Nombre de salarié de TAJ

Nombre de salarié dans l'entreprise TAJ situé à ST HERBLAIN (44800), IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL.

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Elargissement de l’assiette de la taxe sur les salaires ...

03 juin 2025

Bienvenue sur le site de , societe d'avocats, membre du reseau Deloitte Touche Tohmatsu Limited. Communique de Presse 28/01/2016 conseille Equistone Partners Europe sur sa prise de participation dans Mecaplast. Le fonds d'investissement Equistone Partners ... Quels sont les impacts fiscaux pour le , selon qu'il beneficie de la mise a disposition d'un vehicule de fonction ou qu'il utilise son vehicule personnel ... Droit du travail. Contrat de travail: conge maternite, conge parental, clause de non-concurrence, clause de mobilite, formation professionnelle, … Un de mes s me propose une rupture conventionnelle, a-t-il le droit ? En tant qu'employeur, quelles erreurs dois-je eviter pour ne pas voir une rupture ...

À suivre sur http://-strategie.fr/spip.php?article141

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

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taj-strategie.fr

2

Regime fiscal des indemnites de depart

03 juin 2025

En principe, toutes les sommes percues par les s a l'occasion de leur depart de l'entreprise constituent une remuneration imposable, soumise au bareme ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/regime-fiscal-des-indemnites-de-depart-ao998

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025

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compta-online.com

3

Rue Claude Pouillet, Besancon (25) - Commerces, …

03 juin 2025

Tous les professionnels a Rue claude pouillet, Besancon (25000) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de ...

À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/rue-claude-pouillet-besancon-25/-

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

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pagesjaunes.fr

4

Determination de la legislation applicable

03 juin 2025

Regles generales. L'article 11 du reglement (CE) n° 883/2004 pose le principe de l'unicite de legislation qui s'applique sans exception a toutes les situations.

À suivre sur http://www.cleiss.fr/reglements/883_legislation_applicable.html

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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025

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cleiss.fr

5

Fiches pratiques - CNIL - Commission nationale de l ...

03 juin 2025

Fiches pratiques sur le site www.cnil.fr, CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertes : Proteger les donnees personnelles, accompagner l ...

À suivre sur http://www.cnil.fr/les-themes/travail/que-dit-la-cnil-sur/browse/1/

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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025

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cnil.fr

6

Les refus d'embauche a la suite d'enquetes ...

03 juin 2025

Qu’est-ce que Traitement des Antecedents Judiciaires () et quelles informations contiennent-ils ? Le Traitement des Antecedents Judiciaires () de la ...

À suivre sur http://www.cnil.fr/les-themes/police-justice/fiche-pratique/article/les-refus-dembauche-a-la-suite-denquetes-administratives/

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

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cnil.fr

7

Visa pour l’Inde : VFS Global a Paris, Lyon, Marseille ...

03 juin 2025

4 commentaires to “Visa pour l’Inde : VFS Global a Paris, Lyon, Marseille, Lille, Bordeaux, Nice et Strasbourg”

À suivre sur http://www.djoh.net/inde/visa-pour-l-inde-vfs-global-paris-lyon-marseille-lille-bordeaux-nice-et-strasbourg/

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

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djoh.net

8

Nous connaitre - FITECO

03 juin 2025

04/12/2015 - Audit de facturation FITECO, vos factures sont-elles conformes et actualisees ?

À suivre sur http://www.fiteco.com/fr/fiteco/nous-connaitre.html

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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025

La suite sur le site :

fiteco.com

9

COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LA SECURITE …

03 juin 2025

commission administrative pour la sEcuritE sociale des travailleurs migrants voir «instructions» page 4 e 411 ch (1) 1 demande de renseignements concernant le ...

À suivre sur http://www.bsv.admin.ch/vollzug/storage/documents/1854/1854_1_fr.pdf

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024

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bsv.admin.ch

10

simulateurs-ir : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES

03 juin 2025

Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/simulateurs-ir/

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

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etudes-fiscales-internationales.com

11

DOSSIER SPECIAL : Projet de loi Economie Sociale et …

03 juin 2025

En l'etat, il est clair que le volet Transmission de la Loi Economie Sociale et Solidaire ("ESS") contribuerait plutot a fragiliser les transmissions d'entreprises ...

À suivre sur http://www.fusacq.com/buzz/projet-de-loi-economie-sociale-et-solidaire.html

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024

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fusacq.com

12

Un entrepreneur peut-il etre non resident fiscal et ...

03 juin 2025

Pierre Appremont et Pierre-Emmanuel Chevalier, Associes chez Wragge & Co, expliquent comment un chef d'entreprise peut diriger son entreprise situee en France en ...

À suivre sur http://blog.lefigaro.fr/legales/2012/09/un-entrepreneur-peut-il-etre-non-resident-fiscal-et-diriger-une-entreprise-en-france.html

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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025

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lefigaro.fr

13

Pour une protection internationale du peuple Palestinien ...

03 juin 2025

Nous demandons que le peuple palestinien soit place sous protection internationale. Nous sommes plus de 35 600 signataires.

À suivre sur http://www.humanite.fr/pour-une-protection-internationale-du-peuple-palestinien-548947

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

La suite sur le site :

humanite.fr

14

French Corporate Lawyers - Delcade Avocats et Solicitor -

03 juin 2025

Valeurs humaines et deontologie. Attaches aux regles deontologiques, les avocats de Delcade vehiculent des valeurs humaines decisives pour une relation de ...

À suivre sur http://www.delcade.fr/

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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025

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delcade.fr

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Annuaire des Avocats au Barreau de Lille

03 juin 2025

Ordre des Avocats au Barreau de Lille. Plus de 1000 competences pour un seul droit le votre.

À suivre sur http://www.avocats-lille.com/fr/annuaire/avocats-du-tableau-au-barreau-de-lille?view=entries&index=d

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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025

La suite sur le site :

avocats-lille.com

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