Nombre de salarié de ACCORD TAXI

Nombre de salarié dans l'entreprise ACCORD TAXI situé à CHOLET (49300), 75 RUE SAINT ANTOINE.

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Le metier, Chauffeur de - L'officiel du

27 mai 2025

Ce formulaire vous est propose uniquement pour vous permettre d'exprimer un avis sur l'ergonomie du site de teledeclaration du Centre de Formalites des Entreprises. Les annonces de premium La licence de . En France, la profession de est un secteur qui marche tres bien. Les francais qui desirent investir dans ce ... Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national -paris.net,tout sur le parisien :Infos,formation, photo gallery.../ in paris: rules, prices, ecards, photo gallery... Quelles sont les bases d'embauche d'un chauffeur de ?(salaire horaire, duree du travail, heures de nuit, dimanche ) . Merci ...

À suivre sur http://www.officiel-.fr/le-metier-p2-r1.html

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025

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officiel-taxi.fr

2

Licence | Vendre une licence de

27 mai 2025

Vendre une licence de . La variation du cout du carburant et du nombre du client, l'etat du vehicule utilise, la zone d'intervention, les concurrents et ...

À suivre sur http://www.licence-.fr/vendre-licence-de-.php

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

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licence-taxi.fr

3

Refus ou absence du a la visite medicale du ...

27 mai 2025

Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue

À suivre sur http://www.droit-medical.net/spip.php?article53

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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024

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droit-medical.net

4

CONTRAT DE LOCATION 2 - Ville de Marseille

27 mai 2025

CONTRAT-TYPE DE LOCATION GERANCE DE VILLE DE MARSEILLE I . Conditions generales Article 1 : Cadre juridique page 4-5 Article 2 : Objet du contrat …

À suivre sur http://www.marseille.fr/sitevdm/document?id=11955&id_attribute=48

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

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marseille.fr

5

, L'espace des Professionnels - s-de-France.com

27 mai 2025

Comment devenir : Cette section du site a ete construite a l'attention des personnes envisageant de s'orienter vers la profession du .

À suivre sur http://www.s-de-france.com/abonnes/text.php?id=commentdevenir

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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taxis-de-france.com

6

Droit commercial > Contrat de vente de licence de

27 mai 2025

La presentation d'un successeur a titre onereux pour l'exploitation d'une autorisation de stationnement de ( appelee plus communement licence de ) est ...

À suivre sur http://www.legalacte.fr/contrat-vente-licence--p-1381.html

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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024

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legalacte.fr

7

cadre ambulancier - TRANSPORTS ROUTIERS ET …

27 mai 2025

Bonsoir, j'ai consulte la convention collective des transports routier et activites auxiliares du transport mais je ne trouve rien qui cite cet clairement.

À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/conventions/transports-routiers/conseil-juridique/-cadre-ambulancier/id/26843

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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024

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juritravail.com

8

ECFT, ecole de pour devenir a Paris, centre de ...

27 mai 2025

L'ecole de conduite et de formation ECFT, centre de formation du groupement GESCOP, 1er groupement francais de s associes, propose a Paris des formations ...

À suivre sur http://www.ecft.fr/devenir-

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025

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ecft.fr

9

Convention collective nationale des transports routiers et ...

27 mai 2025

Convention collective nationale des transports routiers et activites auxiliaires du transport du 21 decembre 1950 - Textes Attaches - -cadre du 4 mai 2000 ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?cidTexte=KALITEXT000005679010&idSectionTA=KALISCTA000005752351&idConvention=KALICONT000005635624&dateTexte=29990101

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024

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legifrance.gouv.fr

10

Le detachement temporaire en France d'un d'une ...

27 mai 2025

Dispositions du code du travail dont l’application est exclue. Ne sont pas applicables aux s detaches les dispositions du droit du travail francais ...

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/detachement-de-s,407/le-detachement-temporaire-en,2452.html

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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024

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gouv.fr

11

NAO : plus de 15 ans derriere le volant d'un car, ca ...

27 mai 2025

NAO : plus de 15 ans derriere le volant d'un car, ca donne droit a une plus grosse augmentation de salaire ? L'air de la discorde a sonne entre la petite ...

À suivre sur http://www.mobilicites.com/011-2657-Les-organisations-patronales-en-des-sur-l-anciennete-des-conducteurs-d-autocars.html

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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mobilicites.com

12

L'employeur a-t-il le droit de surveiller ses s ...

27 mai 2025

L'employeur ne peut controler l'activite de ses s que s'il informe le comite d'entreprise et les s de l'existence de ces moyens de controle.

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/controler_s.jsp

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024

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assistant-juridique.fr

13

Conditions et modalites d'inscription a l'examen du ...

27 mai 2025

Presentation du Syndicat des Artisans s de Toulouse et de la Haute Garonne, de la Federation Nationale des Artisans du , du Centre National de Formation ...

À suivre sur http://www.sat31.fr/devenir-.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

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sat31.fr

14

Mieux qu'un , les voitures de tourisme avec chauffeur?

27 mai 2025

Les "voitures de tourisme avec chauffeur", ou VTC, vous transportent le temps d'une course comme le ferait un . Principale difference: ils ne peuvent pas prendre ...

À suivre sur http://www.notretemps.com/droit/conso/-voitures-chauffeur,i52630/2

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024

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notretemps.com

15

Arrete du 3 mars 2009 relatif aux conditions d ...

27 mai 2025

Arrete du 3 mars 2009 relatif aux conditions d'organisation de l'examen du certificat de capacite professionnelle de conducteur de

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020406994

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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024

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