Nombre de salarié de ASSOCIATION AGREEE PROFESSIONS LIBERALES
Nombre de salarié dans l'entreprise ASSOCIATION AGREEE PROFESSIONS LIBERALES situé à NANTES (44300), 4 RUE CHATEAU DE L'ERAUDIERE.
Numéro de téléphone :
Loi n° 90-1258 du 31 decembre 1990 relative a l ...
08 juin 2025
Bienvenue sur le site de France Gestion Vous etes prestataire de services ? Vous exercez votre activite sous forme d’entreprise ... Decouvrez les offres definancement liees a l’installation, au materiel ou au vehicule proposees par Liberaletvous, et... En savoir plus Site Web de l' de Gestion des Landes de Gascogne Les obligations declaratives des sont specifiees dans l’article 96 du code general des impots. Cet article prevoit que les ... 1 Maria Plaza-SNAO 29 mai 2010 LE STATUT DU COLLABORATEUR LIBERAL LOIT DU 2 AOUT 2005 – ART. 18 La loi du 2 aout 2005, art. 18, a cree un nouveau mode d ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000718101
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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Activite liberale auto-entrepreneur - Auto-Entrepreneur.fr
08 juin 2025
"Les groupent les personnes exercant a titre habituel, de maniere independante et sous leur responsabilite, une activite de nature ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/activite/activite-liberale/index.html
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Statut d'etudiant adjoint - CNSD - Confederation ...
08 juin 2025
Statut de l'etudiant adjoint. Details Publie le mardi 4 octobre 2011 15:13 En mode liberal . Un contrat ecrit doit etre etabli entre les parties et une copie ...
À suivre sur http://www.cnsd.fr/exercice-a-cabinet/mode-dexercice/statut-detudiant-adjoint
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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Prof independant en CESU, entrepreneur ...
08 juin 2025
Le premier billet de cette serie Devenir prof independant (I) : la demande et le marche du soutien scolaire consacre a l’activite professionnelle de prof ...
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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Nos dirigeants | Parti Liberal Democrate
08 juin 2025
Conseillere Municipale de Metz, Conseillere Communautaire a Metz Metropole, Presidente du Parti Liberal Democrate de Lorraine, Tete de liste aux elections ...
À suivre sur http://www.partiliberaldemocrate.fr/nos-dirigeants
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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partiliberaldemocrate.fr
Questions/Reponses - Portail Officiel des Auto …
08 juin 2025
Vous devez creer une entreprise individuelle et opter pour le regime fiscal de la micro entreprise. Pour beneficier du regime fiscal de la micro entreprise ...
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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lautoentrepreneur.fr
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
08 juin 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/203-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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impots.gouv.fr
7e Enquete 2015 et 2013 sur les Revenus des avocats ...
08 juin 2025
7eme Enquete 2015 sur les revenus et metiers juridiques, s et liberaux... Resultats de l'Enquete bisannuelle du Village de la justice.
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/revenus_juristes
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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village-justice.com
Code du travail - 1ere Partie (Legislative) - Livre 1 ...
08 juin 2025
Titre I : Contrat d'apprentissage Chapitres I a IV Article L. 111-1 a L. 114-1 du Code du travail (Dispositions devenues sans objet). Dispositions applicables aux ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21291
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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ineris.fr
TVA et contrat de collaboration liberale
08 juin 2025
» TVA et contrat de collaboration liberale | de Gestion des de Sante et des
À suivre sur http://www.aga-ps.com/?p=391
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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aga-ps.com
en Ile-de-France l'Ordre des architectes - "A savoir ...
08 juin 2025
"A savoir" : des reponses pour vous aider dans votre pratique. Des reponses pour vous aider dans votre pratique En partenariat avec Methodus et l'Atelier de l ...
À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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architectes-idf.org
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
08 juin 2025
La mission d’information sur les juridiques reglementees est composee de : Mme Cecile Untermaier, presidente et rapporteure ; M. Philippe Houillon ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2475.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Accueil - CGA
08 juin 2025
Les Tops et les Flops (chiffres decembre 2015 compares a decembre 2014) Les Tops et les Flops (chiffres decembre 2015 compares a decembre 2014)
À suivre sur http://www.cga37.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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cga37.fr
DAS 2 omission de declaration - ARAPL LYON : …
08 juin 2025
regionale depuis 1987, nous aidons les professionnels liberaux a beneficier d’avantages ...
À suivre sur http://www.arapl.fr/a_53-DAS-2-omission-declaration.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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arapl.fr
Loi n° 71-1130 du 31 decembre 1971 portant reforme de ...
08 juin 2025
Loi n° 71-1130 du 31 decembre 1971 portant reforme de certaines judiciaires et juridiques Version consolidee au 05 mars 2016
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068396
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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