Nombre de salarié de SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE
Nombre de salarié dans l'entreprise SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE situé à ANGERS (49000), 5 BIS BD MARÉCHAL FOCH.
Numéro de téléphone :
Les productions immaterielles | SURFECO21 - Economie ...
22 mai 2024
, . N'hesitez pas a consulter notre representant en Martinique. La fense droits artistes incombe aux s civiles (SACD, , ADAMI, SPEDIDAM…) creees afin mtre en application le principe d ... Un pot enregistre par le SNAC est-il valable dans le mon entier ? Un pot sert a se constituer une preuve la paternite sur une oeuvre. Autres contacts utiles. ADAMI; Association pour l'Administration droits artistes musiciens interpres 14-16 rue Ballu 75311 Paris Cex Ou va l'argent du « Bolero » ? Qui touche les droits Ravel ? Bien que le compositeur soit mort il y a soixante-trois ans, ses oeuvres ne sont pas encore ...
À suivre sur http://www.surfeco21.com/?p=1069
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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surfeco21.com
BNC - Champ d'application - Activites revenus ...
22 mai 2024
Le bureau JF2A la Direction Generale Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2814-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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impots.gouv.fr
Mort Herve Cristiani, auteur interpre «Il est ...
22 mai 2024
Le chanteur Herve Cristiani qui avait rencontre un grand succes populaire avec «Il est libre Max» dans les annees 1980, est ce dans la nuit mardi a ...
À suivre sur http://www.20minutes.fr/culture/1418871-20140716-mort-herve-cristiani-auteur-interpre-libre-max
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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20minutes.fr
La note droits d’auteur / Documentation / Fiches ...
22 mai 2024
Fiche realisee par les centres ressources du spectacle vivant, Cipac, CND, CnT, HorsLesMurs Irma. Elle abor les principes generaux la remuneration ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-note--droits-d-auteur
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2024
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irma.asso.fr
SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR - .com
22 mai 2024
SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR a NEUILLY SUR SEINE (92200) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes ...
À suivre sur http://www..com//soc-auteur-compositeur-editeur--775675739.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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societe.com
Organiser un concert - RESAM
22 mai 2024
Organiser un concert. Que ce soit par amour la , par besoin d'autofinancement ou communication, une association a la possibilite d'organiser …
À suivre sur http://www.resam.n/organiser-un-concert-memento--regles--obligations-sp8.html
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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resam.net
La ltre Nodula
22 mai 2024
Chaque mois, l'essentiel l'actualite du droit la gestion la creation artistique.
À suivre sur http://www.nodula.com/inx_articles1.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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nodula.com
Discotheque | Guich Entreprises
22 mai 2024
marches formalites d'installation Le cas echeant, obtenir la licence bit boissons. Pour plus dails, se reporter a la fiche "bitant boissons
À suivre sur https://www.guich-entreprises.fr/Id095905/
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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guichet-entreprises.fr/Id095905/
Adieu♪, Monsieur le professeur♫, Bonjour, Madame la ...
22 mai 2024
Notes : On me fait a juste titre remarquer qu'une oeuvre cree a plusieurs est dite oeuvre collaboration, une oeuvre collective s'entendant d'une oeuvre ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/07/21/403-adieu-monsieur-le-professeur-bonjour-madame-la-
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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maitre-eolas.fr
Calcoen Mireille . Fleur bleue -
22 mai 2024
Plus doute.....l'automne est bien la..avec sa " parure" d'or .... C'est un peu, le " bilan" qui s'impose.. on reve.. on pense aux amours perdus l'e ...
À suivre sur http://www.calcoen-mireille.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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calcoen-mireille.com
LES FERMES AUBERGES LES FERMES AUBERGES
22 mai 2024
Proj finance par La ferme auberge est un lieu restauration amenage sur une exploitation agricole en activite, valorisant sur table ses
À suivre sur http://www.cra-lorraine.fr/fichiers/fiche_ferme_auberge.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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cra-lorraine.fr
Les differentes apes juridiques l’ouverture d’un ...
22 mai 2024
D’un point vue comptable financier, vous aurez d’une part a evaluer le fonds commerce que vous souhaitez acquerir par un diagnostic approfondi l ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/differentes-apes-juridiques-ouverture,15187.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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village-justice.com
Reagissez - S'autoproduire en Belgique
22 mai 2024
Autoproduire sa en Belgique, c'est possible ! Apres pres ux annees travail, l'album Paper Jam sort enfin, a compte d'auteur.
À suivre sur http://www.autoproduction.be/reagissez.php
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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autoproduction.be
La vie privee a l'heure memoires numeriques. Pour une ...
22 mai 2024
La vie privee a l'heure memoires numeriques. Pour une confiance renforcee entre citoyens l'information : La vie privee a l'heure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-441/r08-441_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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senat.fr
Les droits d'auteur pour les nuls - Journal d'un avocat
22 mai 2024
J'avoue re surpris du rentissement qu'ont eu mes ux bills repondant a la tribune Luc Besson a l'interview Freric Lefebvre (j'ai eu plus ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/02/20/1321-les-droits-d-auteur-pour-les-nuls
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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maitre-eolas.fr