Nombre de salarié de BIS

Nombre de salarié dans l'entreprise BIS situé à AGNEAUX (50180), PLACE PALIERE.

Numéro de téléphone :

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L’employeur peut-il licencier un pour des faits ...

27 mai 2025

Complement a la fiche Actuel CIDJ 3.22 «Les droits et obligations du » CRIJ BRETAGNE – Le – 4 cours des Allies – 35000 Rennes – 02 99 31 ... Toutes les informations sociales pour les s du secteur de la Boulangerie et Patisserie RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... droits et libertes du comme limites au pouvoir disciplinaire de l'employeur en droit francais et en droit italien stephane bouche deuxieme partie La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ...

À suivre sur http://www.miglietti-avocat.com/sanction-disciplinaire/lemployeur-peut-il-licencier-un--pour-des-faits-anterieurs-a-une-sanction-439.html

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

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miglietti-avocat.com

2

AIDE A L’EMBAUCHE DU Reserve a l’administration ...

27 mai 2025

PEXXXX-0885 ASP 0885 07 15 PE INSTRUCTIONS POUR REMPLIR LA DEMANDE DE PRISE EN CHARGE ET CIRCUIT DES DOCUMENTS L’employeur remplit cet …

À suivre sur http://www.emploi.gouv.fr/files/files/PE-0885-0715_saisissable(1).pdf

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

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emploi.gouv.fr

3

Retraite complementaire, non cadre retenues ...

27 mai 2025

Retraite. Modifier. Vous etes actif. Modifier. Mes cotisations pour la retraite. Modifier. Je suis non cadre mais des retenues AGIRC figurent sur mes ...

À suivre sur http://www.malakoffmederic.com/particuliers/questions-reponses/retraite/actif/mes-cotisations-pour-la-retraite/je-suis-non--mais-retenue-agirc.jsp

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

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malakoffmederic.com

4

Reperes revendicatifs : sommaire et fiches - La cgt

27 mai 2025

Vous avez la possibilite d'acceder a chaque fiche en cliquant sur son titre dans la liste ci-dessous, ou la selectionnant dans la colonne de droite.

À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier1&id_article=29

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024

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cgt.fr

5

Dispenser un de travail est une faute ...

27 mai 2025

Un , engage en 1987 pour des fonctions de Conseiller-juriste a Beauvais dans l’Oise, est detache en 1992 comme Gerant (mandataire social) de l’une ...

À suivre sur http://www.chronique-ouvriere.fr/spip.php?article578

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

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chronique-ouvriere.fr

6

La participation et l’actionnariat

27 mai 2025

Les enjeux europeens et internationaux dans le domaine social ; La fonction europeenne et internationale dans le ministere; L’action europeenne et ...

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/remuneration,113/la-participation-et-l-actionnariat,5510.html

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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gouv.fr

7

Actualites sociales - Editions Francis Lefebvre

27 mai 2025

Toute l'actualite sociale analysee et commentee par les redactions des Editions Francis Lefebvre. Soyez les premiers informes.

À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/social/

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024

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efl.fr

8

Le statut de l'apprenti (alternant)

27 mai 2025

Article L117 -1: L'apprenti est un jeune travailleur en premiere formation professionnelle alternee, titulaire d'un contrat de travail de type particulier.

À suivre sur http://www.lapprenti.com/html/cfa/code_a3.asp

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

La suite sur le site :

lapprenti.com

9

texte

27 mai 2025

Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national

À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024

La suite sur le site :

legislation.cnav.fr

10

N° 1806 - Rapport de M. Thierry Braillard sur la ...

27 mai 2025

N° 1806 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1806.asp

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

11

Code du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...

27 mai 2025

Titre III : Mayotte, Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques francaises . Chapitre Ier : Formation et execution du contrat de travail.

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024

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legifrance.gouv.fr

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IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees ...

27 mai 2025

IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

13

DOCUMENT POUR REMPLIR LA DECLARATION DES …

27 mai 2025

N° 2041 GB N°50143#17 DOCUMENT POUR REMPLIR LA DECLARATION DES REVENUS DE 2012 Ce document n’a qu’une valeur indicative. Il ne se substitue pas a …

À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_8317/fichedescriptiveformulaire_8317.pdf

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

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impots.gouv.fr

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CONTRAT DE LOCATION 2 - Ville de Marseille

27 mai 2025

CONTRAT-TYPE DE LOCATION GERANCE DE TAXI VILLE DE MARSEILLE I . Conditions generales Article 1 : Cadre juridique page 4-5 Article 2 : Objet du contrat …

À suivre sur http://www.marseille.fr/sitevdm/document?id=11955&id_attribute=48

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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024

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marseille.fr

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3- | Yoga, Sophrologie, Methode Feuerstein, Methode …

27 mai 2025

Sophrologue a Montreuil. Gestion de l'anxiete du stress, des phobies, de la douleur... trouble du sommeil, acouphenes, manque de confiance...

À suivre sur http://3-.fr/

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024

La suite sur le site :

3-bis.fr

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