Nombre de salarié de LE BAIL DANIEL

Nombre de salarié dans l'entreprise LE BAIL DANIEL situé à TORFOU (49660), 31 Ter RUE GRIFFON.

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Rupture conventionnel : demander & negocier un …

22 mai 2024

Avant de licencier, d'autres sanctions, moins graves, peuvent etre envisagees. licenciement pour faute est la sanction ultime. D'autres sanctions, moins graves ... cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme SARL risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est regmente ... Il est indispensab pour l'employeur - avant d'alr jusqu'au licenciement - de savoir decider de la sanction la plus adaptee, au vu des faits reproches et de la ... cumul auto-entrepreneur et un statut de ou de retraite est possib, la creation du statut d'auto-entrepreneur semb meme destine a faciliter ce cumul Viens dialoguer sur la plus convivia des messageries. Dialogue en direct, gratuit. Enfin une vraie messagerie ! Chat et rencontres

À suivre sur http://www.juritravail.com/licenciement/Rupture-amiab-conventionnel-commun-accord

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024

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juritravail.com

2

Question et reponse gratuites aux Avocats : divorce ...

22 mai 2024

Votre probme concerne un d'habitation ou paiement des loyers ? Un achat immobilier, ou un investissement Scellier par exemp ? La realisation de travaux ...

À suivre sur http://www.documentissime.fr/questions-droit/droit-de-l-immobilier/

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024

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documentissime.fr

3

Question et reponse gratuites aux Avocats : ...

22 mai 2024

Des questions dans la categorie de Droit administratif - Un avocat du reseau du droit Documentissime vous repond gratuitement sous 72 heures

À suivre sur http://www.documentissime.fr/questions-droit/droit-administratif/

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023

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documentissime.fr

4

FRANFINANCE LOCATION (RUEIL MALMAISON) Chiffre …

22 mai 2024

FRANFINANCE LOCATION a RUEIL MALMAISON (92500) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, artes, annonces gas ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/franfinance-location-314975806.html

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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2024

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societe.com

5

Cohen : "Nous vivons une revolution industriel ...

22 mai 2024

L'economiste Cohen publie Monde Est Clos et Desir Infini, et s'interroge : peut-on vivre sans croissance? Analyses et commentaires sur la crise des ...

À suivre sur http://www.franceinter.fr/emission--79--cohen-1

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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2024

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franceinter.fr

6

Reponses aux questions de Documentissime

22 mai 2024

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2024

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7

Remuneration gerant SCI - Creation SCI

22 mai 2024

statut du gerant de SCI remunere ou non remunere, gerant associe ou non associe, ou revant du regime des independants, depend de la ...

À suivre sur http://www.creationsci.info/Remuneration-gerant-SCI

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023

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creationsci.info

8

Qu'est ce que l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE ? Blog Valoxy

22 mai 2024

L’aide aux chomeurs ou createurs d’entreprise (ACCRE) est destinee a favoriser la creation d’entreprise dans notre pays en permettant de maintenir s ...

À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024

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valoxy.org

9

Cours de droit des personnes, la famil, volume III-1-2 ...

22 mai 2024

Universite de Montpellier I Faculte de droit Droit Civil, 1ere annee de droit (L1) 2009–2010 s personnes, la famil Volume 3-1-2 s incapacites : mineur ...

À suivre sur http://www.xcellis-avocats.fr/pages/Cours-de-droit-des-personnes-la-famil-volume-iii-1-2-2644479.html

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024

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lexcellis-avocats.fr

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Barreau de Libourne » Annuaire

22 mai 2024

FRIBOURG Pierre 26, rue Thiers – 33500 Libourne – Tel. 05 57 55 85 30 – Fax 05 57 25 70 30 rue du Cdt Arnoult – 33000 Bordeaux – Tel. 05 57 55 85 30 ...

À suivre sur http://www.barreau-libourne.com/annuaire/

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023

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barreau-libourne.com

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Petition - Compagnie Jolie Mome

22 mai 2024

Jacqueline DUMONTEIL: Une amie des etes passes en Auvergne, des festivals de rue a Aurillac, et d'un certain festival de musique sacree du Puy en Velay, par une ...

À suivre sur http://www.cie-joliemome.org/petition/

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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024

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cie-joliemome.org

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Quel statut juridique pour quel projet d'entreprise ?

22 mai 2024

choix de votre statut juridique vous parait complique. Voici, une synthese des avantages et des inconvenients des principaux statuts juridiques afin de ...

À suivre sur http://www.blogdudirigeant.com/statut-juridique-choisir/

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024

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leblogdudirigeant.com

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Membres

22 mai 2024

Patricia Abadie, EVS en CUI, Vilrs--Lac, Doubs. Franck Achard, Artiste, Caen (Calvados) Didier Adeux, Direction artistique, Ambres (Tarn) Jean Agnes, Philosophe ...

À suivre sur http://www.findedroitdequeldroit.fr/membres.html

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023

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findedroitdequeldroit.fr

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Meilure assurance loyer impaye comparatif garantie pas ...

22 mai 2024

Bonjour, Quel est la meilure assurance loyer impaye pas chere, a votre avis ? Comparatif assurance garantie loyer impaye, quels sont s meilurs sites ? ...

À suivre sur http://forum.sports-sante.com/assurance-loyer-impaye-t2809.html

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024

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sports-sante.com

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Senat

22 mai 2024

Numero: Auteur: Depot: Titre: 10261: Herve Maurey: 06/02/2014: Projets du Gouvernement concernant la clause de competence genera des colctivites locas

À suivre sur http://www.senat.fr/questions/rappel/Liste_Rappel_compt.html

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023

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senat.fr

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