Nombre de salarié de PROMOTION VENTE IMMEUBLES
Nombre de salarié dans l'entreprise PROMOTION VENTE IMMEUBLES situé à LAVAL (53000), 1 CLOS DU MEURGER.
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Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...
04 juin 2025
Salaire resultats. Employeurs et DRH, Comparez toutes les remunerations du metier resultats Specificites comptables. Plan comptable professionnel . Un plan des comptes applicable aux operations realisees par les promoteurs construisant en vue de la ... La responsabilite civile de l’employeur reste engagee en cas d’infraction penale du Le commettant est responsable des faits de son prepose ... Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales Vous cherchez une location ? Vous souhaitez acheter dans le neuf ou dans l’ancien ? Habiter ou investir ? Ou encore faire construire votre maison ? Espacil vous ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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juritravail.com
Emploi commercial Le Mans - 72000 & Emploi Le …
04 juin 2025
Offres d'emploi commercial et avec VIVASTREET Le Mans - 72000 Trouvez un Emploi dans le secteur du commerce Le Mans - 72000 parmi des milliers d’offres d ...
À suivre sur http://annonces-emploi.vivastreet.com/commercial-+le-mans-72000
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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vivastreet.com
Courtier credit pret immobilier agence immobiliere ...
04 juin 2025
Courtier credit pret immobilier professionnel, meilleur taux, rachat de credits, assurance de pret, habitation, agent immobilier, cabinet de courtage Aix en ...
À suivre sur http://www.guichet-immobilier.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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guichet-immobilier.fr
Reglement sur la taxe de du Quebec
04 juin 2025
17R3. Est une circonstance prescrite, l'apport au Quebec des biens vises aux articles 19, 22, 25, 28, 29, 34, 37, 50, 51, 55 ou 56 de l'annexe du Reglement sur l ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/T_0_1/T0_1R2.HTM
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Bac Pro Commerce - Economie et gestion en lycee ...
04 juin 2025
... Uniquement pour la 2008 ... (de la conception d’un produit au service apres-) ... Distinguer biens meubles et
À suivre sur http://ecogestlp.ac-rouen.fr/techcomm/IMG/doc/S5_Bac_Pro_Commerce__3_ans.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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ac-rouen.fr
Les negociateurs de l’agence immobiliere (s et ...
04 juin 2025
Compte-rendu de la reunion du 26 octobre 2011 de la Commission Immobilier du barreau de Paris, realise par Anne-Lise Lonnee-Clement, Redactrice en chef de ...
À suivre sur http://fr.jurispedia.org/index.php/Les_n%C3%A9gociateurs_de_l%E2%80%99agence_immobili%C3%A8re_(salari%C3%A9s_et_ind%C3%A9pendants)_(fr)
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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jurispedia.org
Indemnite de licenciement legale et conventionnelle ...
04 juin 2025
Calcul et simulation du montant des indemnites de licenciement en respectant les dispositions legales et conventionnelles applicables. Toutes les etapes du calcul ...
À suivre sur http://www.indemnite-de-licenciement.fr/il.php?ccn=3044
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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indemnite-de-licenciement.fr
LA IMMOBILIERE - FBLS.net
04 juin 2025
Les informations juridiques gratuites sur la promesse et le compromis de avec les modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/COMPROMISARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
fbls.net
charges de copropriete, principe et repartition - Droit ...
04 juin 2025
Pour tout proprietaire d’un bien situe en copropriete la question des charges est souvent une preoccupation, notamment en ce qui concerne leur montant et leur ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/charges-de-copropriete-principe-et-repartition_article_122.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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avocats-picovschi.com
Delegation de pouvoir … et de responsabilite penale ...
04 juin 2025
Actualite de droit social, Delegation de pouvoir … et de responsabilite penale En cas d'accident du travail survenu a la suite d'une infraction a la ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-delegation-de-pouvoir-et-de-responsabilite-penale-51212341.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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lexcellis-avocats.fr
Loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au ...
04 juin 2025
Loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au developpement et a la du commerce et de l'artisanat NOR: COMX9600031L Version consolidee au 02 mars ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000193678
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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Devenir Agent Immobilier, Toutes les demarches et ...
04 juin 2025
Devenir agent immobilier ne s improvise pas. Decouvrez comment devenir agent immobilier dans les meilleurs conditions. Formation, loi, fiscalite, statuts ...
À suivre sur http://www.devenir-agent-immobilier.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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devenir-agent-immobilier.com
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
04 juin 2025
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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impots.gouv.fr
OPCA AGEFOS PME Votre Conseiller Emploi-Formation …
04 juin 2025
Organisme paritaire collecteur agree. OPCA. Financeur et conseil pour la formation professionnelle des PME, TPE et de leurs s.
À suivre sur http://www.agefos-pme.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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agefos-pme.com
N° 1338 - Projet de loi relatif a l'artisanat, au ...
04 juin 2025
PROJET DE LOI. relatif a l’artisanat, au commerce et aux tres petites entreprises. NOR : ACTX1317571L/Bleue-1. ETUDE D’IMPACT. 20 aout 2013. Le projet de loi ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1338-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr