Nombre de salarié de RECETTE DES FINANCES
Nombre de salarié dans l'entreprise RECETTE DES FINANCES situé à CHERBOURG (50100), 54 RUE ALBERT MAHIEU.
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LOI n° 2010-237 du 9 mars 2010 de rectificative ...
01 juin 2025
Pendant tres longtemps, on a considere le salariat comme un statut enviable, notamment sur le plan fiscal et social. Y Compris quand il s'agissait de "se mettre a ... Les heures supplementaires sont temps de travail entrainant le depassement de la duree legale hebdomadaire du travail, en principe fixee a 35 heures. Leur ... Cabinet ARCOS - cabinet d'expertise comptable situe a LONS (64) Les publiques concernent flux financiers, ce qui entre et ce qui sort caisses comptables publics. S’ajoutent a cela phenomenes plus ... LOI n° 2014-1653 du 29 decembre 2014 de programmation publiques pour les annees 2014 a 2019
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021943745
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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Prof independant en CESU, entrepreneur ...
01 juin 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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N° 2540 - Projet de loi de pour 2006
01 juin 2025
Le total s non fiscales diminue nettement en raison d'un changement de perimetre. En application de l'article 21 de la LOLF, le projet de loi de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl2540.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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N° 71 - Projet de loi de rectificative pour 2012
01 juin 2025
N°71. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 4 juillet 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0071.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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Comment Ca Marche (CCM) - Emploi - Formation : …
01 juin 2025
Recherche formation. s, etudiants, demandeurs d'emploi, retrouvez + de 40 000 offres de formations, du CAP au MBA ! Vous etes
À suivre sur http://emploi-formation.droit-.commentcamarche.net/
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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