Nombre de salarié de SARL PERE FRERES
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL PERE FRERES situé à FAUGUEROLLES (47400), LATUQUE.
Numéro de téléphone :
Trouver un artisan pres de chez vous - Scabois - Societe ...
04 juin 2025
Une de famille est une societe a responsabilite limitee composee uniquement entre par des membres d'une meme famille La majorite des creations d'entreprise se font sous la forme d'une ou sous la forme d'une SAS. Comment choisir entre les ou la SAS ? Quelles sont les Qui est le gerant d'une ? Le gerant nomme dans les statuts de cette , en Assemblee Generale... (le gerant de droit) ou bien la personne qui assure ... Comme son nom l'indique, la de famille est une familiale dont les associes sont parents. Elle peut parfois presenter une reelle opportunite pour le ... La faute inexcusable de l’employeur correspond au manquement de ce dernier a son obligation de securite de resultat, notamment revele par un accident du ...
À suivre sur http://www.scabois.fr/nos-adherents.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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scabois.fr
3- LOI DE MODERNISATION DE L ECONOMIE BAISSE DES …
04 juin 2025
1 3-LOI DE MODERNISATION DE L’ECONOMIE EXONERATION DES TRANSMISSIONS A UN OU A UN MEMBRE DE LA FAMILLE Il est avere que les entreprises …
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/finances/presse/dossiers_de_presse/081009transmission_entreprise/dispositif_fiscal.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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economie.gouv.fr/files/finances/presse/dossiers_de_presse/081009transmission_entreprise/dispositif_fiscal.pdf
Convention collective : 4942Z
04 juin 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au code NAF / APE : 4942Z :
À suivre sur http://www.convention.fr/code/4942Z/?naf=502
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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convention.fr
Gerance minoritaire ou majoritaire en : quelles ...
04 juin 2025
Dans une , le gerant peut etre minoritaire ou majoritaire. Mais les consequences en matiere de couverture sociale et de prise de decisions ne sont pas les ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/statuts/societe-a-responsabilite-limitee--gerance-minoritaire-ou-majoritaire-quelles-consequences_1533225.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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lexpress.fr
Le recel successoral : definition, sanctions et recours ...
04 juin 2025
LE RECEL SUCCESSORAL : DEFINITION, SANCTIONS ET RECOURS - Le code civil sanctionne lourdement l'heritier qui dissimulerait l'existence d'une partie de l'actif ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/le-recel-successoral-definition-sanctions-et-recours-671.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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documentissime.fr
www.audentia-gestion.fr
04 juin 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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audentia-gestion.fr
Droit Social : Travail dissimule - Kentika
04 juin 2025
Cassation soc. 16 sept. 2009, n° 07-45.622 / ACPVF c/ Ruellot > decision en ligne< Un employeur a reproche a une cour d’appel de l'avoir condamne a ...
À suivre sur http://www.avocatparis-cdd.org/GEIDEFile/trav_diss_dos.htm?Archive=192306891058&idlist=100
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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avocatparis-cdd.org
La procuration bancaire, designation et limites du mandataire
04 juin 2025
La procuration bancaire est un document (un mandat) qui donne la possibilite au titulaire d'un compte (le mandant) d'autoriser une tierce personne (le mandataire) a ...
À suivre sur https://www.jechange.fr/placement/banque/guides/procuration-bancaire-2682
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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jechange.fr/placement/banque/guides/procuration-bancaire-2682
Statuts des entreprises apicoles | Au Bon Miel
04 juin 2025
bonjour monsieur, je suis magasinier et je souhaite devenir apiculteur a titre principal. je vais faire le bprea en 2017. pour ce projet je vais constituer ...
À suivre sur http://www.aubonmiel.com/statuts-des-entreprises-apicoles/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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aubonmiel.com
Regularisation par le travail - Portail des Etrangers du ...
04 juin 2025
Voir la rubrique /REGULARISATION / dans le menu
À suivre sur http://assouevam.fr/Regularisation-par-le-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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assouevam.fr
Gerant quels droits apres une liquidation [Resolu]
04 juin 2025
bonjour, Dans une au cours d'une L.J. quels sont sont les risques pour le gerant , actionnaire minoritaire ? et surtout en cas de decouvertes d'erreurs ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3826682-gerant-quels-droits-apres-une-liquidation
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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commentcamarche.net
L'ouverture d'un testament et ses suites... | Article ...
04 juin 2025
L'OUVERTURE D'UN TESTAMENT ET SES SUITES... - Suite au deces d'une personne, le premier geste du notaire charge de regler sa succession sera de consulter le ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/l-ouverture-d-un-testament-et-ses-suites...-869.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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documentissime.fr
PAT - ISF - Assiette - Exoneration des biens ...
04 juin 2025
PAT - ISF - Assiette - Exoneration des biens professionnels - Profession exercee dans le cadre d'une societe soumise a l'impot sur les societes - Conditions ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5996-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Conditions d'obtention de la nationalite, duree d'attente ...
04 juin 2025
bonjour je viens de recevoir ce message de la scec pensez vous que sa peut etre une bonne nouvelle ou pas " Votre dossier de demande de nationalite francaise par ...
À suivre sur http://assouevam.fr/Conditions-d-obtention-de-la-nationalite-duree-d-attente-stage.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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assouevam.fr
VERIF - Classement des plus grosses entreprises du ...
04 juin 2025
Classement des plus grosses entreprises du departement Puy de Dome. Ce classement liste les 500 plus grosses entreprises du departement Puy de Dome.
À suivre sur http://www.verif.com/Hit-parade/01-CA/01-Par-departement/63-Puy-de-Dome
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
verif.com