Nombre de salarié de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE situé à ST JEAN DES MAUVRETS (49320), 16 RUE VIEUX BOURG.

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SCEA : Comment creer une SCEA, statuts de SCEA, …

01 juin 2025

Creer une (SCI) pour acheter un bien immobilier ou une SCI familiale pour transmettre un patrimoine immobilier comment monter soi-meme sa immmobiliere SCI a capital variable, informations precises et objectives. 29 annees d'experience. Site du magazine SCI ... Modele gratuit de statuts sur Documentissime: Statuts de (SCI). Comment rediger les statuts lorsque l'on cree une SCI ? Qu'est ce qu ... Associes. Une doit etre constituee de 2 associes au minimum. Il n'y a pas de maximum prevu, sauf cas particuliers. Engagement financier d'exploitation agricole : La SCEA est une dediee a l'exploitation : principes et fonctionnement - Tout sur Ooreka.fr

À suivre sur http://infosagricoles.com/scea.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025

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infosagricoles.com

2

La SCI de construction vente, construction vente, ...

01 juin 2025

La de construction vente est une structure permettant de construire un bien immobilier et de le revendre aussitot dans le but de ...

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/sci-de-construction-vente/

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

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lecoindesentrepreneurs.fr

3

faute lourde en cas de concurrence deloyale du ...

01 juin 2025

les actes de concurrence deloyale d'un , peuvent constituer une faute lourde et engager sa responsabilite . Mais il faut une intention de nuire ...

À suivre sur http://www.miglietti-avocat.com/contrat-de-travail/faute-lourde-en-cas-de-concurrence-deloyale-du---exemples--318.html

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

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4

Dictionnaire juridique - Definition de s s

01 juin 2025

definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DICTIONNAIRE JURIDIQUE - DEFINITION DE S S Definition de s s

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/s-s.php

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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025

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dictionnaire-juridique.com

5

IMESSA - .com : RCS, siret, siren, bilan, l ...

01 juin 2025

IMESSA a BESANCON (25000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ...

À suivre sur http://www..com//imessa-502273055.html

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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025

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societe.com

6

attribution TVA livraison a soi meme

01 juin 2025

»Accueil » Espace PRO » Forum Droit Fiscal, droit des s, droit des affaires » attribution TVA livraison a soi meme

À suivre sur http://www.compta-online.com/--attribution-tva-livraison-soi-meme-t28150

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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024

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compta-online.com

7

Epargne - Ooreka

01 juin 2025

Guide pratique sur l'epargne : livret A, livret B, livret epargne populaire, livret jeune, compte epargne et comparatif sur Ooreka.fr

À suivre sur http://epargne.comprendrechoisir.com/

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024

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comprendrechoisir.com

8

LOZAPROM - .com : RCS, siret, siren, bilan, l ...

01 juin 2025

Vous possedez un compte .com, merci de saisir votre mot de passe : Mot de passe : Envoyez-moi mon mot de passe a

À suivre sur http://www..com//lozaprom-535240865.html

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024

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societe.com

9

de placement immobilier — Wikipedia

01 juin 2025

Une de placement immobilier (SCPI) est, en France, une structure d’investissement de placement collectif. L’objet d’une de ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9__de_placement_immobilier

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_civile_de_placement_immobilier

10

Questions reponses sur les SCI - Comment et pourquoi ...

01 juin 2025

Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ...

À suivre sur http://www.sci-.com/questionsreponsessci.html

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025

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sci-societecivileimmobiliere.com

11

Formulaire : M0 - cerfa n° 13958*01 ...

01 juin 2025

Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire/m0---cerfa-n%C2%B0-1395801-declaration-dimmatriculation-dune--

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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droitissimo.com

12

Absence du - Fiche pratique - JDN : web & tech ...

01 juin 2025

Absence du : les motifs legitimes et justifies Tout a le droit d’etre absent de son poste de travail dans des conditions incluses dans le droit ...

À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/divers/4635/absence-du-.html

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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025

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journaldunet.com

13

IMMOFORM

01 juin 2025

IMMOFORM CREEZ VOTRE AGENCE SANS CARTE PROFESSIONNELLE ( sous conditions ) AVANT TOUT, cliquez sur les differents …

À suivre sur http://www.immoform.com/

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

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immoform.com

14

s s - IS ou IR ?

01 juin 2025

La problematique de la gestion de l'immobilier professionnel Toutes les entreprises connaissent dans leur vie, les trois grandes etapes que sont leur creation ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/newsletter.php?-s-s-&news_id=38&cat_id=4&aid=379

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

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compta-online.com

15

Toutes les questions sur les SCI

01 juin 2025

COURRIER DES LECTEURS Vos questions generales sur les SCI. SCI : peut-elle exercer une activite annexe ? Une SCI a capital fixe ou variable peut-elle ...

À suivre sur http://www.statutsdesci.com/questionsgenerales.html

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

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statutsdesci.com

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