Nombre de salarié de SI 46
Nombre de salarié dans l'entreprise SI 46 situé à CAHORS (46000), 189 RUE NATIONALE.
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Actualites droit du travail, droit social et jurisprudence
07 juin 2025
Bonsoir. Je suis autoentrepreneur et j’ai l’intention de travaille en tant que en CDD temps complet dans un hopital je voudrais savoir cela est posble. Le chef d'entreprise a le choix entre deux statuts : Etre TNS ou . Reprenons les avantages et inconvenients du statut tns et du statut pour te communautaire des etudiants en droit. Forums juridiques, Formations, QCM, Annales du CRFPA et IEJ, ecoles de droit (CRFPA, IEJ, Univertes, etc.) Adaptations des penons des independants et des fonctionnaires Pour les adaptations concernant les penons des independants, vous pouvez consulter le te ... Des frais de versements toujours tres attractifs… 1 % vous mettez en place un versement regulier (par prelevement automatique), 2 % sur les versements ponctuels.
À suivre sur http://www.alertesalaire.com/Actualites_sociales_du_/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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Nouvelles regles des controles medicaux des arrets de ...
07 juin 2025
La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ...
À suivre sur http://chronique-ouvriere.fr/spip.php?article118
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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chronique-ouvriere.fr
Reductions et credits d'impot (CADRE 7) : EMPLOI D'UN ...
07 juin 2025
( Ajout/Modification : 28/04/2015 + 35 reactions) Impots > Declaration de revenus 2042 : notice explicative > Reductions et credits d'impot (CADRE 7) : EMPLOI D ...
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/declaration-de-revenus-2042-notice-explicative/647-reductions-et-credits-d-impot-cadre-7-emploi-d-un--a-domicile.php
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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La procedure de licenciement d’un du secteur ...
07 juin 2025
La procedure de licenciement d’un du secteur prive pour motif personnel : entretien prealable – la lettre de licenciement – le preavis et les ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-procedure-de-licenciement-dun--du-secteur-prive-pour-motif-personnel-lentretien-prealable-la-lettre-de-licenciement-le-preavis-et-les-indemnites-legales/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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infosdroits.fr
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d ...
07 juin 2025
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5639-PGP
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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Que coute un ? - Portail des createurs & chefs ...
07 juin 2025
+1 Dasnou meme l'orthographe n'est surement pas votre premiere qualite, votre commentaire est a mes yeux d'une pertinence rare. oui c'est vrai, faire 1,82 x ...
À suivre sur http://www.dynamique-mag.com/article/que-coute-un-.2282
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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Blog o2 | Toute l'actualite d'O2 et des services a la ...
07 juin 2025
Leader dans les services a domicile et premier createur d’emplois en France, le Groupe O2 a deja embauche 3 900 personnes en CDI depuis janvier 2015 et ...
À suivre sur http://blog.o2.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Mutuelle entreprise et conge parental pour un ...
07 juin 2025
Une mutuelle entreprise continue-t-elle a couvrir un en conge parental? Elements de reponse
À suivre sur http://www.cabinet-jedac.com/particuliers/mutuelle-obligatoire-et-conge-parental-que-se-passe-t-il/1693.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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cabinet-jedac.com
La protection du victime d’un accident du travail
07 juin 2025
Il resulte de l’article L. 1226-7, alinea 1er du Code du travail que le contrat de travail du victime d'un accident du travail, autre qu'un accident de ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/accident-du-travail/Id/13827
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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juritravail.com
texte
07 juin 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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legislation.cnav.fr
Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
07 juin 2025
Pour la mise en oeuvre des dispotions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispotions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000005978&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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Guide des saisonniers 2014 - La cgt
07 juin 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_doser2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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cgt.fr
En cas de changement d’horaires, faut-il un avenant au ...
07 juin 2025
En cas de modification du contrat de travail, la redaction d’un avenant est-elle indispensable ? Peut-on demander un changement d’horaires de travail ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/rds_question.aspx?QUEID=648
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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editions-tissot.fr
RTT et conges maladie/maternite /
07 juin 2025
Bonjour, Je travaille dans association : pas de contrat de travail, pas d'accord d'entreprise (7 employes),pas de "regles" clairement definies...
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//conges-maladie-maternite_33168_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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legavox.fr