Nombre de salarié de DIX SEPT BIS
Nombre de salarié dans l'entreprise DIX SEPT BIS situé à PORNICHET (44380), 17 Bis AVENUE PRIEUX.
Numéro de téléphone :
RSA - Actionnariat - Options de souscription ou d ...
28 mai 2025
La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ... Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. LICENCIEMENT DEFINITION Definition de Licenciement. Le licenciement est la mesure par laquelle ... Conges exceptionnels en cas de pacs : J'aimerai savoir si en cas de pacs j'aurai les memes droits au conges exceptionnels pour evenements familiaux qu'en cas de m LIGNE 1 DU TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (15,2 km a l'origine, 15,8 km depuis le 21 embre 2009) Mosson - Odysseum (trace Nord …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5661-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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impots.gouv.fr
CDI - FBLS.net
28 mai 2025
Modeles gratuits et informations juridiques gratuites sur le contrat de travail a duree indeterminee dits cdi
À suivre sur http://www.fbls.net/CDIARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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fbls.net
Code Penal (promulgue par l'Ordonnance n° 66-156 du 18 …
28 mai 2025
Section VII -Atteintes a la propriete litteraire et artistique : 390 -394 : 112 : Section VII -Des atteintes aux systemes de traitement automatise de donnees
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=228301
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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wipo.int
RS 0.831.109.268.11 Reglement (CE) n o 987/2009 du ...
28 mai 2025
0.831.109.268.11 Reglement (CE) n o 987/2009 du Parlement europeen et du Conseil du 16 embre 2009 fixant les modalites d'application du reglement (CE) no 883 ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_831_109_268_11.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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admin.ch
projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
28 mai 2025
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-300.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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senat.fr
Code de l'entree et du sejour des etrangers et du droit ...
28 mai 2025
I.-La carte de sejour temporaire prevue a l'article L. 313-11 est delivree, sous reserve qu'il en fasse la demande dans les trois mois qui suivent son entree ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006180199&cidTexte=LEGITEXT000006070158&dateTexte=20091125
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
28 mai 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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fidu.fr
Comment devenir auto-entrepreneur ? - Aide creation ...
28 mai 2025
Quelles sont les conditions pour devenir auto-entrepreneur ? Quelles demarches effectuer ? Et comment cesser son activite d’auto-entrepreneur ?
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Comment-devenir-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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aide-creation-entreprise.info
SCM - FBLS.net
28 mai 2025
Vous pouvez utiliser le code fois sur les modeles achetes. L'INTERET DE CREER UNE SCM. L'interet de creer une SCM entre professionnels liberaux, est la ...
À suivre sur http://www.fbls.net/SCMINFO.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
transfert entreprise convention collective 32 Arrete ...
28 mai 2025
En resume: avant un transfert d'entreprise, les travailleurs doivent etre informe des consequences juridiques du transfert. Donc ce transfert ne peut se faire ...
À suivre sur http://32.info/
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
La suite sur le site :
32bis.info
Blog a part - Si ca ne vient pas de l'AFP c'est que ca ...
28 mai 2025
Si ca ne vient pas de l'AFP c'est que ca n'est pas reellement arrive!
À suivre sur http://jean-philippe.savry.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
La suite sur le site :
savry.over-blog.com
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
28 mai 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
La suite sur le site :
dcalin.fr
Tunisie. Code du travail, 1996
28 mai 2025
TUNISIE Code du travail [Note de l'editeur: La loi n o 66-27 du 30 avril 1966 a ete publiee dans la Serie legislative sous la cote 1966-Tun.1.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/44414/65029/F96TUN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
La suite sur le site :
ilo.org
N° 885 - Projet de loi portant reforme des retraites
28 mai 2025
N° 885 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl0885.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Projet de loi portant reforme des retraites : reforme ...
28 mai 2025
Projet de loi portant reforme des retraites : reforme des retraites, rapport
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l02-382-1/l02-382-115.html
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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senat.fr