Nombre de salarié de SOPERE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOPERE situé à MACHECOUL (44270), ROUTE CHALLANS.
Numéro de téléphone :
Decret n° 2015-1811 du 28 decembre 2015 relatif a l ...
05 juin 2025
a NANTES (44000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, ... Son effectif est compris entre 3 et 5 s. Tous les s de l’entreprise remplissant les conditions d’acces, entrent dans le champ du CICE : quel que soit leur statut ( de droit prive et de ... Le financement du regime de Securite sociale s’opere grace au versement de cotisations et ... en cas d’augmentation de capital reservee aux s, Dorenavant, les s devront etre informes des projets de cession de leur entreprise, si l’effectif est de 249 s maximum. Cela concerne les cessions ... Les s vises; Les cotisations et contributions visees; Le calcul de la reduction. Etape 1 : Determination du coefficient; Etape 2 : le calcul de la ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031733951&dateTexte=&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031733951&dateTexte=&categorieLien=id
Code du travail | Legifrance
05 juin 2025
... Representation et information des s; ... L'accord d'interessement precise les modalites selon lesquelles le choix du s'opere lors de la ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do;?idSectionTA=LEGISCTA000006178057&cidTexte=LEGITEXT000006072050
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
Comment s’opere la reconnaissance du statut de …
05 juin 2025
s; Comites d'entreprise; Connectez-vous Acces client / membre; Acces ... Comment s’opere la reconnaissance du statut de travailleur handicape ?
À suivre sur http://www.juritravail.com/Question/-handicape-dans-entreprise-milieu-ordinaire/Dossier/Id/4340
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
- Wikiberal
05 juin 2025
Le est le travailleur qui vit d'un salaire verse par un employeur, a la difference du travailleur independant, du rentier, du capitaliste, ...
À suivre sur http://www.wikiberal.org/wiki/Salari%C3%A9
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
wikiberal.org
Le protege peut refuser le transfert conventionnel ...
05 juin 2025
La Cour de Cassation consacre le droit des s proteges a refuser le transfert de leur contrat de travail, lorsque ce transfert s'opere, non pas en ...
À suivre sur https://blogavocat.fr/space/eric.segond/content/le--protege-peut-refuser-le-transfert-conventionnel-de-son-contrat-de-travail_bec4d1df-8a59-484c-a02e-8d692c367276
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
La suite sur le site :
fr/space/eric.segond/content/le-salarie-protege-peut-refuser-le-transfert-conventionnel-de-son-contrat-de-travail_bec4d1df-8a59-484c-a02e-8d692c367276
s-en-peril
05 juin 2025
Objectif du blog: informer gratuitement les s sur leurs droits (droit du travail)
À suivre sur http://s-en-peril.centerblog.net/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
centerblog.net
La performance du confronte au droit du travail
05 juin 2025
s lorsque ces normes participent a la determi-nation du complement de salaire ou de remunera-tion. Le dialogue social sans representants syndicaux
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/publications/Revue_Travail-et-Emploi/pdf/98_2642.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
TEMPERATURE ET DROIT DE RETRAIT - le blog assorst
05 juin 2025
Le Code du travail ne prevoit pas de niveau precis de temperature vous permettant de quitter l'entreprise en cas de temperatures exterieures elevees. En ...
À suivre sur http://assorst.over-blog.com/article-33710907.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
La suite sur le site :
over-blog.com
Duree de travail d’un : attention au controle ...
05 juin 2025
Puis-je controler le travail, et en particulier la duree du travail, des s au moyen d’un systeme GPS ? Il est tentant pour un employeur de placer un ...
À suivre sur http://www.alliancejuris-media.com/2011/12/duree-de-travail-dun--attention-au-controle-opere-au-moyen-dun-gps/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
alliancejuris-media.com
Les indemnites legales de licenciement pour inaptitude
05 juin 2025
Au-dela de 10 ans d’anciennete, une majoration de 2/15 eme du mois de salaire s’opere sur les annees a partir de la onzieme annee.
À suivre sur http://www.calculer.com/calcul-indemnites-legales-de-licenciement/les-indemnites-legales-de-licenciement-pour-inaptitude.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
calculer.com
Transmettre son entreprise a des s - Les Echo
05 juin 2025
L'acquisition en direct permet aux s de beneficier d'un abattement de 300.000 euros sur la valeur de l'entreprise en matiere de droits d'enregistrement ...
À suivre sur http://www.lesechos.fr/21/02/2014/LesEchos/21632-157-ECH_transmettre-son-entreprise-a-des-s.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
La suite sur le site :
lesechos.fr
10.000 s interroges sur leur vision de l'entreprise ...
05 juin 2025
Pour les s interroges, les criteres les plus representatifs de l’entreprise ideale ont trait a : l’attention portee au travail bien fait,
À suivre sur http://www.anact.fr/10000-s-interroges-sur-leur-vision-de-lentreprise-ideale
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
La suite sur le site :
anact.fr
Insee - Travail-Emploi - Evolution de l'emploi et des ...
05 juin 2025
Ces derniers ont davantage ete concernes par la reduction des effectifs, ce qui se traduit par une hausse du salaire moyen de ceux qui ont garde leur emploi.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?id=3572
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
insee.fr
Comment s’opere la deduction fiscale de la cotisation a la ...
05 juin 2025
Comment s’opere la deduction fiscale de la cotisation a la charge de l’agent ? Doit-t-elle etre faite directement et mensuellement sur le bulletin de salaire ...
À suivre sur https://www.rafp.fr/FAQ/comment-s-opere-la-deduction-fiscale-de-la-cotisation-a-la-charge-de-l-agent-doit-t-elle-etre
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
La suite sur le site :
rafp.fr/FAQ/comment-s-opere-la-deduction-fiscale-de-la-cotisation-a-la-charge-de-l-agent-doit-t-elle-etre