Nombre de salarié de JUGE ASSOCIES
Nombre de salarié dans l'entreprise JUGE ASSOCIES situé à CHATEAUNEUF SUR SARTHE (49330), 7 ALLEE ROCHES.
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Actualite Juridique Remettre au les Documents de ...
29 mai 2025
Convention collective nationale des entreprises de proprete et services du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ... Il etait prevu que le puisse aller au-dela en cas de violation grave d’une disposition legale (harcelement, discrimination, etc.). Cependant, le Conseil ... Breves d'actualite: Fonction publique * Non-renouvellement d’un CDD : de l’interet du service a l’indemnisation de l’agent: CE, 10 juillet 2015, M. B. c ... A la une. Heures supplementaires et travail dissimule (Cass. soc. 17 septembre 2015, n°14-10.578) De plus en plus, les reclamations des s en matiere d ... Actualite Licencier un ou choisir la Rupture Conventionnelle toutes l'actualite Licencier un ou choisir la Rupture Conventionnelle en ligne
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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Licencier un ''protege' - le guide - DROIT SOCIAL
29 mai 2025
Annabelle - 22/05/2012. Le prud'homal lie par une decision administrative. Bonjour, j'aurais aime avoir une information a propos de ce que vous dites dans ...
À suivre sur http://www.chefdentreprise.com/Chef-d-entreprise-Magazine/Article/Licencier-un--protege-24330-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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Avocat Paris, Lasmari 75, cabinet d’avocats ...
29 mai 2025
Lasmari est un cabinet d’avocats specialise dans le droit social, droit du travail, droit de la securite sociale et droit penal a Paris 12eme (75).
À suivre sur http://lasmari-avocat-paris-droit-social-75.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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Sarfaty Avocats - Cabinet d'Avocats a Saintes - Jonzac ...
29 mai 2025
Il travaille en synergie avec d'autres cabinets d'avocats ainsi qu'avec des professionnels dont les activites sont complementaires. Cabinet d'Avocat a Saintes ...
À suivre sur http://www.sarfaty-avocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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Etre dans un club sportif : une posture ...
29 mai 2025
Les enjeux du sport associatif francais s’inscrivent dans un contexte de developpement significatif de l’emploi dans le secteur associatif en general. Mais si ...
À suivre sur http://formationemploi.revues.org/2067
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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Comment monter une SCI a capital fixe ou variable
29 mai 2025
Une S.C.I n'a aucun but commercial. Dans le cas ou un associe dispose d’un immeuble d’habitation appartenant a la S.C.I et mis gratuitement a sa disposition ...
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/sci.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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Avocat Avignon, Cabinet Gautier²
29 mai 2025
Notre cabinet d'avocats a Avignon dans le Vaucluse traite principalement des dossier du droit de la famille et du droit des affaires.
À suivre sur http://www.gautier2-avocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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sbkg &
29 mai 2025
Ensemble pour mieux vous accompagner. Avocats aux parcours varies depuis plus de 20 ans, nous formons SBKG & . Nous accompagnons des entreprises, …
À suivre sur http://sbkg.eu/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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Le Cidef - Le point sur les comptes courants d’
29 mai 2025
Le Centre d'information et de defense des franchises informe les franchises et les candidats a la franchise face a leurs franchiseurs, et met a leur disposition ...
À suivre sur http://www.lecidef.fr/jurisprudence/2009/le-point-sur-les-comptes-courants-d-.html
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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Remuneration de l’inventeur | Philippe ...
29 mai 2025
Avocat a Paris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur depot et leur contrefacon et les ...
À suivre sur http://www.schmitt-avocats.fr/remuneration-inventeur-/
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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Mesentente entre : prevention et solutions
29 mai 2025
Le conflit entre fait partie des risques de l’entreprise : plusieurs entrepreneurs, a fortiori un createur et un investisseur, ont des interets ...
À suivre sur http://www.finyear.com/Mesentente-entre--prevention-et-solutions_a11356.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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Droits et devoirs des : l'affectio societatis
29 mai 2025
Les Droits et les obligations des de societes, l'affectio societatis ou la volonte de s'associer
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/droits-et-devoirs-des--l-affectio-societatis_article_302.html
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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ParaBellum | Information Juridique | Une publication ...
29 mai 2025
newsletter d'information juridique specialisee en droit des affaires et recouvrement de creances
À suivre sur http://www.parabellum.pro/
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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Le point de vue du : indemnites kilometriques ...
29 mai 2025
Quels sont les impacts fiscaux pour le , selon qu'il beneficie de la mise a disposition d'un vehicule de fonction ou qu'il utilise son vehicule personnel ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/le-point-de-vue-du--indemnites-kilometriques-ou-vehicule-de-fonction-ao1001
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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Comment acceder en toute legalite a l'ordinateur d'un ...
29 mai 2025
Comment acceder en toute legalite a l'ordinateur d'un . Chef d'entreprise Magazine N°41 - 01/09/2009 - Aurelie BOULET Vos collaborateurs travaillent sur ...
À suivre sur http://www.chefdentreprise.com/Chef-d-entreprise-Magazine/Article/Comment-acceder-en-toute-legalite-a-l-ordinateur-d-un--33504-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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