprise VD COM situé à DONGES (44480), LES SIX CROIX.

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Remboursement de TVQ a un ou a un membre …

14 juin 2025

Ce formulaire s'adresse a vous si vous etes un ou un membre d'une societe de personnes, et que vous voulez demander le remboursement de la taxe de vente ... Ayants droit. Peuvent beneficier des allocations familiales pour personnes es, les personnes es au service d’un employeur assujetti a la loi et ... Lorsque le juge constate que le licenciement est intervenu alors que la procedure de licenciement est nulle, conformement aux dispositions des deux premiers ... Mutuelle sante obligatoire. Quadrivium vous informe que la loi sur la generalisation de la Sante pour tous exige que les entreprises a partir d’un et ... Si le licenciement d'un survient pour une cause qui n'est pas reelle et serieuse, le juge peut proposer la reintegration du dans l'entreprise ...

À suivre sur http://www.revenuquebec.ca/fr/citoyen/credits/tvq_s_societe/default.aspx

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025

La suite sur le site :

revenuquebec.ca

2

STATISTIQUE VAUD - Calculateur de salaire en ligne

14 juin 2025

Calculateur de salaires en ligne Depuis mai 2012, le calculateur de salaire en ligne permet de donner un reflet de la situation salariale dans le SECTEUR PRIVE ...

À suivre sur http://www.scris..ch/Default.aspx?DomId=2072

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

La suite sur le site :

scris.vd.ch

3

Allocations familiales: Canton de Vaud : site officiel

14 juin 2025

Caisse cantonale d'allocations familiales Rue des Moulins 3 1800 Vevey Tel. : 021 964 12 11 Fax : 021 964 15 38 avs.vaud(at)avs22..ch. Service des assurances ...

À suivre sur http://www..ch/themes/social/prestations-assurances-et-soutien/prestations-familles/allocations-familiales/

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

La suite sur le site :

vd.ch

4

Article L1332-4 du Code du travail : consulter ...

14 juin 2025

Article L1332-4 du Code du travailfrancais: Aucun fait fautif ne peut donner lieu a lui seul a l'engagement de poursuites disciplinaires au-dela d'un de Article ...

À suivre sur http://www.juritravail./codes/code-travail/article/L1332-4.html

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024

La suite sur le site :

juritravail.com

5

2.3. La periode d'essai - plan du dossier | Info Prud ...

14 juin 2025

1°) Periode d'essai : le principe. Il faut tout d'abord distinguer la periode d'essai de deux usages qui ne sont pas des essais : 1°) -" le test professionnel" n ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/23-la-p%C3%A9riode-dessai-plan-du-dossier

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

6

Article L1243-2 du Code du travail : consulter ...

14 juin 2025

Article L1243-2 du Code du travailfrancais: Par derogation aux dispositions de l'article L. 1243-1, le c Article L1243-2

À suivre sur http://www.juritravail./codes/code-travail/article/L1243-2.html

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024

La suite sur le site :

juritravail.com

7

INT - Convention fiscale entre la France et la Suisse en ...

14 juin 2025

INT - Convention fiscale entre la France et la Suisse en matiere d'impots sur le revenu et la fortune - Regles d'imposition des differentes categories de revenus ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3149-PGP

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

8

Parti socialiste d’Avenches

14 juin 2025

Le Parti Socialiste Avenchois est fier et heureux de vous presenter ses trois candidats au 2eme tour des elections pour la Municipalite. Apres la brillante ...

À suivre sur http://www.ps-avenches.ch/

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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025

La suite sur le site :

ps-avenches.ch

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