Nombre de salarié de ART ET TECHNIQUE 47
Nombre de salarié dans l'entreprise ART ET TECHNIQUE 47 situé à ST NICOLAS DE LA BALERME (47220), BOUCHON.
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SYNTEC : le versement de la prime de vacances n'est pas ...
12 mai 2025
Quand l’ouvrier mecanicien apporte au garage de son employeur ses propres outils juges plus pratiques en meilleur at, qui s’en plaindrait ? Pour memoire, la modalite standard prevoit que, sauf dispositions piculieres negociees par accord d’entreprise, les s concernes par la modalite standard ont une duree hebdomadaire de travail de 35 heures, compte tenu des modalites d’amenagement du temps de travail evoquees precedemment. LES VERRERIES D' DE VIANNE a VIANNE (230) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cographie, alertes, annonces legales ... Le contrat de travail liant employeur peut trouver diverses causes de suspension : maladie, maternite, raisons familiales ou personnelles (benevolat, activites politiques…). Approche Ce chapitre se consacre a vous signaler les quelques principales possibilites de s a utiliser sur le support qui est fourni (toile souple en pvc).
À suivre sur http://carole-vercheyre-grard.fr/syntec-le-versement-de-la-prime-de-vacances-nest-pas-lie-a-la-classification-du-/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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carole-vercheyre-grard.fr
Paris-Marseille pour 1,50€. Si vous es de la ...
12 mai 2025
Le seul vrai probleme, qui est typiquement franco Francais, c’est le don de jalouser son voisin tout en cachant ses propres avantages. Pour exemple, lorsqu’une personne roule dans une belle voiture, en France on va dire « encore un salaud de patron qui profite » ou bien « sale riche ».
À suivre sur http://transports.blog.lemonde.fr/2014/02/11/paris-marseille-pour-150e-si-vous-es--de-la-sncf-cest-possible/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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blog.lemonde.fr
invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
12 mai 2025
Courrier adresse debut novembre aux candidats politiques en vue des elections presidentielles 2017. Ce courrier a e adresse, debut novembre avant les primaires, aux 7 candidats : Juppe, Fillon, Sarkosy, Cope, Poisson , Kosciusko-Moriz, Le Maire.
À suivre sur http://invention.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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inventionsalarie.com
Les charges du Personnel - afrisofts.n
12 mai 2025
OPTIMISATION FISCALE SOCIALE DES SALAIRES INDEMNITE DE LICENCEMENT Conditions d'octroi de l'indemnite L'icle 16.12 du Code du Travail stipule "Dans tous les cas ou la rupture n'est pas imputable au travailleur, y compris celui de force majeure, une indemnite de licenciement fonction de la duree de service continu dans l'entreprise ...
À suivre sur http://www.afrisofts.n/bon_a_savoir/optimisation%20fiscale%20%20sociale-paie.ppt
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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afrisofts.net
RIDA - Revue Internationale du Droit d'Auteur
12 mai 2025
LA REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D’AUTEUR. La Revue Internationale du Droit d'Auteur (RIDA) est une revue trimestrielle consacree au droit d'auteur en France dans le monde.
À suivre sur https://www.la-rida.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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la-rida.com/
Droit de la protection sociale - Cours de droit
12 mai 2025
Le regime social des independant a e cree par une ordonnance sociale du 8 decembre 2005. Le RSI gere l’assurance maladie de tous les independants les rraites des isans des commercants.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/droit-de-la-protection-sociale-a126527500
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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cours-de-droit.net
L'insuffisance professionnelle - WebAvocat
12 mai 2025
Ce motif de licenciement n'est donc pas disciplinaire. Un licenciement fonde sur l'insuffisance professionnelle ne peut donc jamais re un licenciement pour faute, a fortiori un licenciement pour faute grave (sauf s'il est avere que les erreurs commises par le sont, en realite, deliberees).
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/04/25/-l-insuffisance-professionnelle
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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webavocat.fr
RS 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la ...
12 mai 2025
1. Si le defendeur n'est pas domicilie dans un at lie par la presente Convention, la compence est, dans chaque at lie par la presente Convention, reglee par la loi de c at, sous reserve de l'application des dispositions des . 22 23.
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20082721/index.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20082721/index.html
Collaborateurs subordonnes – Le blog de Gerard Filoche
12 mai 2025
« Monsieur l’Inspecteur on les appelle ainsi, par respect, pour les associer… » Ben oui, forcement, de la meme maniere que le terme « technicienne (ou technicien) de surface » remplaca celui de bonniche ou au mieux femme/homme de menage.
À suivre sur http://www.filoche.n/2013/08/02/collaborateurs--subordonnes/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
La suite sur le site :
filoche.net
Indemnite de licenciement legale conventionnelle ...
12 mai 2025
Indemnite-de-licenciement.fr m a votre disposition ce module de calcul de l'indemnite de licenciement prenant en compte les dispositions legales en vigueur, d’une p , d’autre p, les dispositions conventionnelles qui vous sont specifiquement applicables (a ce titre, il …
À suivre sur http://www.indemnite-de-licenciement.fr/il.php?ccn=3044
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
La suite sur le site :
indemnite-de-licenciement.fr
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Regime de ...
12 mai 2025
Code du travail; Loi n° 1960-0030 du 14 decembre 1960, relative a l'organisation des regimes de securite sociale. Loi n° 1994-0028 du 21 fevrier 1994, portant regime de reparation des prejudices resultant des accidents du travail des maladies professionnelles.
À suivre sur http://www.humanforcunisie.com/Bibli/decr-vieillesse-invalidite-tunisie.php
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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humanforcetunisie.com
- ejustice.just.fgov.be
12 mai 2025
Table des matieres Texte Debut; TITRE Ier. - Organisation fonctionnement de l'Office national de l'Emploi des organismes de paiement. CHAPITRE Ier.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1991112550&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
LUXEMBOURG PIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
12 mai 2025
Outre les coefficients de reevaluation, signalons que la loi prevoit pour les terrains agricoles forestiers (. 99ter III L.I.R.), ainsi que pour les immeubles acquis a titre onereux avant le 1er janvier 1941 (. 99ter IV L.I.R.), des regles de dermination d’un prix d’acquisition minimal en …
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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fontaneau.com
Benin. Code du travail - International Labour Organization
12 mai 2025
TITRE I.- DISPOSITIONS GENERALES. icle 1 : La presente loi est applicable aux travailleurs aux employeurs exercant leur activite professionnelle en Republique du Benin.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/49604/65115/F98BEN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
La suite sur le site :
ilo.org
RS 0.831.109.268.1 Reglement (CE) n o 883/2004 du 29 avril ...
12 mai 2025
Orientation in the website. Le Conseil federal; RS 0.831.109.268.1 Reglement (CE) no 883/2004 du 29 avril 2004 du Parlement europeen du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systemes de securite sociale.
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20112875/index.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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