Nombre de salarié de ELUDE
Nombre de salarié dans l'entreprise ELUDE situé à ANGERS (49000), 27 BOULEVARD VICTOR BEAUSSIER.
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Les sanctions liees au travail illegal - Ministere du ...
14 juin 2025
DROIT APPLIQUE Le rachat des jours de repos capitalises dans un CET jusqu’au 31 decembre 2007 et les JRTT acquis jusqu’a cette date beneficiaient d’un Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 26 mars 2014, 12-23.634, Publie au bulletin Incroyable mais vrai ! Il existe differents types de travail au "noir",bien plus que le tres connu "travail au black" qui signifie plus que ce qu'on croit. Convention de Reclassement Personnalisee : lors d’un licenciement pour motifs economiques, l’employeur est tenu de respecter une procedure stricte. Il est dans ... COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale . ARRET N . clm/ jc . Numero d'inscription au repertoire general : 12/ 01879 . numero d'inscription du dossier au ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/embauche,108/les-sanctions-liees-au-travail,656.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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Le droit d'alerte des institutions representatives du ...
14 juin 2025
Cet article presente les droits d'alerte des Institutions representatives du personnel.
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/adrien-lanciaux/droit-alerte-institutions-representatives-personnel-11593.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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legavox.fr
A l’attention des entrepreneurs desirant sous-traiter l ...
14 juin 2025
Paris Habitat – OPH DA - MAJ 31 mai 2010 Dossier de sous-traitance 3/48 PREMIERE PARTIE - PRINCIPES GENERAUX L’article 112 du Code des marches publics enonce ...
À suivre sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr/dossier-sous-traitance.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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parishabitatoph.fr
Obligation de reclassement et groupe de societes
14 juin 2025
16/11/2009 · Toute entreprise est confrontee un jour ou l'autre au delicat probleme de reclassement d'un , soit qu'il soit devenu medicalement inapte a son ...
À suivre sur http://www.svp.com/article/obligation-de-reclassement-et-groupe-de-societes-100000768
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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svp.com
Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le ...
14 juin 2025
Code du travail - 1ere Partie (Legislative) - Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'education permanente
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21307
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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article-155-a : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
14 juin 2025
21 juillet 2015 L’article 155 A ne porte atteinte a aucune des libertes communautaires (CAA LYON)
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/article-155-a/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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ACTION EN RESPONSABILITE - Ministere de la Justice - …
14 juin 2025
ACTION EN RESPONSABILITE PRESCRIPTION Tacite reconduction – application de la loi dans le temps 2eme chambre commerciale, 29 janvier 2013 – RG 12/01949
À suivre sur http://www.ca-montpellier.justice.fr/art_pix/Experts_comptables.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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ca-montpellier.justice.fr
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action ...
14 juin 2025
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport) : Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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Le bilan de competences est-il mort? - L'Express
14 juin 2025
Est-ce un enterrement "discret"? Le bilan de competences, oublie de la reforme de la formation professionnelle, joue son avenir face a un concurrent de poids: le ...
À suivre sur http://www.lexpress.fr/emploi/gestion-carriere/le-bilan-de-competences-est-il-mort_1660901.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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L'Accorderie a Pau : tous prets a echanger leur temps ...
14 juin 2025
Les Palois connaissent deja le SEL : Service d'echange local, qui passe obligatoirement par le biais d'une monnaie fictive. Un nouveau projet de ce type est sur le ...
À suivre sur http://www.larepubliquedespyrenees.fr/2015/06/13/genereuse-initiative-tous-prets-a-echanger-leur-temps,1256967.php
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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les manipulateurs narcissiques · etre soi-meme
14 juin 2025
Il faut bien envisager le phenomene dans son deroulement, etape par etape, et selon tous les cas de figure possibles, par une description generale du ...
À suivre sur http://nacydymeg.unblog.fr/category/les-manipulateurs-narcissiques/
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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Les nouveaux chiens de garde, documentaire
14 juin 2025
Le documentaire est plus qu’inspire par l’ouvrage eponyme de Serge Halimi, Les Nouveaux Chiens de Garde (1). L’equipe fait partie du mouvement d’analyse et ...
À suivre sur http://www.ojim.fr/les-nouveaux-chiens-de-garde-documentaire/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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L’abus de droit en matiere fiscale : des contours plus ...
14 juin 2025
En 1854, la Cour de cassation a pose le principe selon lequel le contribuable est libre de choisir une voie qui lui parait la plus adaptee, en particulier d ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/fiscalite-des-operations-de-l-entreprise/Id/15193
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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evasion-fiscale-inte : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
14 juin 2025
Les lettres fiscales d'EFI Pour lire les tribunes anterieurs cliquer Pour les recevoir inscrivez vous en haut a droite . Your tax evasion is your problem.
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/evasion-fiscale-inte/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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Contact | Carnet de route en droit immobilier
14 juin 2025
Un pere achete avec ses deniers un immeuble . Le paiement du prix se fait par paiement d’une tranche le jour de l’acte authentique et par d’autres tranches ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/profil/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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