Nombre de salarié de PACTES
Nombre de salarié dans l'entreprise PACTES situé à PONTCHATEAU (44160), 9 Bis PLACE MARCHE.
Numéro de téléphone :
d’associes - Capital - Risque - Promesse ...
01 juin 2025
Il n’y a aucune obligation pour un a declarer son handicap a son employeur, et l’employeur ne peut contraindre un handicape a le faire, (...) Reclassement dans l’entreprise sur un nouveau metier; Maintien dans l’emploi et deficience auditive; Reclassement apres accident de travail et arret de longue ... Avertissement : depuis la publication de cet article, le 1er decembre 2008, la loi n°2015-990 du 6 aout 2015 (dite Loi Macron) a introduit les articles L.341-1 et ... Irrepetible : Definition juridique du mot ou de l'expression Irrepetible ... "Irrepetibles"est un adjectif mis au pluriel par l'article 700 du CPC qui qualifie ... La Loi Dutreil (ou loi pour l'initiative economique) est une loi visant a faciliter l'acces a la creation d'entreprise en simplifiant les demarches ...
À suivre sur http://www.gramond-associes.com/news/-d-associes-capital-risque-promesse-unilaterale-de-vente-d-actions-clause-d-exclusion-sanction-177
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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gramond-associes.com
Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
01 juin 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/modeles/index.php?bg=1414&bd=1437
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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grouperf.com
Le pacte d'associes (actionnaires), Legal'Easy
01 juin 2025
Le site specialise sur le pacte d'associes et d'actionnaires. De l'information, des conseils, des modeles de pacte d'associes a telecharger et des avocats. Le ...
À suivre sur http://www.pacte-associes.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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pacte-associes.fr
Emploi — Wikipedia
01 juin 2025
Un emploi, en economie, consiste a utiliser des personnes actives de la population a des activites economiques. En France, un emploi est assimilable a un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Emploi
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Emploi
Le code monetaire et financier et le code de commerce ...
01 juin 2025
L’essentiel des textes relatifs a l’AMF et a son champ de competence est codifie dans le code monetaire et financier et dans le code de commerce ...
À suivre sur http://www.amf-france.org/Reglementation/Dossiers-thematiques/l-AMF/Fonctionnement-de-l-AMF-et-reformes-du-secteur-financier/Textes-applicables.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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amf-france.org
Le logement familial protege s'il est le lieu de vie de la ...
01 juin 2025
Le Doyen CARBONNIER, pour evoquer le logement familial, le comparait metaphoriquement a un nid qu’il convenait de proteger. Ainsi, aux termes de l’article …
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-le-logement-familial-protege-s-il-est-le-lieu-de-vie-de-la-famille-53195447.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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lexcellis-avocats.fr
Procedure cession parts sociales SARL
01 juin 2025
La cession des parts sociales de SARL est toujours possible, mais parfois complexe du fait des limites legales et statutaires qui exigent l'approbation de cette ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Procedure-cession-parts-sociales
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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aide-creation-entreprise.info
Zadig avocats
01 juin 2025
ZADIG AVOCATS est un cabinet specialise en droit des affaires cree par deux associees dynamiques reunies autour d’une vision commune du metier d’avocat ...
À suivre sur http://www.zadig-avocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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zadig-avocats.com
Le role du commissaire aux comptes au sein d'une societe ...
01 juin 2025
Un commissaire aux comptes (CAC) exerce une profession agreee dans tous les pays de l'Union europeenne. C'est un acteur exterieur a l'entreprise ayant pour role ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/le-role-du-commissaire-aux-comptes-au-sein-d-une-societe_article_299.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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avocats-picovschi.com
Les clauses du pacte d’actionnaires - le-droit-des ...
01 juin 2025
Le pacte d’actionnaires a pour objet d’organiser les relations entre les actionnaires d’une societe. Il prevoit generalement des clauses relatives : a la ...
À suivre sur http://www.le-droit-des-affaires.com/les-clauses-du-pacte-d-actionnaires-article63.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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le-droit-des-affaires.com
Cours de droit des personnes, la famille, volume III-2 ...
01 juin 2025
Cours de droit des personnes, la famille, volume III-2 Universite de Montpellier I Faculte de droit Droit Civil, 1ere annee de droit (L1) 2009–2010 Les ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/pages/Cours_de_droit_des_personnes_la_famille_volume_III2-2649222.html
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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lexcellis-avocats.fr
OPA - jeulin.net
01 juin 2025
Prise de controle de societes et moyens de defense. Francois Jeulin. Cette fiche a ete realisee en groupe a Sc Po, notamment par ...
À suivre sur http://www.jeulin.net/ScPo/OPA.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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jeulin.net
Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
01 juin 2025
Les entrepreneurs individuels, artisans, industriels, commercants, professionnels liberaux, dirigeants non s de societes doivent effectuer la declaration ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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societe-liberale.com
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01 juin 2025
Le portail du Departement de la Gironde ... Orchestre Demos : les enfants decouvrent la musique Ils ont entre 7 et 12 ans et n'ont jamais joue d'un instrument ...
À suivre sur http://www.gironde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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gironde.fr