Nombre de salarié de PERMANENCE EUROPEENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise PERMANENCE EUROPEENNE situé à NANTES (44000), 6 ALLEE DUQUESNE.
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RENOUVELLEMENTS DE TITRES DE SEJOUR / …
24 avril 2024
I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut L’immigration de main-d’oeuvre, c’est-a-dire l’autorisation donnee a un etranger de sejourner en France dans le but d’y exercer un travail , se ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue MRAP Centre Jean BECOT 31 rue de la Fraternite, 94400 Vitry sur Seine (derriere le magasin Metro) fermee pendant les vacances scolaires Ressources humaines. Pour la realisation de son objet, l’association, personne morale, reunira autour d’elles de nombreuses personnes : - d’une part, des ...
À suivre sur http://www.essonne.gouv.fr/Actualites/RENOUVELLEMENTS-DE-TITRES-DE-SEJOUR-
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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essonne.gouv.fr
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
24 avril 2024
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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impots.gouv.fr
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
24 avril 2024
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
La suite sur le site :
glose.org
AVFT - L'AVFT, qu'est-ce que c'est ?
24 avril 2024
L’AVFT est une association independante (elle ne depend d’aucun parti politique, n’a aucun lien structurel avec un syndicat ou une autre association, ne fait ...
À suivre sur http://www.avft.org/article.php?id_article=1
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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avft.org
Le traite de Lisbonne
24 avril 2024
Le site ou vous pouvez consulter facilement le traite de Lisbonne (surnomme traite simplifie, mini-traite ou traite modificatif)
À suivre sur http://www.traite-de-lisbonne.fr/Traite_de_Lisbonne.php
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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traite-de-lisbonne.fr
Cotisations RSI lorsque l'on est [Resolu]
24 avril 2024
si 'lon est on cotise et si l'on a une societe a cote on cotise aussi (RSI) et oui c'est debile on cotise 2 fois ca fout bien les boules meme si pour la ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4269596-cotisations-rsi-lorsque-l-on-est-
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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commentcamarche.net
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses ...
24 avril 2024
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union dans le domaine du developpement durable
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027713399&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Une ville dans la foret : Sao Gabriel da Cachoeira ...
24 avril 2024
Sao Gabriel da Cachoeira est la ville principale de la region du haut Rio Negro, situee a l’extreme Nord-Ouest du Bresil. Seule agglomeration de poids dans ...
À suivre sur http://cybergeo.revues.org/3238
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
La suite sur le site :
revues.org
2.5. Qu'appelle-t-on suspension du contrat de travail ...
24 avril 2024
Qu'appelle-t-on "suspension du contrat de travail" ? Il s'agit de situations tres diverses qui sont des situations d'absence justifiee ayant toute pour corolaire la ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/25-quappelle-t-suspension-du-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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infoprudhommes.fr
saviezvous - RH Conseil PME
24 avril 2024
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
La suite sur le site :
blogs.com
Section I : La gouvernance d’entreprise, une gouvernance ...
24 avril 2024
Gerard CHARREAUX propose la definition suivante de la gouvernance d’entreprise » qui recouvre l’ensemble des mecanismes qui ont pour effet de delimiter les ...
À suivre sur http://www.monjuriste.com/droit-des-societes/-actionnaire/et-organisation-de-lentreprise/vecteur-dune-nouvelle-entreprise/la-gouvernance-dentreprise
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
La suite sur le site :
monjuriste.com
Declaration des traitements automatises d’informations ...
24 avril 2024
Declaration : Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
La suite sur le site :
evenement.sncf.com
Grece : la BCE et la Commission changent la nature du ...
24 avril 2024
Les institutions s s'engagent, avec des menaces et des pressions, e...
À suivre sur http://www.latribune.fr/economie/union-/grece-la-bce-et-la-commission-changent-la-nature-du-referendum-488124.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
La suite sur le site :
latribune.fr
Droits de succession : les Suisses ne veulent pas "payer ...
24 avril 2024
Le suisse de parlait de l'arrogance francaise. C'est de l'arrogance helvetique dont il devrait se garder. Car Papa Yankee et maman Teutonne ne sont pas du ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/actualites/economie/union-/20130717trib000776223/droits-de-succession-les-suisses-ne-veulent-pas-payer-pour-les-francais.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
La suite sur le site :
latribune.fr