Nombre de salarié de ALINEA
Nombre de salarié dans l'entreprise ALINEA situé à NICE (06000), 11 RUE TONDUTI DE L'ESCARENE.
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Indemnisation temporaire d'inaptitude | AtouSante
31 mai 2025
Code du travail francais Gratuit ou telecharger PDF , Partie legislative , Partie reglementaire , consulter gratuitement le Code du travail francais Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur du 1er juillet 2004. Etendue par arrete du 17 decembre 2004 JORF 28 decembre 2004. RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... Decret n° 2014-969 du 22 aout 2014 relatif a la duree minimale des periodes de professionnalisation et a l'obligation de tutorat d'un en contrat de ... La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ...
À suivre sur http://www.atousante.com/aptitude-inaptitude/absence-reclassement-professionnel/licenciement-inaptitude/indemnisation-temporaire-inaptitude/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees ...
31 mai 2025
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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Aides versees par l’AGEFIPH, pour le ...
31 mai 2025
Accueil » Situations particulieres » Travailleur handicape » Aides versees par l’AGEFIPH, pour le handicape et son employeur. Aides versees par l ...
À suivre sur http://www.atousante.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/aides-versees-agefiph--employeur/
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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Cour de cassation
31 mai 2025
Etude de Mme Dominique Bignon, conseiller referendaire a la Cour de cassation ; Etude de Mme Sylvie Bourgeot, conseiller referendaire a la Cour de cassation
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_cour_26/rapport_annuel_36/rapport_1998_85/etudes_documents_87/sylvie_bourgeot_5746.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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texte
31 mai 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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Dispense de preavis: comment est calcule le salaire du ...
31 mai 2025
l’inexecution du preavis, notamment en cas de dispense par l’employeur, n’entraine aucune diminution des salaires
À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/linexecution-du-preavis-notamment-en-cas-de-dispense-par-lemployeur-nentraine-aucune-diminution-des-salaires/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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Droit du travail par Nathalie Lailler, Avocat - Caen
31 mai 2025
Le droit du travail en pratique avec Nathalie Lailler Avocat au barreau de Caen
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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Des conges payes des le premier jour de travail
31 mai 2025
Le 23 mars dernier, la loi relative a la simplification du droit et a l’allegement des demarches administratives, dite loi « Warsmann », a ete publiee au ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/conges-payes/Id/14532
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
31 mai 2025
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Licenciement pour inaptitude | 1er site complet d'expertise
31 mai 2025
Licenciement pour inaptitude. Licenciement pour inaptitude : definition, recherche d’un reclassement, procedures, salaires pendant la procedure, indemnites ...
À suivre sur http://licenciementpourinaptitude.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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8.2. La rupture d'une mission d'interim | Info …
31 mai 2025
une fois la periode d'essai terminee, l'agence d'interim n'a pas le droit d'interrompre la mission d'interim au motif que l'entreprise utilisatrice ne souhaite ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/82-la-rupture-dune-mission-dinterim
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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Le statut de l'apprenti (alternant)
31 mai 2025
Article L117 BIS-1: L'apprenti est un jeune travailleur en premiere formation professionnelle alternee, titulaire d'un contrat de travail de type particulier.
À suivre sur http://www.lapprenti.com/html/cfa/code_a3.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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CGT ANSAMBLE
31 mai 2025
CGT ANSAMBLE. ANSAMBLE GROUPE ELIOR *Bienvenue sur le site CGT ANSAMBLE veuillez utiliser Internet Explorer ou Mozilla pour bien visualiser l'ensemble du site.
À suivre sur http://www.cgtusbra.com/page-1226772.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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Texte adopte n° 118 - Projet de loi, adopte, par l ...
31 mai 2025
texte adoptE n° 118 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2012-2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0118.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr