Nombre de salarié de LIEU UNIQUE

Nombre de salarié dans l'entreprise LIEU UNIQUE situé à NANTES (44000), QUAI FERDINAND FAVRE.

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1

Affichage obligatoire du Code du travail 2016, droit du ...

06 juin 2025

En principe le de travail ne constitue pas un element essentiel de son contrat de travail. Il se peut neanmoins qu’une clause de ce contrat precise ... Le Chequier Cesu a disparu Il y a quelques semaines, vos employeurs ont ete informes de la disparition, au 1er janvier 2016, du chequier Cesu compose RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimiles - Charges deductibles du revenu brut - Depenses professionnelles des s - Deduction ... Vous venez de declarer un dont c'est le premier emploi ? Votre declaration ne dispense pas votre de contacter la caisse d'assurance maladie de son ... Le versement en permet aux entreprises de centraliser aupres d’une seule Urssaf (dite Urssaf de liaison) les operations liees aux versements des ...

À suivre sur http://www.affichagecodedutravail.fr/

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024

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affichagecodedutravail.fr

2

Centre de Formalites des Entreprises

06 juin 2025

ETAPE 1 : Choix du ou des evenement(s) que vous allez declarer (creation d'activite, changement de nom, transfert de l'entreprise, du d'exercice ou de l ...

À suivre sur http://www.cfe.urssaf.fr/

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

La suite sur le site :

cfe.urssaf.fr

3

texte

06 juin 2025

Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national

À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011

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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024

La suite sur le site :

legislation.cnav.fr

4

Evaluation risques professionnels

06 juin 2025

De nouveaux elements montrant le Document facteur positif de productivite. Souvent percues par les entreprises comme un cout, les actions de prevention s ...

À suivre sur http://experton.unblog.fr/

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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025

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unblog.fr

5

L’impact des seuils de 10, 20 et 50 s sur la ...

06 juin 2025

ECONOMIE ET STATISTIQUE N° 437, 2010 33 entreprises qui ont declare 9, 19 ou 49 s a la DGFiP (cf. graphique V). Cette distorsion des ecarts entre ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/ffc/docs_ffc/ES437B.pdf

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025

La suite sur le site :

insee.fr

6

CFDT chez American Express GBT

06 juin 2025

Bonjour, Pour la deuxieme fois consecutive, la CFDT n'a pas signe l'accord NAO 2016 a l’inverse du syndicat majoritaire. Bien que des mesures positives aient ...

À suivre sur http://cfdtaev.com/

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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cfdtaev.com

7

Prix et concours | Le du Design Paris Ile de France

06 juin 2025

Le du Design propose une liste de concours design au plan francais, europeen et international a destination des designers comme des entreprises ou des etudiants.

À suivre sur http://www.ledudesign.com/prix-et-concours

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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025

La suite sur le site :

lelieududesign.com

8

DECLARATION DE CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A ...

06 juin 2025

19 16 18 17 15 14 13 12 8 9 7 3 2 1 10 11 4 5 6 dEclaration de constitution d’une sociEtE A responsabilitE limitEerEservE au cfe m g u i d b e f k t

À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11680.do

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024

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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11680.do

9

Nouvelles regles des controles medicaux des arrets de ...

06 juin 2025

La loi de mensualisation de 1978 a institue en faveur des s malades une garantie de ressource qui oblige a certaines conditions l’employeur a leur verser ...

À suivre sur http://chronique-ouvriere.fr/spip.php?article118

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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025

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chronique-ouvriere.fr

10

L’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Aide a l ...

06 juin 2025

5 LE DOCUMENT C’est le resultat de l’evaluation des risques professionnels qui comporte un inventaire des risques dans chaque unite de travail.

À suivre sur http://www.ast74.fr/upload/referentiel_livret_v4%202_02_2012.pdf

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

La suite sur le site :

ast74.fr

11

Le regime japonais de securite sociale - s

06 juin 2025

I - Generalites. Le regime japonais de securite sociale couvre les travailleurs s contre les risques maladie, vieillesse, survivants, invalidite ...

À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_japon_s.html

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024

La suite sur le site :

cleiss.fr

12

LA DEFINITION DES UNITES DE TRAVAIL PREVUES DANS …

06 juin 2025

LE DOCUMENT d'evaluation des risques professionnels LES POINTS D'APPUI DES ENTREPRISES Pour realiser le document d’evaluation des risques ...

À suivre sur http://centre.franceolympique.com/centre/fichiers/File/Boite_a_outils/La_GRH_de_lAS/doc__devaluation_des_risques_pro_dans_sport.pdf

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

La suite sur le site :

franceolympique.com

13

La consommation d’alcool en entreprise, entre obligation ...

06 juin 2025

Les traditions festives et culturelles autour de la consommation d’alcool ne font pas bon menage avec l’obligation de securite de resultat qui pese sur l ...

À suivre sur http://www.preventica.com/actu-chronique-consommation-alcool-entreprise-obligation-securite.php

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

La suite sur le site :

preventica.com

14

Que coute un ? - Portail des createurs & chefs ...

06 juin 2025

L'employeur joue alors le role de collecteur et reversera donc l'ensemble des cotisations salariales aux differents organismes sociaux. Les cotisations salariales ...

À suivre sur http://www.dynamique-mag.com/article/que-coute-un-.2282

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024

La suite sur le site :

dynamique-mag.com

15

LOI n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation …

06 juin 2025

I. - Dans le premier alinea de l'article L. 762-5 du code du travail, les mots : « et de celles des articles L. 322-19 et L. 322-21 du present code » sont supprimes.

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000806166&dateTexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

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