Nombre de salarié de PERCEPTION

Nombre de salarié dans l'entreprise PERCEPTION situé à TRELAZE (49800), 17 AVENUE REPUBLIQUE.

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1

Benefice du Regime Local

07 juin 2025

Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Prime d'anciennete , Prime de 13eme mois , Prime exceptionnelle , Prime de vacances , Prime d'objectif , Prime conventionnelle... La typologie des primes pouvant ... Demission sous le coup de la colere, Abandon de poste, absence, pression de l'employeur. Comment requalifier la demission en licenciement. Defendez vos Droits. 1 pour une nouvelle grh, tenir compte de la de la rse par les s: construction et validation d’une echelle de mesure professeur jacques igalens Connaitre les specificites fiscales en cas de mise a disposition d'une voiture de societe a un (Leasing)

À suivre sur http://www.regime-local.fr/IMG/pdf/Tableau_affiliation_RL.pdf

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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regime-local.fr

3

Assedic et auto-entrepreneur - Aide creation ...

07 juin 2025

Un auto-entrepreneur a-t-il droit aux ASSEDIC (ARE) en cas de licenciement et quel sera le montant de son ARE en cas de cumul chomage auto-entrepreneur ?

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Assedic-et--auto

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

4

Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?

07 juin 2025

Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024

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autoentrepreneurinfo.com

5

Ministere du travail, de la solidarite et de la fonction ...

07 juin 2025

Ministere du travail, de la solidarite et de la fonction publique Ministere de la sante et des sports Ministere du budget, des comptes publics et de la reforme ...

À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2010/07/cir_31349.pdf

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

6

Calcul et versement de l'indemnite au

07 juin 2025

Calcul et versement de l'indemnite au . La limite d'indemnisation est fixee aux 3/4 du salaire horaire pris en consideration, multiplies par le nombre d ...

À suivre sur http://conges.cnetp.fr/cnetp/IP/IP_Intemperies/Calcul_indemnite.jsp

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024

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cnetp.fr

7

Article 50 - Commission des normes du travail

07 juin 2025

Commission des normes du travail c. 9029-8118 Quebec inc. (Restaurant l’Oeuforie), C.Q. Quebec, n° 200-22-014143-002, 23 mai 2001, j. Vezina

À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc.ca/salaire-paie-et-travail/salaire/-au-pourboire/les-normes-du-travail/article-50/index.html

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025

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cnt.gouv.qc.ca

8

ACLYS Portage Salarial pour Consultants et formateurs ...

07 juin 2025

Societe de portage salarial. Informations sur le concept et les avantage du portage et sur la societe. Cergy.

À suivre sur http://www.aclys.fr/

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

La suite sur le site :

aclys.fr

9

Conditions pour beneficier d'un depart anticipe a la ...

07 juin 2025

Conditions a reunir pour qu'un puisse partir a la retraite a 60 ans a taux plein, alors que l'age legal de depart a la retraite a ete repousse a ...

À suivre sur http://www.atousante.com/actualites/depart-anticipe-retraite-penibilite/

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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025

La suite sur le site :

atousante.com

10

L’obligation de loyaute du et son droit a la ...

07 juin 2025

Consultez le Portail de l'Ordre pour obtenir les tendances et les nouvelles en gestion des ressources humaines et acceder a des outils de developpement comme la ...

À suivre sur http://www.portailrh.org/VigieRT/fiche_demo.aspx?p=286277

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

La suite sur le site :

portailrh.org

11

Le particularisme des modes de preuve en droit du travail

07 juin 2025

La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...

À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

La suite sur le site :

glose.org

12

Infirmier de sapeurs-pompiers exercice et volontariat

07 juin 2025

Suivant; Legislation infirmiers de sapeurs-pompiers. C’est l’article 1 de la loi du 3 mai 1996 relative aux services d’incendie et de secours (SDIS) qui ...

À suivre sur http://www.infirmiers.com/votre-carriere/infirmier-de-sapeur-pompier/isp-exercice--et-volontariat.html

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

La suite sur le site :

infirmiers.com

13

CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1

07 juin 2025

Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII

À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024

La suite sur le site :

canlii.org

14

Dossiers OfficielCE : Preter de l’argent a un

07 juin 2025

Preter de l’argent a un : Dans quel cas utiliser ce modele ? Le comite a le droit d'accorder un pret a des s. Ce pret est generalement ...

À suivre sur http://www.officielce.com/fonctionnement_du_ce/modeles_de_lettres_et_de_documents_comites_d_entreprise/detail_dossier_comites_entreprise.php?rub=40&ssrub=148&dossid=321

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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024

La suite sur le site :

officielce.com

15

Modeles de lettres pour - Le Monde.fr

07 juin 2025

Modeles de lettres pour avec conseils integres a telecharger sur Modeles de lettres

À suivre sur http://modele-lettre.lemonde.fr/cherche-lettre/.html

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024

La suite sur le site :

lemonde.fr

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