Nombre de salarié de CIRCONSCRIPTION D'ACTION SOCIALE ET SANTE
Nombre de salarié dans l'entreprise CIRCONSCRIPTION D'ACTION SOCIALE ET SANTE situé à AVRILLE (49240), 5 RUE PAUL LANGEVIN.
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Analyse daillee du proj de loi EL KHOMRI / …
11 mai 2025
Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ... I.-La loi n° 2016-1827 du 23 decembre 2016 de financement de la securite pour 2017 est ainsi modifiee : 1° L'article 57 est ainsi modifie : a) Au I, le ... 3° Le tableau d’equilibre des organismes concourant au financement des regimes obligatoires de base de securite : (en milliards d’euros) Article 3 – Disposition fixant la dotation au FMESPP, au FIVA, de la contribution au titre du dispositif de depart en rraite anticipee pour incapacite ... L'assistant social de CPAS ou Centre public est a disposition de la population residant dans une commune particuliere. Toutes les communes belges ...
À suivre sur http://www.filoche.n/2016/02/22/analyse-daillee-du-proj-de-loi-el-khomri-macron-2/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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filoche.net
Code du travail > Partie Reglementaire > Partie IV : …
11 mai 2025
L'employeur consigne, en annexe du document unique : 1° Les donnees collectives utiles a l'evaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques ...
À suivre sur https://aida.ineris.fr/consultation_document/21253
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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ineris.fr/consultation_document/21253
Eclairages publics | "La politique touche a tout tout ...
11 mai 2025
"La politique touche a tout tout touche a la politique. Dire que l'on ne fait pas de politique, c'est avouer que l'on n'a pas le desir de vivre." Ruben Um Nyobe
À suivre sur https://eclairagespublics.wordpress.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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wordpress.com/
EVS ou AVS sous contrat CUI-CAE, qu’en sera-t-il …
11 mai 2025
Les travaux interministeriels sur la professionnalisation des accompagnants jeunes handicapes touchant a leur fin (il reste 2 reunions d’ici fin fevrier), une ...
À suivre sur https://briand0493.wordpress.com/2013/02/11/salari-evs-ou-avs-sous-contrat-cui-cae-quen-sera-t-il-dici-la-rentre-2013-2014/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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wordpress.com/2013/02/11/salari-evs-ou-avs-sous-contrat-cui-cae-quen-sera-t-il-dici-la-rentre-2013-2014/
Les signataires de l’appel | Les droits des femmes …
11 mai 2025
Roderic AARSSE, Militant EELV, candidat aux legislatives sur 92-11 francoise abarchah, technicien immobilier LAURENCE ABEILLE, Conseillere regionale Ile-de-France ...
À suivre sur https://lesdroitsdesfemmespassentparlagauche.wordpress.com/les-signataires-de-lappel/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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GUIDE - intefp-sstfp.travail.gouv.fr
11 mai 2025
Le Code de la Securite 99. 7.4.1. L’accident du travail 99. 7.4.2. L’accident de traj 99. ... ni dans leur moyens d’action. Ils ne peuvent pas non ...
À suivre sur http://www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr/datas/files/SSTFP/GUIDE%20CHSCT%20G%20Br%C3%A9gier%2028%20d%C3%A9cembre%202011.doc
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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intefp-sstfp.travail.gouv.fr
Accueil du site de Claude Reichman
11 mai 2025
le site de campagne de claude reichman candidat de la socie civile a l'election presidentielle
À suivre sur http://www.claudereichman.com/index.html
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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claudereichman.com
reglementation antennes relais, proces operateurs ...
11 mai 2025
danger telephone portable antennes relais - danger pour la des ondes du portable, wifi, wimax, sans fil dect, bluooth
À suivre sur https://www.robindestoits.org/4-Loi--Justice_r3.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
robindestoits.org/4-Loi-et-Justice_r3.html
Mouvement pour la liberte de la protection (MLPS)
11 mai 2025
Tout le monde peut se liberer de la Securite . Suite aux arrs du 3 octobre 2013 de la Cour europeenne de Justice, du 18 juin 2015 de la Cour de ...
À suivre sur http://www.claudereichman.com/mlps.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
La suite sur le site :
claudereichman.com
RSI : regime social incompent | Marseille
11 mai 2025
Le RSI : c’est le grand bordel. Comment une structure au service des entreprises peut-elle faire preuve d’autant d’incompencess. Oui il y a bien deux 2, ...
À suivre sur http://marseille.tv/rsi-regime-social-incompent-1738-1738.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
marseille.tv
Fonction Publique Hospitaliere
11 mai 2025
25 Juill 2017. Les taux de promotion 2017 dans la fonction publique hospitaliere. L’arre du 11 octobre 2007 dermine les taux de promotion applicables pour ...
À suivre sur http://www.usdcgtaction77.com/fonction_publique_hospitaliere.ws
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
La suite sur le site :
usdcgtsanteactionsociale77.com
Les Charlies precaires AESH EVS invites au silence sine ...
11 mai 2025
Dans le cadre de la mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la Republique, les recteurs ont e rassembles en presence du Premier ministre Manuel Valls, de ...
À suivre sur https://briand0493.wordpress.com/2015/01/14/les-charlies-prcaires-aesh--evs-invits-au-silence-sine-die-par-un-conseiller-du-ministre-de-lducation-nationale/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
wordpress.com/2015/01/14/les-charlies-prcaires-aesh-et-evs-invits-au-silence-sine-die-par-un-conseiller-du-ministre-de-lducation-nationale/
Andre FREDERIC
11 mai 2025
La proposition de loi relative a la transparence des mandats que j'avais co-signee a e votee a l'unanimite du Parlement federal. Les revenus publics ...
À suivre sur http://www.andrefrederic.be/
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
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andrefrederic.be
MANCA ALTERNATIVA - L'humain d'abord!
11 mai 2025
Janus, dieu romain a une te, mais avec deux visages opposes. Il se veut le gardien des passages des croisements. C’est une divinite du changement de la ...
À suivre sur http://www.mancalternativa.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
La suite sur le site :
mancalternativa.com