Nombre de salarié de PASSE ET PRESENT
Nombre de salarié dans l'entreprise PASSE ET PRESENT situé à CAHORS (46000), 33 PLACE CLAUDE ROUSSEAU.
Numéro de téléphone :
Calcul de salaire (entree sortie d'un )
29 mai 2025
Ce formulaire vous est propose uniquement pour vous permtre d'exprimer un avis sur l'ergonomie du site de teledeclaration du Centre de Formalites des Entreprises. Le Groupe AGRICA couvre tous les aspects de la protection sociale complementaire des s agricoles. Les enjeux du sport associatif francais s’inscrivent dans un contexte de developpement significatif de l’emploi dans le secteur associatif en general. Mais si ... Le licenciement d'un protege obeit a des regles specifiques : droits, obligations, procedures cas de recours - Tout sur Ooreka.fr Quelle est votre responsabilite envers votre CESU malade? Le reglement CESU par rapport a l'arr maladie de votre .
À suivre sur http://www.compta-online.com/calcul-salaire-entree-sortie--t12991
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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compta-online.com
Convocation, Entrien, Notification du Licenciement
29 mai 2025
Convocation a l'entrien prealable; Deroulement de l'entrevue avec l'employeur; Assistance du par un conseiller ou une personne de l'entreprise
À suivre sur http://www.juritravail.com/licenciement/convocation-licenciement
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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juritravail.com
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 11 juill ...
29 mai 2025
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 11 juill 2012, 11-12.243, Publie au bullin
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000026182947&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Bienvenue sur le site du Cheque emploi service universel
29 mai 2025
Site intern du Cheque emploi service universel, informations, consultations declarations.
À suivre sur https://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/infoadh.jsp
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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cesu.urssaf.fr/cesweb/infoadh.jsp
Fraude aux arrs de travail : un tribunal condamne un ...
29 mai 2025
Social. Droit penal. Fraude aux arrs de travail : un tribunal condamne un a deux mois de prison avec sursis 12 330 € en reparation du prejudice
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/34870.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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grouperf.com
FCD - Accueil
29 mai 2025
Veuillez saisir l'adresse e-mail utilisee pour creer votre compte FCD. Nous vous enverrons un lien pour changer votre mot de .
À suivre sur http://www.fcd.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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fcd.fr
Consultation du Comite d'entreprise sur le proj de ...
29 mai 2025
L’employeur projte de licencier un protege. L’employeur est tenu de consulter le Comite d’entreprise avant d’adresser sa demande d ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/ce-comite-entreprise/reunion--consulation-du-ce/consultation-ce/domaines-consultations-ce/consultation-du-comite-d-entreprise-sur-le-proj-de-licenciement-d-un--protege
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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juritravail.com
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 17 avril 2013 ...
29 mai 2025
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arr suivant : Attendu, selon l'arr attaque (Versailles, 5 octobre 2011) que M. X..., engage a compter du 5 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000027338569
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Jours de fractionnement des conges payes : meme ...
29 mai 2025
Social. Conges Payes. Jours de fractionnement des conges payes : meme demandee par l’employeur, la renonciation du est valable. Lorsqu’une partie ...
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/34984.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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grouperf.com
6. La maladie - Chambre des s
29 mai 2025
Chambre des s Luxembourg ... La maladie du . Dans quel delai le doit-il informer son employeur de sa maladie ?
À suivre sur http://www.csl.lu/index.php/questions-reponses/63-maladie
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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csl.lu
La procedure de licenciement d’un du secteur ...
29 mai 2025
La procedure de licenciement d’un du secteur prive pour motif personnel : entrien prealable – la ltre de licenciement – le preavis les ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-procedure-de-licenciement-dun--du-secteur-prive-pour-motif-personnel-lentrien-prealable-la-ltre-de-licenciement-le-preavis--les-indemnites-legales/
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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infosdroits.fr
Cumul d’activites : entrepreneur individuel
29 mai 2025
En matiere de cumul d’activites ( non , cumul artisan commercant, independant artiste), quelles sont les regles en matiere de ...
À suivre sur http://mamicroentreprise.free.fr/article.php3?id_article=35
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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free.fr
Remplir au mieux l'attestation Assedic - RF Paye - L ...
29 mai 2025
Lorsqu'un contrat de travail touche a sa fin, l'employeur est tenu de fournir au partant une attestation de salaire a destination de l'Assedic. Il n'a ...
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/article/0159/ms/rfpayems0159_0441652.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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grouperf.com
EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE …
29 mai 2025
Negocier le telravail edition du 16 novembre 2005 23 Niveau individuel FICHE 4 - Negocier le contrat de travail en situation de telravail(e ou ...
À suivre sur http://yves.lasfargue.pagesperso-orange.fr/03Telravail/telecharge/fiche4telravail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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lasfargue.pagesperso-orange.fr
Invalidite : les nouveaux arrs de la Cour de cassation ...
29 mai 2025
Accueil » Actualites » Invalidite : les nouveaux arrs de la Cour de cassation ont des consequences a la fois pour les employeurs les s
À suivre sur http://www.atousante.com/actualites/invalidite-nouveaux-arrs-cour-cassation-consequences/
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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atousante.com