Nombre de salarié de SARL BIEN ETRE MEDICAL

Nombre de salarié dans l'entreprise SARL BIEN ETRE MEDICAL situé à DORDIVES (45680), 100 PLACE CHARLES DE GAULLE.

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Quel est le regime social d'un gerant de non …

01 juin 2025

magazine d'information sur les et EURL, a capital fixe ou a capital variable Bonjour, Si j’ai compris vos explications... Je suis a 3/4 temps depuis plus de 3 ans et auto-entrepreneur depuis plus de 4 ans dans le cadre d’une ... Je suis actuellement en arret maladie pour depression depuis janvier 2010. J'ai recu ce jour un courrier pour une entretien prealable a un licenciement. Vais je ... Situation ou evenement. References juridiques. Report au compte. Origine du report : support et pieces justificatives. Trimestres d'assurance obligatoire

À suivre sur https://www.petite-entreprise.net/P-1369-134-G1-quel-est-le-regime-social-d-un-gerant-de--non-remunere.html

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025

La suite sur le site :

petite-entreprise.net/P-1369-134-G1-quel-est-le-regime-social-d-un-gerant-de-sarl-non-remunere.html

2

Droit Social : Utilisation des s de l'entreprise par ...

01 juin 2025

Des l’embauche, l’employeur peut amene a mettre a la disposition de son un certains nombres de s appartenant a l’entreprise, dans le ...

À suivre sur http://www.avocatparis-cdd.org/GEIDEFile/Soc_ent_dos.HTM?Archive=192109191038&File=Dossier

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024

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avocatparis-cdd.org

3

Licenciement - Definition

01 juin 2025

Definition de Licenciement, jurisprudence, lois et decrets, doctrine...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/licenciement.php

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025

La suite sur le site :

dictionnaire-juridique.com

4

Creation et imposition marchand de s / …

01 juin 2025

Creation et imposition marchand de s : tous et merci a celles et ceux qui pourront eclairer ma lanterne.J'ai le projet de creer une de marchands de ...

À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/creation-imposition--marchand_111092_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

La suite sur le site :

experatoo.com

5

Encyclopedie - Droit-finances.net

01 juin 2025

Taxe d'habitation 2017 : calcul et montant. La taxe d'habitation 2017 concerne tous les logements, residence principale ou secondaire et tous les occupants ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/

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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025

La suite sur le site :

commentcamarche.net

6

Accueil

01 juin 2025

17/07/2017 Baisse du taux de la cotisation AGS au 1er juillet. La cotisation AGS (Assurance garantie des salaires), financee par des cotisations patronales, ...

À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home.html

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024

La suite sur le site :

urssaf.fr

7

Date limite pour verser le salaire d´un

01 juin 2025

Pas de date legale pour verser le salaire. Sachez-le, que ce soit une des obligations patronales stipulees dans tout contrat de travail, le paiement du salaire ...

À suivre sur https://www.petite-entreprise.net/P-674-81-G1-date-limite-pour-virer-la-paie-d-un-.html

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

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petite-entreprise.net/P-674-81-G1-date-limite-pour-virer-la-paie-d-un-salarie.html

9

Voir les profils inscrits sur Teletravail Center ...

01 juin 2025

Vous recherchez un emploi en teletravail en CDI ou CDD ? Demontrez aux employeurs que les s sont prets au teletravail, inscrivez-vous gratuitement...

À suivre sur http://www.teletravailcenter.fr/profils/topic-2,44/voir-les-profils-.html

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024

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teletravailcenter.fr

10

Visite e d'embauche : obligatoire ou pas ? - Aide ...

01 juin 2025

La visite e d'embauche a pour objet d'apprecier si le est apte a exercer les activites prevues par son contrat de travail.

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/visite_e_embauche.jsp

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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025

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assistant-juridique.fr

11

Lettre de declaration d'un accident du travail par le ...

01 juin 2025

Modele de lettre gratuit sur Documentissime : Lettre de declaration d'un accident du travail par le dans l'hypothese d'une carence de l'employeur a son ...

À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/lettre-de-declaration-d-un-accident-du-travail-par-le--a-la-cpam-carence-de-l-employeur-3145.html

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024

La suite sur le site :

documentissime.fr

12

CERFA N°13878-01 - Certificat adulte/enfant ...

01 juin 2025

Vous etes medecin. Ce certificat et les documents communiques sont a remettre a votre patient, pour qu'ils les joignent, sous pli confidentiel, a son ...

À suivre sur http://www.documentissime.fr/formulaires/formulaire-cerfa-13878-01.html

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

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documentissime.fr

13

Regularisation par le travail - Portail des Etrangers du ...

01 juin 2025

Bonjour, Mon ami a recu un titre de sejour d’un an suite aux demarches effectuees par son employeur. Il doit renouveler son titre en octobre prochain, cependant ...

À suivre sur http://assouevam.fr/Regularisation-par-le-travail.html

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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025

La suite sur le site :

assouevam.fr

14

JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR

01 juin 2025

Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...

À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024

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jurisques.com

15

La TVA doit-elle facturee sur la cession d'un ...

01 juin 2025

Lorsqu'une entreprise cede un qu'elle a utilise pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d' soumise a TVA..

À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/tvacessions.html

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025

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montermonentreprise.com

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