Nombre de salarié de GAEC DES SOURCES
Nombre de salarié dans l'entreprise GAEC DES SOURCES situé à NUZEJOULS (46150), LES CONDAMINES.
Numéro de téléphone :
Conseils et informations juridiques pour les agriculteurs ...
29 mai 2025
LE CREVION a CHAVANOD (74650) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... DU PLO DAL REY a SAINT GERMIER (81210) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... je me permet de vous ecrire car j'ai quelques questions qui me trottent dans la tete ces derniers temps et a laquelles je cherche reponses. Voila, je suis double ... Declaration Annuelle de Donnees Sociales (DADS) La Declaration Annuelle Donnees Sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ... Le 04/08/2013. Bonsoir,le benefice de l'accre pour les a ete supprimer a compter du 01/01/2013. Seul les travailleurs independant beneficie encore du ...
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/memos-juridique
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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revenuagricole.fr
Le developpement de la mediation dans le monde …
29 mai 2025
La mediation, mode de reglement conflits, va bien au-dela d’un effet de mode. Elle est de plus en plus utilisee en France, se generalise dans tous les ...
À suivre sur http://economierurale.revues.org/1864
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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revues.org
Revue de Presse - OS Race Normande - Le site officiel de ...
29 mai 2025
Odile et Patrice Merienne ont investi en 2011 dans logettes et une salle de traite : ameliorer le confort eleveurs et animaux est une priorite.
À suivre sur http://www.lanormande.com/web/revue_de_presse.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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lanormande.com
Comment optimiser l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE ?
29 mai 2025
L’aide aux chomeurs ou createurs d’entreprise (ACCRE) est tinee a favoriser la creation d’entreprise dans notre pays en permettant de maintenir les ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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valoxy.org
Aide familial et imposition : c'est le moment de changer ...
29 mai 2025
Le differe se reclame soit sur la premiere succession ouverte ou encore sur la seconde si les epoux etaient consideres comme co-exploitant, sinon sur ...
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/184-dossier-revenu-agricole/social/9381-sur-qui-pese-la-creance-de-salaire-differe
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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revenuagricole.fr
projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
29 mai 2025
Etude d'impact au format PDF (2,1 Moctets) PROJET DE LOI . relatif a l'economie sociale et solidaire. NOR : ESSX1315311L/Bleue. ETUDE D'IMPACT. 24 juillet 2013
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etu-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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Justice et litiges : a quel tribunal s'adresser ?
29 mai 2025
Pour faire valoir ses droits ou se defendre, il faut bien parfois s'adresser a la justice. Voici la liste juridictions et tribunaux competents en fonction ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/192-justice-et-litiges-a-quel-tribunal-s-adresser
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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commentcamarche.net
N° 1639 - Rapport de M. Germinal Peiro sur le projet de ...
29 mai 2025
ii. table ronde avec organisations reprEsentatives du secteur forestier 73. iii. audition de m. stEphane le foll, ministre de l’agriculture, de l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1639.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr