Nombre de salarié de DECA FRANCE
Nombre de salarié dans l'entreprise DECA FRANCE situé à CARQUEFOU (44470), 3 BEL AIR.
Numéro de téléphone :
Convention collective nationale des bureaux d'etudes ...
03 juin 2025
Preavis de licenciement . Cet article ne concerne pas le preavis du par le en cas de demission. Le preavis (appele naguere "delai-conge") est une ... Decheance de nationalite : beaucoup de bruit pour rien, selon Jean-Claude Mailly; Jean-Claude Mailly : « Il y a un probleme de creation d’emploi en » Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur http://www.legi.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000029264470&idSectionTA=KALISCTA000029264467&cidTexte=KALITEXT000029264464&idConvention=KALICONT000005635173&dateTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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Remuneration de l’inventeur | Philippe ...
03 juin 2025
Avocat a Paris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur depot et leur contrefacon et les ...
À suivre sur http://www.schmitt-avocats.fr/remuneration-inventeur-/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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schmitt-avocats.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
03 juin 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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cgt.fr
Le fonctionnaire, un comme un autre ...
03 juin 2025
Le fonctionnaire, un comme un autre ?| vie-publique.fr | Reperes | Decouverte des institutions
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/approfondissements/fonctionnaire--comme-autre.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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vie-publique.fr
Le droit de ... Le licenciement
03 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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cours-de-droit.net
en Ile-de- l'Ordre des architectes - "A savoir ...
03 juin 2025
En Ile-de-, l’Ordre des architectes vous informe en repond aux demandes des architectes et des particuliers. Maison de l’architecture, 148 rue du Faubourg ...
À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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architectes-idf.org
Le statut de la SARL est le plus utilise en
03 juin 2025
La societe A responsabilite limitee est la forme la plus adoptee en lorsqu'elle reuni au moins deux personnes ou plus. Elle peut se constituer avec une ...
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/sarl.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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montermonentreprise.com
2.3. La periode d'essai - plan du dossier | Info Prud ...
03 juin 2025
1°) Periode d'essai : le principe. Il faut tout d'abord distinguer la periode d'essai de deux usages qui ne sont pas des essais : 1°) -" le test professionnel" n ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/23-la-p%C3%A9riode-dessai-plan-du-dossier
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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infoprudhommes.fr
Le cout horaire de la main-d’œuvre en
03 juin 2025
Le cout horaire de la main-d’œuvre en . Antoine Luciani, division Salaires et revenus d’activite, Insee. Resume. En 2012, en metropolitaine, un ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1567
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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insee.fr