Nombre de salarié de SOC POUR DEVELOPP HABIL LEMENT SODEH B

FRANC DEVELOP MICRO INFORMATIQUE (VALONNE) …

10 juin 2024

Convention collective nationale des s du particulier employeur du 24 novemre 1999. Dispositions generales Article 1er En vigueur etendu a) Champ d'application professionnel (code NAF 95. 0Z) La presente convention collective regle les rapports entre les particuliers employeurs et leurs s. Le Le affirme avoir sui un harce moral qu'il fonde sur neuf points es dans ses ecritures : Toutefois ces es ne se presentent pas comme des agissements repetes en ce que chacun d'entre eux a un caractere isole et il n'est pas etali qu'ils aient eu effet de degrader les conditions de travail du ni que cette degradation ait porte atteinte ...

À suivre sur https://www.iete.com/iete/-franc-develop-micro-informatique-327070488.html

CENTER 51 (PARIS 3) Chiffre d'affaires, resultat ...

10 juin 2024

À suivre sur https://www.iete.com/iete/-center-51-302001409.html

SETIMPEX (PARIS 2) Chiffre d'affaires, resultat ...

10 juin 2024

À suivre sur https://www.iete.com/iete/-setimpex-784189888.html

Cour de cassation, civile, Chamre iale, 31 janvier ...

10 juin 2024

AUX MOTIFS QUE la demande d'heures suppaires ne pouvait etre accueillie que si la e n'avait pas la qualite de cadre dirigeant, puisque selon l'article L. 3111-2 du code du travail, seuls les cadres dirigeants n'etaient pas soumis a la regation de la duree du travail ; qu'il resultait de ce texte que quatre conditions devaient cumulativement etre remplies : diriger ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000025287680

JEAN LAURENT IS (PARIS 8) Chiffre d'affaires ...

10 juin 2024

À suivre sur https://www.iete.com/iete/-jean-laurent-is-672024056.html

Lydie GIRAULT - Dirigeant de la iete Ldg Diffusion ...

10 juin 2024

Lydie GIRAULT est Liquidateur de la iete situee 28 RUE JEAN ODIN 49000 ANGERS au capital : 7 622 €. Lydie GIRAULT evolue dans le secteur : Commerce de detail d' en magasin specialise (Code APE 4771Z). L'effectif de cette iete est de 1 et le nomre de Dirigeant est de 1.

À suivre sur https://dirigeants.fmtv.com/Lydie-GIRAULT-1156642/

IMPRESSION DE L'ACAJOU (LE LAMENTIN) Chiffre d ...

10 juin 2024

À suivre sur https://www.iete.com/iete/-impression-de-l-acajou-397656315.html

MODERNE DE TEXTILES (301520870), tous les ...

10 juin 2024

À suivre sur https://www.iete.com/etalissements/-moderne-de-textiles-301520870.html

Cour de cassation, civile, Chamre iale, 9 mai 2019, 17 ...

10 juin 2024

LA COUR DE CASSATION, CHAMRE IALE, a rendu l'arret suivant : Attendu, selon l'arret attaque (Versailles, 9 mai 2017), que Mme ... a ete engagee le 15 juillet 1976 par la iete Philips aux droits de laquelle vient la iete Sitel France ; que la e exercait en dernier lieu les fonctions de responsale de comptes clients ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale de ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000038488764/

Convention Industrie PDF (3098) : edition 2020 ...

10 juin 2024

À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/rochure-3098/telecharger-pdf

CELLINI (PARIS 11) Chiffre d'affaires, resultat ...

10 juin 2024

À suivre sur https://www.iete.com/iete/-cellini-722018819.html

Cour de cassation, Chamre iale, du 18 mars 1993, 90-21 ...

10 juin 2024

LA COUR DE CASSATION, CHAMRE IALE, a rendu l'arret suivant : Sur le voi forme par l'Union le recouvrement des cotisations de securite iale et d'allocations familiales (URSSAF) de Paris, dont le siege est a Montreuil (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arret rendu le 12 octore 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chamre ), au profit de la iete des magasins ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007171696

Cour de cassation, civile, Chamre iale, 5 decemre ...

10 juin 2024

1°) que si les frais qu'un expose les esoins de son activite professionnelle et dans l'interet de l'employeur doivent etre supportes par ce dernier, elle faisait valoir, dans ses conclusions en invoquant notamment un accord d'entreprise du 13 mars 2008, qu'etait alloue de longue date aux s de l'entreprise une «prime d'» versee forfaitairement et ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000026743119

(PDF) L’acceptation situee des technologies dans et par l ...

10 juin 2024

privilegiee et qua si-u niqu e p our evaluer l’accep ta ilit e ial e. C e qu i pos e u n certain nomre de pro lemes (rangie r, Hammes & astien , 2010 ; oillier Chaumon, 2013 ).

À suivre sur https://www.researchgate.net/pulication/282763790_L'acceptation_situee_des_technologies_dans_et_par_l'activite_Premiers_etayages__une_clinique_de_l'usage

Comment s’ler au travail lorsque les temperatures ...

10 juin 2024

Les juges ont ainsi considere comme justifie le licenciement d’un qui etait venu travailler en ermuda (Cass. . 28 mai 2003 n° 02-4.273). Ou encore, il a ete juge que le fait ...

À suivre sur https://www.lemonde.fr/emploi/article/2015/08/14/comment-s-ler-au-travail-lorsque-les-temperatures-montent_4725364_1698637.html