Nombre de salarié de LIEU UNIQUE
Nombre de salarié dans l'entreprise LIEU UNIQUE situé à NANTES (44000), QUAI FERDINAND FAVRE.
Numéro de téléphone :
texte - legislation.cnav.fr
04 juin 2025
Depuis plusieurs saisons, le accueille des associations et structures nantaises dont les problematiques trouvent echo a notre programme. Vous venez de declarer un dont c'est le premier emploi ? Votre declaration ne dispense pas votre de contacter la caisse d'assurance maladie de son ... 11/05/2017 s et non s detaches en France : le formulaire A1 est obligatoire. Les s et non-s detaches en France au titre d’un ... – Modalites d’execution du travail. – de travail impose et presence obligatoire. – Horaires fixes. – Directives auxquelles on ne peut se soustraire. En France, le document , ou document d'evaluation des risques professionnels (DU ou DUERP), a ete cree par le decret n° 2001-1016 du 5 novembre ...
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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legislation.cnav.fr
CONTRAT D’INSERTION Cadre reserve au prescripteur ...
04 juin 2025
NOTICE D’INFORMATION DU CONTRAT D’INSERTION La presente notice a pour objectif d’exposer les principales caracteristiques du contrat d ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14818.do
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14818.do
Statut tns ou pour le chef d'entreprise ? | Le ...
04 juin 2025
Le chef d'entreprise a le choix entre deux statuts : Etre TNS ou . Reprenons les avantages et inconvenients du statut tns et du statut pour
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/tns-ou-/
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr
Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre
04 juin 2025
Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder ...
À suivre sur http://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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efl.fr
Embaucher un : les obligations de l’employeur. Par ...
04 juin 2025
I. Obligations de l’employeur avant l’embauche. A/ La declaration prealable a l’embauche . s concernes ? Lors de l’embauche de tout (CDD ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/embaucher-,24413.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
village-justice.com
Le licenciement pour inaptitude d’un protege
04 juin 2025
Le licenciement pour inaptitude d’un protege. Un protege beneficie de la meme protection contre un licenciement pour inaptitude que pour un ...
À suivre sur http://licenciementpourinaptitude.fr/-protege-licenciement/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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licenciementpourinaptitude.fr
Contrat d'Insertion - orfea.org
04 juin 2025
Le contrat d'insertion est un contrat aide destine a favoriser l'insertion ou la reinsertion de publics en difficulte. Il se decline sous deux formes ...
À suivre sur http://www.orfea.org/portail/content/contrat--dinsertion
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
La suite sur le site :
orfea.org
Uniformation s FAQ
04 juin 2025
Effectif. Etablissement de moins de 10 s. Etablissement de moins de 200 s. Etablissement de 200 s et plus. Possibilite de report
À suivre sur http://www.uniformation.fr/s/FAQ
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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uniformation.fr
Le regime suisse de securite sociale (s)
04 juin 2025
Presentation de la protection sociale en Suisse (s)
À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_suisse_s.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
cleiss.fr
Delegation du personnel — Wikipedia
04 juin 2025
La delegation du personnel (DUP) peut, en France depuis la "loi Rebsamen" (L. n o 2015-994 JO 18 aout) du 17 aout 2015, remplacer et regrouper les ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9l%C3%A9gation__du_personnel
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/D%C3%A9l%C3%A9gation_unique_du_personnel
Formulaire Cerfa n° 11927 - formulaires.modernisation.gouv.fr
04 juin 2025
17 16 n° 11927*02 19 14 18 16 15 17 2 b 3 6 7 8 10 11 2 1 dEclaration de crEation d’une sociEtE ou autre personne morale ayant une activitE principale agricole
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11927.do
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11927.do
Entretien prealable: regles d'assistance et ...
04 juin 2025
Quelles sont les regles d’assistance du et de l’employeur dans le cadre d’un entretien prealable a un eventuel licenciement ?
À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/licenciement-entretien-prelable-assistance-conseiller-du-/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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lailler-avocat.com
L’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Aide a l ...
04 juin 2025
5 LE DOCUMENT C’est le resultat de l’evaluation des risques professionnels qui comporte un inventaire des risques dans chaque unite de travail.
À suivre sur http://www.ast74.fr/upload/referentiel_livret_v4%202_02_2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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ast74.fr
Action s : Defense de la profession | Federation ...
04 juin 2025
Action s : Defense de la profession La FNO appelle a manifester a Paris le 7 mars. Un projet de decret, qui devrait etre presente a la prochaine ...
À suivre sur http://www.fno.fr/nos-actions/action-s/
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
La suite sur le site :
fno.fr
Embauche d'un etranger. Quelles obligations pour l ...
04 juin 2025
Bien que l’immigration professionnelle soit un atout pour le developpement economique de la France, l’embauche d’un etranger reste assez ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/embaucher--etranger/Id/98741
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
juritravail.com