Nombre de salarié de DGT
Nombre de salarié dans l'entreprise DGT situé à TRELAZE (49800), 1 AVENUE JOSEPH BARA.
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Refus ou absence du a la visite medicale du ...
27 mai 2025
ministEre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidaritE et de la ville ministEre de la santE et des sports bo sante – protection sociale ... La logique du droit de retrait est binaire, une medaille avec son avers et son revers. Si le droit de retrait est exerce dans une situation non reconnue comme ... Ministere du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarite et de la ville Direction generale du travail Sous-direction des relations Les negociations salariales de branche • Au niveau des branches professionnelles, est fixee une obligation annuelle de negocier (article L.132-12 du code Liberte Egalite Fraternite REPUBLIQUE FRANCAISE Ministere du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarite Direction
À suivre sur http://www.droit-medical.net/spip.php?article53
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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droit-medical.net
Article L1237-11 du Code du travail : consulter ...
27 mai 2025
Article L1237-11 du Code du travailfrancais: L'employeur et le peuvent convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie.
À suivre sur http://www.juritravail.com/codes/code-travail/article/L1237-11.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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juritravail.com
Conseiller du - Code du travail licenciement
27 mai 2025
Code du travail licenciement conseiller du de Meurthe-et-Moselle (54)
À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/juridique-code-du-travail.php
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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free.fr
start-from-scratch - Bienvenue sur le site CFDT DHL - …
27 mai 2025
ACTUALITES. TEST D'ALCOOLEMIE / DEPISTAGE SALIVAIRE DE DROGUE SUR UN . L'employeur a-t-il le droit de proceder a un depistage salivaire ...
À suivre sur http://www.cfdt-dhl.org/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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cfdt-dhl.org
cir_2423.pdf - Instructions et circulaires recentes ...
27 mai 2025
sociale pour 2009 ; Decret 1102008-1501 du 30 decembre 2008 relatif au remboursement des frais de transport des s ; - Circulaire DSS/SDFSS/5B/n0 2003/07 du ...
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_2423.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Instructions et circulaires recentes | Legifrance
27 mai 2025
circulaire.legifrance.gouv.fr, toutes les instructions et circulaires applicables
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=rechercher&domaine=Travail,%20emploi,%20formation%20professionnelle
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d ...
27 mai 2025
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5639-PGP
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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impots.gouv.fr
Reforme de la medecine du travail : precisions ...
27 mai 2025
Hello AtouSante ! Cet article « Reforme de la medecine du travail : precisions apportees par la circulaire du 9 novembre 2012 » traite forcement beaucoup ...
À suivre sur http://www.atousante.com/sante-travail/reforme-medecine-travail/reforme-medecine-travail-precisions-circulaire--novembre-2012/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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atousante.com
Mettre en oeuvre la contrepartie obligatoire en repos
27 mai 2025
La contrepartie obligatoire en repos a remplace le repos compensateur obligatoire le 22 aout dernier (voir RF Paye 174, p. 9). Un decret precise les conditions de ...
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/article/0177/ms/rfpayems0177_5430476.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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grouperf.com
La rupture conventionnelle de contrat d’un a ...
27 mai 2025
La rupture conventionnelle d’un contrat a duree indeterminee est une disposition qui permet a un employeur et a un du secteur prive en CDI de rompre ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-rupture-conventionnelle-de-contrat-dun--a-duree-indeterminee-cdi-convention-homologation-indemnites-recours/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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infosdroits.fr
Fiche n° 1 - Instructions et circulaires recentes ...
27 mai 2025
1 Fiche n° 1 Procedure de mise en œuvre d’un licenciement econom ique collectif donnant lieu a un plan de sauvegarde de l’emploi Les dispositions sont ...
À suivre sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/11/cir_37670.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
circulaires.legifrance.gouv.fr
27 mai 2025
3 Lorsque les elections des differents etablissements d’une entreprise sont echelonnees dans le temps, sont comptabilises les suffrages des dernieres ...
À suivre sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_2422.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
La rupture conventionnelle du contrat de travail des ...
27 mai 2025
La rupture conventionnelle peut parfaitement etre utilisee pour rompre le contrat de travail (a duree indeterminee) d un protege. Une procedure ...
À suivre sur https://www.gestiondelapaie.com/la-rupture-conventionnelle-du-contrat-de-travail-des-s-proteges
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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gestiondelapaie.com/la-rupture-conventionnelle-du-contrat-de-travail-des-salaries-proteges
ACCORD TRANSACTIONNEL DE RUPTURE DU CONTRAT …
27 mai 2025
Redige par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lien bleu pour acceder : - AU MODELE GRATUIT D'UN ACCORD TRANSACTIONNEL DE RUPTURE D'UN …
À suivre sur http://www.fbls.net/ruptureW.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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fbls.net
Portage salarial — Wikipedia
27 mai 2025
Historique en France. Apparu en France dans les annees 1980, le portage salarial est reste longtemps confidentiel avant de connaitre une croissance importante dans ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Portage_salarial
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Portage_salarial