Nombre de salarié de GAEC DE L'OISILLIERE
Nombre de salarié dans l'entreprise GAEC DE L'OISILLIERE situé à VAUTORTE (53500), L'OISILLIERE.
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Pluriactivite : Une activite en hors du ? Oui, mais ...
04 juin 2025
17/07/2016 · les partiels qui regroupent seulement une partie s productions s associes. Un comprend 2 a 10 associes, qui sont exclusivement s personnes physiques agriculteurs a titre principal. puis quelques annees, ux personnes mariees, pacsees ou vivant maritalement peuvent egalement constituer un .4,5/5(19) LA MEDIERE (SAINT-GEORGES-SUR-ERVE) Chiffre d ...https://www.societe.com/societe/--la-mediere-341050318.html Le Groupement Agricole d'Exploitation en Commun ( Groupement agricole d'exploitation en commun) est une societe civile agricole personnes, permettant a s agriculteurs associes, la realisation d'un travail en commun dans s conditions comparables a celles existant dans les exploitations caractere familial. Le statut social s membres la famille l’associe d’un . Les membres la famille s associes , qui travaillent sur l'exploitation sans avoir la qualite s, peuvent beneficier du statut d'ai familial. Les aidants familiaux au sein d’un e , ont le droit a une
À suivre sur http://www.lafranceagricole.fr/actualites/pluriactivite-une-activite-en-hors-du--oui-mais-sous-conditions-1,0,4002060869.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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lafranceagricole.fr
: dispense travail et travail exterieur
04 juin 2025
– A l’associe dans l’impossibilite travailler en raison son etat sante (dispense limitee a 1 an) ; – A l’associe qui souhaite beneficier d’un conge pour formation professionnelle (dispense limitee a 1 an si l’associe justifie d’au moins un an travail effectif et permanent au sein du ) ;
À suivre sur http://www.compta.com/blog/metiers/-dispense--travail-et-travail-exterieur/151
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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compta.com
Site a Vautorte 53500 77212
04 juin 2025
Bienvenue sur le site situe a Vautorte. elevage bovins Vous pouvez retrouver les coordonnees l'entreprise, photos, plan d'acces, horaires et formulaire contact. Ceci est une page non officiel qui concentre toutes les informations sur
À suivre sur http://www.le-site-.com/--l-oisilliere-vautorte_77212.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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le-site-de.com
: groupement agricole d'exploitation en commun
04 juin 2025
Ils peuvent mettre s terrains a la disposition la . Les associes conservent leur statut chef d'exploitation a titre principal. Obligation : tous les associes doivent participer facon intique aux travaux et a la gestion du (travail pour lequel ils recoivent un salaire compris entre un SMIC minimum et six SMIC maximum).
À suivre sur https://creation-entreprise.ooreka.fr/comprendre/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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ooreka.fr/comprendre/gaec
NORMANDIE (CEAUCE) Chiffre d'affaires, resultat ...
04 juin 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/--normandie-340472265.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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societe.com/societe/gaec-de-normandie-340472265.html
Resultats votes assemblees locales 2018 - Page - Cerfrance
04 juin 2025
Le Directeur chaque Cerfrance est , il a pour mission cliner les orientations politiques et le projet strategique du Cerfrance. Chaque annee les agences locales organisent les elections lors s assemblees locales. On compte un total 144 legues locaux sur les partements la Sarthe et la Mayenne. Parmi leurs ...
À suivre sur https://www.cerfrance.fr/page/cerfrance-mayenne-sarthe/resultats--votes-assemblees-locales-2018
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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cerfrance.fr/page/cerfrance-mayenne-sarthe/resultats-de-votes-assemblees-locales-2018
Exploitations agricoles : structures et statuts | Alim'agri
04 juin 2025
les statuts ou projets statuts conformes a s statuts types approuves par arrete du ministre charge l'Agriculture ; une note precisant l'origine la societe et les conditions fonctionnement du et comportant les elements finis dans un mole prevu par arrete du ministre charge l'Agriculture.
À suivre sur https://agriculture.gouv.fr/exploitations-agricoles-structures-et-statuts
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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gouv.fr/exploitations-agricoles-structures-et-statuts
LES SOCIETES D'EXPLOITATION AGRICOLE Tableau comparatif ...
04 juin 2025
- Avant s'interroger sur la forme que vrait revetir telle ou telle association, il est essentiel s'attarr, facon prealable, sur certaines questions qui, faute d'avoir ete suffisamment muries, pourraient etre a l'origine, dans un avenir plus ou moins lointain, graves difficultes pour la
À suivre sur http://www.chambres-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/National/002_inst-site-chambres/pages/exploitation_agri/Tableau_Societes_exploitation_08012016.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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chambres-agriculture.fr
Etablissement BARBIER CLAU ET BERNARD a VERCEL ...
04 juin 2025
À suivre sur https://www.societe.com/etablissement/-barbier-clau-et-bernard-34204057300012.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
societe.com/etablissement/gaec-barbier-claude-et-bernard-34204057300012.html
Le statut juridique s exploitations agricoles
04 juin 2025
cas difficultes, les biens personnels ou communs avec le conjoint peuvent etre saisis pour payer les ttes professionnelles. L'exploitant est impose a l'impot sur le revenu, categorie s benefices agricoles (BA) et releve du regime social s exploitants non s la MSAMSA . …
À suivre sur http://christophe.corne.free.fr/foad/agricole/statut_juridique/res/supportpapier.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
La suite sur le site :
corne.free.fr
Pluriactivite dans un : une rogation strictement ...
04 juin 2025
La necessite se procurer d’autres sources revenus ou simplement l’envie se diversifier encourage s agriculteurs a exercer s activites qui ne rentrent pas necessairement dans l’objet social du . Le est une societe civile dont l’objet social est l’exercice d’une ou...
À suivre sur https://www.coordinationrurale.fr/pluriactivite-dans-un--une-rogation-strictement-encadree-2/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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coordinationrurale.fr/pluriactivite-dans-un-gaec-une-derogation-strictement-encadree-2/
Pluriactivite en : possible sous conditions ...
04 juin 2025
Il s'agit en effet d'activites nature commerciale, qui en aucun cas ne peuvent etre consirees comme situees dans le prolongement l'acte production ou avoir pour support economique l'exploitation agricole. Toute activite ce type exercee au sein du l'expose au risque perdre son agrement.
À suivre sur https://calvados.chambres-agriculture.fr/gestion--lexploitation/juridique/conseils--notre-juriste/societes/pluriactivite-en--possible-sous-conditions/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
chambres-agriculture.fr/gestion-de-lexploitation/juridique/conseils-de-notre-juriste/societes/pluriactivite-en-gaec-possible-sous-conditions/
Remuneration du gerant l'EARL - La France Agricole
04 juin 2025
À suivre sur http://www.lafranceagricole.fr/article/remuneration-du-gerant--l-earl-1,0,74548257.html
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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lafranceagricole.fr
Groupement agricole d'exploitation en commun — Wikipedia
04 juin 2025
Histoire : l'origine du . La loi du 8 aout 1962 dite « loi » permet ce type societe civile nouvelle [1]. En 1965, pour enrayer l’exo rural, l’association vosgienne d’economie montagnar, favorise le projet 4 agriculteurs la commune du Haut du Tot qui creent le premier Groupement agricole d'exploitation en commun
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Groupement_agricole_d%27exploitation_en_commun
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Groupement_agricole_d%27exploitation_en_commun