Nombre de salarié de SOCIETE D'APPLICATION DES TECHNIQUES D'EXPERTISE COMPTABLE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE D'APPLICATION DES TECHNIQUES D'EXPERTISE COMPTABLE situé à LA CHAPELLE ST MESMIN (45380), 20 ALLEE DES TILLEULS.
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expert-sup.com (Dunod) : le site etudiants et ...
06 juin 2025
salaire metier, plus de 5000 metiers sur JuriTravail, toute l'information pratique en Droit du Travail. Les informations pour mettre en place sereinement la declaration sociale nominative en entreprise, en cabinet -. SELARL: civile professionnelle: Capital: Plus de capital minimal. Apports en numeraire, nature ou industrie: Pas de capital minimal Telecharger la version PDF. SOMMAIRE. Introduction. Partie I – Le contrat de travail. Chapitre 1 – Generalites Chapitre 2 – Clauses du contrat Le Code du travail ne comporte pratiquement pas de dispositions propres relatives a la problematique de la preuve [20]. Cette affirmation est vraie aussi bien en ce ...
À suivre sur http://www.expert-sup.com/actualites-droit-fiscal
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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L'organisation de l'entreprise | Le coin ...
06 juin 2025
Le coin entrepreneurs : Le coin entrepreneurs est un media de reference pour les createurs d'entreprise, les repreneurs d'entreprises et les chefs d ...
À suivre sur http://www.lecoinentrepreneurs.fr/organisation-/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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Convention collective HCR : Hotels, Cafes, Restaurants ...
06 juin 2025
Definition generale du niveau II - Employes qualifies. ANNEXE N°1. Telechargez et imprimez votre convention collective HCR avec www.legiest.fr
À suivre sur https://www.legiest.fr/fr/convention-collective-hcr-hotels-cafes-restaurants
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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legiest.fr/fr/convention-collective-hcr-hotels-cafes-restaurants
SOINNEJURIS banque de donnees procedures collectives ...
06 juin 2025
09/12/2016 B. SOINNE (Professeur Agrege facultes de droit, Fondateur de la revue procedures collectives, Auteur du Traite procedures collectives ...
À suivre sur http://www.soinnejuris.com/infos.php?langue=french&cle_menus=1187970099
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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Les modifications du contrat de travail - WebAvocat
06 juin 2025
Un theme recurrent, source de nombreux contentieux prud'homaux, est celui de la modification du contrat de travail (voir egalement la modification du contrat de ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/05/03/53-les-modifications-du-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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webavocat.fr
Article 124 - CNESST
06 juin 2025
L’article 124 LNT instaure le recours pour congediement sans cause juste et suffisante. Ce recours constitue une mesure de protection a l’emploi s’apparentant ...
À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc.ca/guide-interpretation-et-jurisprudence/partie-i/la-loi-sur-les-normes-du-travail/les-recours-art-98-a-135/recours-a-lencontre-dun-congediement-fait-sans-une-cause-juste-et-suffisante-art-124-a-135/124/index.html
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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cnt.gouv.qc.ca
N° 2155 - Rapport de Mme Martine Pinville sur le projet de ...
06 juin 2025
Article 11 (Art. L. 313-12 du code de l’action sociale et familles) : Mission de prevention de la perte d’autonomie logements-foyers accueillant ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2155.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Le droit au recours a l’expertise du comite d’entreprise ...
06 juin 2025
Le fonctionnement du Comite d’entreprise; Missions du comite d’entreprise; Le droit a la formation membres; Le droit au recours a l’expertise du comite ...
À suivre sur http://www2.emergences.fr/blog/?page_id=621
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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emergences.fr
projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
06 juin 2025
titre prEliminaire. dispositions d'orientation et de programmation article 1 er (conforme) ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas15-027.html
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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senat.fr
Texte adopte n° 581 - Projet de loi, adopte avec ...
06 juin 2025
texte adoptE n° 581 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0581.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Cumul fonctionnaire creation entreprise
06 juin 2025
Un fonctionnaire ne peut creer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la creation d’entreprise est rappelee dans la loi du ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Aide pour rediger le dossier ou livret de validation ...
06 juin 2025
VAE Guide Pratique a opte pour un accompagnement individuel, differencie, a distance et uniquement aux etapes cles de la demarche. Nos accompagnateurs sont ...
À suivre sur http://vaeguidepratique.fr/vae-glossaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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Les ai et subventions pour createur d'entreprise
06 juin 2025
Les ai de l'Etat ACCRE. Ce dispositif est mis en place pour aider les demandeurs d’emploi et faciliter la creation de leurs entreprises. * Vous etes eligibles ...
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-226-88-G1-les-ai-et-subventions-pour-createur-d-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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petite-entreprise.net