Nombre de salarié de COLLEGE MIXTE
Nombre de salarié dans l'entreprise COLLEGE MIXTE situé à CERISY LA SALLE (50210), 42 RUE ECOLES.
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Nouvelles regles de la representativite syndicale
06 juin 2025
convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ... N° annonce emploi 521 : Petits animaux – Remplacement. Nous recherchons un remplacant pour cause de maladie longue duree a partir de debut septembre, pour 4 a ... CONDITIONS GENERALES DE GESTION ACTION DU PLAN DE FORMATION L’Entreprise Adherente s’engage : A adresser le dossier de … Augmentation pour les pensionnes beneficiant d’une pension minimum pour une carriere complete. En decembre 2016 paiement d’une prime unique, a partir de ... Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder ...
À suivre sur http://www.retraitesudrail.org/?page_id=482
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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retraitesudrail.org
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
06 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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documentissime.fr
Cumuler Gerant SARL EURL Auto-Entrepreneur et …
06 juin 2025
Cumuler gerance de SARL avec une activite en auto-entrepreneur ? Auto-Entrepreneur et gerant d'EURL ? President de SAS / SASU et Auto-Entrepreneur ?
À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/cumul-gerant-sarl-eurl-president-sas-sasu-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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autoentrepreneur.fr
Cod-IT - travail-emploi.gouv.fr
06 juin 2025
Direction Generale du Travail / DASIT 1 2COD-IT Arial,Gras"A jour au 31 decembre 2016 / Direction Generale du Travail / DASIT 1 2COD-IT Arial,Gras"A jour au 31 ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xlsm/codit__travail_1er_janv_2018_internet.xlsm
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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gouv.fr
Delegue syndical — Wikipedia
06 juin 2025
En France, dans une entreprise ou un etablissement de plus de 50 s, le delegue syndical est un designe par un syndicat representatif, qui a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9_syndical
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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wikipedia.org/wiki/D%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9_syndical
Droit - Memoire - DEA - DESS - Les reseaux de sous ...
06 juin 2025
par . Valerie ALADINIAN * Memoire de DEA de Droit social . de l’Universite de Paris X- Nanterrre . sous la direction de . M. le Professeur A. Lyon-Caen
À suivre sur http://www.glose.org/mem003-html.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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glose.org
Cour de cassation
06 juin 2025
Le 13 septembre, la chambre commerciale a juge (infra, n° 210) qu’“en l’absence de toute prorogation expresse, decidee dans les formes legales ou ...
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/
LOI n° 2016-1088 du 8 aout 2016 relative au travail, a la ...
06 juin 2025
LOI n° 2016-1088 du 8 aout 2016 relative au travail, a la modernisation du dialogue social et a la securisation des parcours professionnels
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/ETSX1604461L/jo
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/ETSX1604461L/jo
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action ...
06 juin 2025
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport) : Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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senat.fr
Technologies de l'information et de la communication ...
06 juin 2025
Histoire. Apres les premiers pas vers une societe de l'information qu'ont ete l'ecriture puis l'imprimerie, de grandes etapes ont ete le telegraphe ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication
Modeles de lettres pour Autorisation cession vehicule ...
06 juin 2025
Modeles de lettres pour autorisation cession vehicule avec conseils integres a telecharger sur Modeles de lettres
À suivre sur https://www.modele-lettre.com/cherche-lettre/autorisation-cession-vehicule.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
La suite sur le site :
modele-lettre.com/cherche-lettre/autorisation-cession-vehicule.html
Reponses aux questions de Nelly ARGOUD
06 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/argoud-nelly/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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documentissime.fr
Actualites et infos Clubs - aquitaine-basket.com
06 juin 2025
ligue aquitaine de basket : : : Comite Directeur : Comite Directeur : Statuts et Reglement Interieur de la Ligue : Statuts et Reglement Interieur de la Ligue ...
À suivre sur http://www.aquitaine-basket.com/home/actualites-et-infos-clubs.php
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
aquitaine-basket.com